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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Dyspareunie psychogène
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Stipulation au profit d'un tiers
Stipulation conditionnelle
Stipulation pour autrui
éventuellement

Vertaling van "stipule-t-il que lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
stipulation au profit d'un tiers | stipulation pour autrui

provision in favour of a third party


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Que se passe-t-il lorsque vous êtes en liberté conditionnelle?

What happens when you are out on Parole?


Violence sexuelle : que se passe-t-il lorsque tu en parles : guide à l'intention des enfants

Sexual abuse: what happens when you tell: a guide for children


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
K. considérant que l'article 32 du règlement IAS stipule en outre qu'il importe particulièrement que la Commission procède aux consultations appropriées durant son travail préparatoire, y compris au niveau des experts, et que, lorsqu'elle prépare et élabore des actes délégués, la Commission veille à ce que les documents pertinents soient transmis simultanément, en temps utile et de façon appropriée, au Parlement européen et au Conseil;

K. whereas recital 32 of the IAS Regulation further states that it is of particular importance that the Commission carry out appropriate consultations during its preparatory work, including at expert level, and that the Commission, when preparing and drawing up delegated acts, should ensure a simultaneous, timely and appropriate transmission of relevant documents to Parliament and the Council;


Cet article stipule très clairement que lorsqu’un État membre introduit une législation nationale couvrant le cas qui nous occupe ici, à savoir la perte de statut, la perte de la position d’un député au Parlement européen, la cessation du mandat de député européen dans ce pays est soumise à la législation nationale.

That article very clearly states that when a Member State introduces national legislation covering the case in question here, that is the loss of the status, the loss of the position of member of the European Parliament, termination of the European parliamentary mandate in that country is subject to national law.


Il est bien entendu de la responsabilité de la Commission de garantir l’application rigoureuse du droit communautaire et d’intervenir, tel que le stipule le traité CE, lorsque des mesures inappropriées ont pour effet, non pas d’assurer la protection des travailleurs, mais de restreindre la libre prestation de services dans le marché intérieur.

It is of course the Commission’s job to guarantee that European Community law is strictly complied with, and in cases where inappropriate measures have been adopted, leading not to the protection of workers but rather to restrictions on the freedom to provide services in the internal market, the Commission has to take action, as enshrined in the Treaty.


Le traité stipule en outre que, lorsque l’Union comptera 27 États membres, le nombre des membres de la Commission sera inférieur au nombre d’États membres.

But the Treaty stipulates that when the Union consists of 27 Member States, the number of members of the Commission shall be less than the number of Member States.


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Je suis d’accord avec ce rapport lorsqu’il stipule que la rapidité et l’efficacité administratives sont importantes pour évaluer un système, quel qu’il soit, mais qu’elles ne sauraient être les seuls critères lorsque l’avenir d’êtres humains est en jeu.

I am in agreement with this report whereby the speed and administrative efficiency are important in assessing any system but they cannot be the only criteria when people’s futures are at risk.


Je voudrais vous rappeler l’article 51, paragraphe 1 de la Charte, qui stipule que les États membres sont liés par la Charte lorsqu’ils mettent en œuvre le droit de l’Union et uniquement lorsqu’ils mettent en œuvre le droit de l’Union.

I should like to refer to Article 51(1) of the Charter, affirming that the Member States are bound by the Charter when they are implementing Union law and only when they are implementing Union law.


Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1 point c) du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.

A ferro-alloy is considered as binary and classified under the relevant subheading (if it exists) if only one of the alloy elements exceeds the minimum percentage laid down in note 1(c) to this chapter; by analogy, it is considered respectively as ternary or quaternary if two or three alloy elements exceed the minimum percentage.


(7) considérant que les biens doivent, avant tout, être conformes aux stipulations contractuelles; que le principe de conformité au contrat peut être considéré comme commun aux différentes traditions juridiques nationales; que, dans certaines traditions juridiques nationales, il n'est pas toujours possible de se fonder sur ce seul principe pour assurer au consommateur un niveau de protection minimal; que, particulièrement dans le cadre de ces traditions juridiques, des dispositions nationales additionnelles peuvent être utiles pour assurer la protection du consommateur lorsqu ...[+++]

(7) Whereas the goods must, above all, conform with the contractual specifications; whereas the principle of conformity with the contract may be considered as common to the different national legal traditions; whereas in certain national legal traditions it may not be possible to rely solely on this principle to ensure a minimum level of protection for the consumer; whereas under such legal traditions, in particular, additional national provisions may be useful to ensure that the consumer is protected in cases where the parties have agreed no specific contractual terms or where the parties have concluded contractual terms or agreement ...[+++]


Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1 point c) du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.

"A ferro-alloy is considered as binary and classified under the relevant subheading (if it exists) if only one of the alloy elements exceeds the minimum percentage laid down in Note 1 (c) to this Chapter ; by analogy, it is considered respectively as ternary or quaternary if two or three alloy elements exceed the minimum percentage".


En outre, l’article 73 stipule que les aides sont compatibles avec le traité lorsqu’elles répondent aux besoins de la coordination des transports ou lorsqu’elles correspondent au remboursement de certaines servitudes inhérentes à la notion de service public.

Also, Article 73 of the Treaty provides that aids are compatible with the Treaty if they meet the needs of coordination of transport or if they represent reimbursement for the discharge of certain obligations inherent in the concept of a public service.




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stipule-t-il que lorsqu ->

Date index: 2023-08-17
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