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Avec toute la célérité possible
Dans les meilleurs délais
Dans les plus brefs délais
De façon expéditive
Diligemment
Fax
Le plus rapidement possible
Le plus tôt possible
Promptement
Réglage plus aisé et plus rapide
S'apprécier plus rapidement
Vent du mile le plus rapide
Voie la plus rapide

Vertaling van "statuer plus rapidement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:

Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].


dans les meilleurs délais [ le plus tôt possible | promptement | le plus rapidement possible | avec toute la célérité possible | de façon expéditive | dans les plus brefs délais | diligemment ]

as expeditiously as possible [ at your earliest convenience | as soon as possible | expeditiously | in an expeditious manner | with all due dispatch ]


réglage plus aisé et plus rapide

easier and faster setting


accès plus rapide et plus facile aux renseignements et services

faster and easier access to information and services


Action pour une intégration technologique plus rapide en Europe

Action for faster technological integration in Europe


voie la plus rapide

most rapid means | most rapid route


voie la plus rapide

most rapid route | most rapid means




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(c) le renforcement de la capacité des institutions judiciaires de statuer plus rapidement sur les décisions attaquées.

459. Enhancement of the capacity of judicial bodies to more quickly assess return decisions appealed.


Un réseau de juridictions civiles restreintes spécialisées dans les petits litiges est chargé de statuer plus rapidement et plus efficacement, avec une réduction des coûts.

A network of small courts for civil matters, intended for small disputes, operates in order to deliver a decision in a quicker, more efficient and less costly manner.


le renforcement de la capacité des instances judiciaires de statuer plus rapidement sur les décisions de retour attaquées;

enhancement of the capacity of judicial bodies to more quickly assess return decisions appealed;


le renforcement de la capacité des instances judiciaires de statuer plus rapidement sur les décisions de retour attaquées.

enhancement of the capacity of judicial bodies to more quickly assess return decisions appealed.


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(c) le renforcement de la capacité des institutions judiciaires de statuer plus rapidement sur les décisions attaquées;

459. Enhancement of the capacity of judicial bodies to more quickly assess return decisions appealed;


40. invite la Commission, dans un souci de plus grande clarté juridique, à préciser dans quels cas le commerce intracommunautaire n'est pas affecté (portée locale), à améliorer la transparence de la structure décisionnelle, moyennant un processus d'examen graduel, et à statuer plus rapidement sur les cas courants et sur les recours ordinaires, de manière à garantir la transparence et à améliorer la sécurité juridique;

40. Calls on the Commission, to ensure greater legal clarity, to make clear in which cases intra - Community trade is not affected (local application) and to improve the transparency of the decision-making process through a graduated examination process, and calls on the Commission to decide more rapidly on standard cases and simple complaints in the interests of transparency and greater legal certainty;


39. invite la Commission, dans un souci de plus grande clarté juridique, à préciser dans quels cas le commerce intracommunautaire n'est pas affecté (portée locale), à améliorer la transparence de la structure décisionnelle moyennant un processus d'examen graduel et à statuer plus rapidement sur les cas de type courant et sur les recours ordinaires, de manière à garantir la transparence et à améliorer la clarté juridique;

39. Calls on the Commission, to ensure greater legal clarity, to make clear in which cases intra – Community trade is not affected (local application) and to improve the transparency of the decision-making process through a graduated examination process, and calls on the Commission to decide more rapidly on standard cases and simple complaints in the interests of transparency and greater legal certainty;


3. Lorsque l'autorité publique n'est pas en mesure, malgré tous ses efforts, de prendre une décision concernant la demande de réexamen interne dans le délai mentionné au paragraphe 2, elle informe aussi rapidement que possible, et au plus tard dans le délai mentionné au paragraphe 2, l'auteur de la demande des raisons qui l'empêchent de prendre la décision et du moment où elle compte statuer sur la demande.

3. Where the public authority is unable, despite due diligence, to take a decision on a request for internal review within the period mentioned in paragraph 2, it shall inform the applicant as soon as possible, and at the latest within the period mentioned in that paragraph, of the reasons for not being able to take the decision and of the time when it intends to decide on the request.


Ces mesures comprendraient la fixation de règles uniformes en vue d'un traitement plus rapide de ces catégories de demandes afin de statuer sur la demande d'entrée et d'admission dans l'UE, dans des lieux définis tels que des centres de traitement fermés, installés sur le territoire de l'UE, à ses frontières extérieures.

Such measures would consist of uniform rules for more expeditiously processing these categories of applications to decide on the entry to and admission to the EU at particular locations, such as closed processing centres within the EU, at its external borders.


Ces mesures comprendraient la fixation de règles uniformes en vue d'un traitement plus rapide de ces catégories de demandes afin de statuer sur la demande d'entrée et d'admission dans l'UE, dans des lieux définis tels que des centres de traitement fermés, installés sur le territoire de l'UE, à ses frontières extérieures.

Such measures would consist of uniform rules for more expeditiously processing these categories of applications to decide on the entry to and admission to the EU at particular locations, such as closed processing centres within the EU, at its external borders.




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statuer plus rapidement ->

Date index: 2021-05-02
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