Traduction de «spécimen ou aucune » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pièce de qualité spécimen [ pièce spécimen | monnaie spécimen | spécimen ]
specimen coin [ specimen ]

aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale
general admission

dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient
irrelevant

fini spécimen [ qualité spécimen | spécimen ]
specimen quality [ specimen ]

Étiquette - Aucune matière explosive [ Aucune matière explosive ]
Label - Free From Explosives [ Free from Explosives ]

spécimen | revue-spécimen
dummy

dans leurs décisions, les membres des chambres de recours ne sont liés par aucune instruction
in their decisions the members of the Boards of Appeal shall not be bound by any instructions

aucune récusation ne peut être fondée sur la nationalité
no objection may be based upon nationality

à l'examen : aucune anomalie détectée à l'auricule de l'oreille
O/E - auricle of ear NAD

utilisation commerciale ne générant aucun trafic
non-traffic generating commercial use

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'aucune partie spécifique d'un spécimen n'est concernée, se reporter à la case appropriée des «spécimens entiers».
When no particular parts of a specimen are concerned, refer to the appropriate cell of ‘entire specimens’.

les protocoles de nettoyage, de traitement des déchets et d'entretien garantissent qu'aucun spécimen ou aucune partie reproductible ne peut s'échapper, se propager ou être déplacé par des personnes non autorisées.
cleaning, waste handling and maintenance protocols ensure that no specimens or reproducible parts can escape, spread or be removed by unauthorised persons.

les protocoles de nettoyage, de traitement des déchets et d'entretien garantissent qu'aucun spécimen ou aucune partie reproductible ne peut s'échapper, se propager ou être déplacé par des personnes non autorisées;
cleaning, waste handling and maintenance protocols ensure that no specimens or reproducible parts can escape, spread or be removed by unauthorised persons;

(a) ils sont physiquement isolés et ils ne peuvent fuir ou se propager ou être déplacés des installations dans lesquelles ils sont détenus par des personnes non autorisées; les protocoles de nettoyage et d'entretien garantissent qu'aucun spécimen ou aucune partie reproductible ne sont en état de fuir, de se propager ou d'être déplacés par des personnes non autorisées;
(a) they are physically isolated and they cannot escape or spread or be removed from the facilities were they are kept by unauthorised persons; cleaning and maintenance protocols shall ensure that no specimens or reproducible parts can escape, spread or be removed by unauthorised persons;

ils sont physiquement isolés et ils ne peuvent s'échapper, se propager ou être déplacés par des personnes non autorisées hors des installations où ils sont conservés en détention ; les protocoles de nettoyage, de traitement des déchets et d'entretien garantissent qu'aucun spécimen ou aucune partie reproductible ne peut s'échapper, se propager ou être déplacé par des personnes non autorisées;
they are physically isolated and they cannot escape or spread or be removed by unauthorised persons from the holdings where they are kept ; cleaning, waste handling and maintenance protocols shall ensure that no specimens or reproducible parts can escape, spread or be removed by unauthorised persons;

(a) ils sont physiquement isolés et ils ne peuvent fuir ou se propager ou être déplacés des installations dans lesquelles ils sont détenus par des personnes non autorisées; les protocoles de nettoyage, de traitement des déchets et d'entretien garantissent qu'aucun spécimen ou aucune partie reproductible ne sont en état de fuir, de se propager ou d'être déplacés par des personnes non autorisées;
(a) they are physically isolated and they cannot escape or spread or be removed from the facilities where they are kept by unauthorised persons; cleaning, waste handling and maintenance protocols shall ensure that no specimens or reproducible parts can escape, spread or be removed by unauthorised persons;

«3 bis. Dans le cas des spécimens pour lesquels un permis d'importation est délivré au titre du deuxième alinéa du paragraphe 2, les activités commerciales, au sens de l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97, sont interdites pour une durée de six mois à compter de la date de délivrance du permis; pendant cette période, il n'est octroyé aucune dérogation pour les spécimens des espèces inscrites à l'annexe A, conformément à l'article 8, paragraphe 3, dudit règlement.
‘3a. For specimens for which an import permit is issued pursuant to the second subparagraph of paragraph 2, commercial activities, as laid down in Article 8(1) of Regulation (EC) No 338/97, shall be prohibited for 6 months from the date of issuance of the permit and no exemptions for specimens of Annex A species, as provided for in Article 8(3) of that Regulation, shall be granted during that period.

«Dans le cas de spécimens importés ou (ré)exportés en tant qu'objets personnels ou à usage domestique relevant du chapitre XIV, et d'animaux vivants appartenant à des particuliers, légalement acquis et détenus à des fins non commerciales, la dérogation prévue au paragraphe 1 s’applique également lorsque l'organe de gestion compétent de l'État membre, en consultation avec les services de contrôle appropriés, n’a aucun doute sur le caractère involontaire de l’erreur commise et est convaincu qu’il n’y avait pas intention de tromperie, et que l'importation ou la (ré)exportation des spécimens concernés est conforme au règlement (CE) no 338/97, à la convention et à la législation applicable d'un pays tiers».
‘As regards specimens imported or (re-)exported as personal and household effects, to which the provisions of Chapter XIV apply, and as regards personally owned live animals, which are legally acquired and held for personal non-commercial purposes, the derogation provided for in paragraph 1 shall also apply where the competent management authority of the Member State, in consultation with the relevant enforcement authority, is satisfied that there is evidence that a genuine error has been made and that there was no attempt to deceive and the import or (re-)export of the specimens concerned is in compliance with Regulation (EC) No 338/97, the Convention and the relevant legislation of a third country’.

La résolution Conf 13.7 (Rev. CoP14) de la CITES sur le contrôle du commerce des spécimens constituant des objets personnels ou à usage domestique contient la liste des espèces pour lesquelles, en deçà d'une certaine quantité, aucun document n'est requis pour l'exportation et l'importation des spécimens qui constituent des objets personnels ou à usage domestique.
CITES Resolution Conf. 13. 7 (Rev. CoP14) on Control of Trade in Personal and Household Effects provides a list of species for which no document is required for the export and import of specimens that are Personal and Household Effects below a certain amount.

La disposition prévue à l'article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97, selon laquelle les dérogations prévues à l'article 8, paragraphe 1, ne sont accordées que cas par cas par la délivrance d'un certificat, ne s'applique pas aux spécimens suivants, et aucun certificat n'est alors exigé:
The provision laid down in Article 8(3) of Regulation (EC) No 338/97, to the effect that exemptions from the prohibitions in Article 8(1) are to be granted by the issue of a certificate on a case-by-case basis, shall not apply to, and no certificate shall be required for, the following: