Vertaling van "spécifiques à inclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

spécifique de tissu | spécifique à un tissu | spécifique au tissu | à localisation tissulaire spécifique
tissue-specific

Régime d'accession à la propriété - Montant à inclure dans le revenu de 1993 en raison de certaines cotisations versées à un REER
Home Buyers' Plan - 1993 Income Inclusion for Certain RRSP Contributions

Calcul des montants provenant d'un REER ou d'un FERR au profit du conjoint à inclure dans le revenu de 19__
Calculating Amounts from a Spousal RRSP or RRIF to include in income for 19__

formation continue spécifique à un domaine professionnel
VET/PET activities

formation scolaire composée d'une partie de culture générale et d'une partie spécifique à la profession
vocational and general education subjects

spécifique à un hôte
host-specific

instruction de base spécifique à la fonction [ IBF ]
functional basic training [ FBT ]

langage spécifique à un domaine | langage dédié
domain-specific language | DSL

circuit intégré spécifique à un client | circuit client | circuit intégré client
Customer specific IC | User specific integrated circuit | USIC

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

c) Dans le domaine de la corruption: le groupe d’experts de la DG JLS doit discuter des résultats de l’étude et d’une enquête Eurobaromètre, afin de déterminer la meilleure méthode d’élaboration des indicateurs spécifiques à inclure dans de futures enquêtes ou collectes de statistiques | COM/JLS, OLAF et groupe d’experts de la DG JLS, éventuellement un sous-groupe | 2007 | Projets de questions à inclure dans l'enquête sur la victimisation et dans les futures enquêtes Eurobaromètre |
c) On corruption: Results of the study, and of a Eurobarometer survey, to be discussed by the JLS expert group to decide how best to develop specific indicators for inclusion in future surveys or collections of statistics | COM/JLS, OLAF and JLS expert group, possibly subgroup | 2007 | Draft questions to be included in victimisation survey and future Barometer surveys |

Afin de préciser les exigences énoncées dans le présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne les informations à inclure au minimum dans certains documents qui doivent être rendues publiques dans le cadre d’une offre publique d’acquisition par voie d’offre publique d’échange, d’une fusion ou d’une scission, l’examen, l’approbation, le dépôt et la revue du document d’enregistrement universel et de ses amendements ainsi que les conditions dans lesquelles le statut d’émetteur fréquent est perdu, la forme du prospectus, du prospectus de base et des conditions définitives, et les informations spécifiques à inclure dans un prospectus, les informations à inclure au minimum dans le document d’enregistrement universel, les informations allégées à inclure dans le prospectus simplifié en cas d’émissions secondaires et par les PME, le contenu allégé spécifique, la forme normalisée et l’ordre des parties du prospectus de croissance de l’Union et de son résumé spécifique, les critères d’évaluation et de présentation des facteurs de risque par l’émetteur, l’examen et l’approbation des prospectus et les critères d’équivalence généraux pour les prospectus établis par des émetteurs de pays tiers.
In order to specify the requirements set out in this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) should be delegated to the Commission in respect of the minimum information content of certain documents to be made available to the public in connection with a takeover by means of an exchange offer, a merger or a division, the scrutiny, approval, filing and review of the universal registration document and any amendments thereto as well as the conditions under which the status of frequent issuer is lost, the format of the prospectus, the base prospectus and the final terms, and the specific information which must be included in a prospectus, the minimum information to be included in the universal registration document, the reduced information to be included in the simplified prospectus in cases of secondary issuances and by SMEs, the specific reduced content and standardised format and sequence of the EU Growth prospectus and its specific summary, the criteria for assessment and presentation of risk factors by the issuer, the scrutiny and approval of prospectuses and the general equivalence criteria for prospectuses drawn up by third country issuers.

4. souligne que de nombreuses études ont révélé que les femmes handicapées subissaient une double discrimination, fondée sur le genre et le handicap, et insiste sur le fait que le chevauchement de ces discriminations a des conséquences particulièrement négatives pour les filles et les femmes handicapées; invite la Commission et les États membres, face à l'absence de mécanismes spécifiques, à inclure des dispositions relatives aux femmes handicapées dans les systèmes de protection sociale;
4. Highlights the fact that numerous studies have shown that women with disabilities suffer double discrimination on grounds both of their gender and their disability, and emphasises that the overlap of such discrimination has particularly negative effects on women and girls with disabilities; calls on the Commission and the Member States, given the current lack of specific provisions, to incorporate provisions for women with disabilities in the social protection system;

De tels tarifs ou formules d’itinérance spécifiques pourraient inclure, par exemple, des tarifs d’itinérance forfaitaires, des tarifs non publics, des tarifs comprenant des prix d’itinérance fixes supplémentaires, des tarifs avec des prix par minute inférieurs aux eurotarifs appels vocaux, SMS et données maximaux ou des tarifs comprenant des frais d’établissement de communication.
Such specific roaming tariffs or packages could include, for example, roaming flat-rates, non-public tariffs, tariffs with additional fixed roaming charges, tariffs with per-minute charges lower than the maximum euro-voice, euro-SMS and euro-data tariffs or tariffs with set-up charges.

De tels tarifs ou formules d'itinérance spécifiques pourraient inclure, par exemple, des tarifs d'itinérance forfaitaires, des tarifs non publics, des tarifs comprenant des prix d'itinérance fixes supplémentaires, des tarifs avec des prix par minute inférieurs aux eurotarifs appels vocaux, SMS et données maximaux ou des tarifs comprenant des frais d'établissement de communication.
Such specific roaming tariffs or packages could include, for example, roaming flat-rates, non-public tariffs, tariffs with additional fixed roaming charges, tariffs with per-minute charges lower than the maximum Euro-voice, Euro-SMS and Euro-data tariffs or tariffs with set-up charges.

1. Des actes délégués détaillés relatifs aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu'un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptés par la Commission conformément aux articles 24, 24 bis et 24 ter. [...]"
"1. Detailed delegated acts regarding the specific information which must be included in a prospectus, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents, shall be adopted by the Commission in accordance with Articles 24, 24a and 24b. [...]"

1. Le Fonds peut apporter, dans le cadre de stratégies spécifiques à inclure dans les plans stratégiques nationaux, un soutien aux investissements dans les domaines de la transformation destinée à la consommation humaine directe et de la commercialisation des produits de la pêche et de l'aquaculture.
1. The Fund may support, under the specific strategies to be included in the national strategic plans, investments in processing for direct human consumption and in the marketing of fishery and aquaculture products.

1. Des mesures d'exécution détaillées relatives aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu'un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 24, paragraphe 2.
1. Detailed implementing measures regarding the specific information which must be included in a prospectus, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents, shall be adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 24(2).

1. Des actes délégués détaillés relatifs aux informations spécifiques à inclure dans un prospectus, visant à éviter la répétition des informations lorsqu’un prospectus est composé de plusieurs documents distincts, sont adoptés par la Commission en conformité avec l’article 24 bis et dans le respect des conditions fixées par les articles 24 ter et 24 quater
1. Detailed delegated acts regarding the specific information which must be included in a prospectus, avoiding duplication of information when a prospectus is composed of separate documents, shall be adopted by the Commission in accordance with Article 24a and subject to the conditions of Articles 24b and 24c.