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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'approprié
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque cela est possible et pratique
Lorsque cela sera justifié
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si cela convient
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «spécifiques lorsque cela » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant




lorsque cela est possible et pratique

wherever possible and practical


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le del ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


si cela convient [ lorsqu'approprié ]

when appropriate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour que la future réglementation soit conforme au principe «Think Small First», la Commission: renforce l’évaluation du respect du protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité dans le cadre des prochaines initiatives législatives et administratives appliquera, chaque fois que cela se justifiera, des dates communes de prise d’effet pour les règlements et les décisions ayant des répercussions sur les entreprises, et publiera une déclaration annuelle sur l’entrée en vigueur de ces actes normatifs la Commission s'engage et les États membres sont invités à: veiller à ce que les résultats de la politique mi ...[+++]

To make future regulation fit with the ”Think Small First” principle, the Commission: is strengthening the assessment of the respect of the Protocol on the application of the principles of subsidiarity and proportionality in forthcoming legislative and administrative initiatives will, wherever practical, use common commencement dates for regulations and decisions affecting business and publish an annual statement of such legislation entering into force the Commission will, and the Member States are invited to: ensure that policy results are delivered while minimising costs and burdens for business, including by using a smart mix of tools such as mutual recognition and self- or co-regulation, to achieve policy outcomes rigorously assess the ...[+++]


Néanmoins, dans certains cas spécifiques, lorsque cela se justifie, il convient que le déclarant puisse proposer la production de la génération F2 ainsi que des cohortes pour les essais DNT et DIT, et que l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) puisse en faire la demande.

Nevertheless, in certain specific cases, where justified, the registrant should be able to propose and the European Chemicals Agency (ECHA) should be able to request the performance of the F2 generation, as well as the DNT and DIT cohorts.


M. considérant que cette recommandation précise que, dans des cas spécifiques, lorsque cela se justifie pour des raisons tenant à la protection de l'environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la compétitivité, le seuil de 50 % fixé pour la répartition numérique par taille peut être remplacé par un seuil compris entre 1 % et 50 %;

M. whereas according to that Commission recommendation, in specific cases and where warranted by concerns for the environment, health, safety or competitiveness, the number size distribution threshold of 50 % may be replaced by a threshold between 1 and 50 %;


Pour chaque objectif spécifique, il y aura donc la possibilité de soutenir des activités non mentionnées dans les descriptifs qui vont suivre, lorsque cela sera dûment justifié pour tenir compte d'évolutions importantes, de besoins politiques ou d'événements imprévus.

Under each of the specific objectives, there will therefore be the possibility to include support for activities beyond the descriptions set out below, where this is duly justified to address major developments, policy needs or unforeseen events.


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Pour ma part, je ne comprends pas pourquoi nous ne pourrions pas disposer d’une directive générale concernant les inspections environnementales ainsi que de règles spécifiques liées à des directives spécifiques lorsque cela s’avère nécessaire.

I do not, myself, see why we could not have a general directive regarding environmental inspections and specific rules attached to specific directives where that is appropriate.


(28) La hiérarchie des déchets constitue, d'une manière générale, la meilleure solution globale sur le plan de l'environnement dans la législation et la politique en matière de déchets, mais le non-respect de cette hiérarchie peut s'avérer nécessaire pour certains flux de déchets spécifiques, lorsque cela se justifie pour des raisons, entre autres, de faisabilité technique, de viabilité économique et de protection de l'environnement.

(28) The waste hierarchy generally constitutes the best overall environmental option in waste legislation and policy, while departing from such hierarchy may be necessary for specific waste streams when justified for reasons of, inter alia, technical feasibility, economic viability and environmental protection.


(28) La hiérarchie des déchets établit, d'une manière générale, un ordre de priorité pour ce qui constitue la meilleure solution globale sur le plan de l'environnement dans la législation et la politique en matière de déchets, mais le non-respect de cette hiérarchie peut s'avérer nécessaire pour certains flux de déchets spécifiques, lorsque cela se justifie pour des raisons, entre autres, de faisabilité technique, de viabilité économique et de protection de l'environnement.

(28) The waste hierarchy generally lays down a priority order of what constitutes the best overall environmental option in waste legislation and policy, while departing from such hierarchy may be necessary for specific waste streams when justified for reasons of, inter alia, technical feasibility, economic viability and environmental protection.


rende pleinement opérationnelles les bases de données SIS II (Système d'information Schengen de deuxième génération) et VIS (Système d'information sur les visas), y compris en prenant des dispositions concernant l'accès des services répressifs; rappelle que la première finalité de ces bases de données n'est pas répressive et que l'accès à des fins répressives a donc été limité à des cas spécifiques, lorsque cela se révèle nécessaire et proportionné dans le contexte d'une société démocratique; estime que la collecte massive de données à caractère personnel et le traitement d ...[+++]

render the SIS II and VIS databases fully operational, including provisions regarding the access of law enforcement authorities; points out that these databases have no primary law enforcement purpose and that access for law enforcement purposes has thus been limited to specific cases, when necessary and proportionate in a democratic society; considers that mass collection of personal data and data processing in order to create profiles through data-mining techniques, as envisaged in the recent proposal for a directive on an EU-PNR system, are not allowed at EU level


Comme expliqué plus loin, le cadre devrait contenir ce type d'exigences minimales pour tous les maillons distincts de la chaîne d'approvisionnement, ainsi que des règles techniques spécifiques lorsque cela se justifie.

As will be explained later, the framework should contain such minimum requirements for all the individual links in the supply chain and specific technical rules where warranted.


Les nouveaux instruments seront utilisés dès le lancement du sixième programme-cadre dans chaque domaine thématique et, lorsque cela est approprié, comme moyen prioritaire, tout en maintenant le recours aux projets de recherche spécifiques ciblés et aux actions de coordination.

The new instruments will be used from the start of the Sixth Framework Programme in each theme and, where deemed appropriate, as a priority means, while maintaining the use of specific targeted research projects and coordination actions.




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spécifiques lorsque cela ->

Date index: 2023-06-29
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