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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Formation politique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Partis politiques
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Réunion de fond du groupe spécial avec les parties
Toute partie

Vertaling van "spécialement la partie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Session spéciale des parties contractantes à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Special Session of the Contracting Parties to the General Agreement on Tariffs and Trade


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto

Ad Hoc Working Group on Further Commitments for Annex I Parties under the Kyoto Protocol | AWG-KP [Abbr.]


le régime spécial d'association défini dans la quatrième partie de ce Traité

the special arrangements for association set out in Part Four of this Treaty


réunion de fond du groupe spécial avec les parties

substantive meeting of the panel with the parties


partis politiques [ formation politique ]

political parties [ political party ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


Groupe spécial des États parties à la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction

Ad Hoc Group of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


Réunion spéciale d'experts scientifiques et techniques des États parties à la Convention

Ad Hoc Meeting of Scientific and Technical Experts from States parties to the Convention
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si les parties au litige ne s'accordent pas sur la nécessité de remplacer un membre du groupe spécial, toute partie au litige peut demander à ce que le président du groupe spécial soit saisi de l'affaire, sa décision étant irrévocable.

If the disputing Parties fail to agree on the need to replace a panellist, any disputing Party may request that such matter be referred to the chairperson of the Panel, whose decision shall be final.


Ils devraient également rendre public chaque année un rapport spécial, faisant partie du rapport de transparence annuel, sur l’utilisation des sommes consacrées aux services sociaux, culturels et éducatifs.

Collective management organisations should also make public an annual special report, forming part of the annual transparency report, on the use of amounts dedicated to social, cultural and educational services.


3. Aux fins de la gestion d'une contribution par une partie tierce, l'Union ou un État membre, l'administrateur négocie et signe, avec l'approbation du comité spécial, des arrangements administratifs ad hoc avec cette partie tierce, l'Union ou l'État membre, définissant l'objet, les coûts que la contribution doit couvrir et les modalités de gestion de la contribution, notamment l'obligation du commandant d'opération de rendre compte au comité spécial.

3. For the purposes of the management of a contribution by a third party, the Union or a Member State, the administrator shall, upon approval by the Special Committee, negotiate and sign an ad hoc administrative arrangement with the third party, the Union or the Member State, defining the purpose, costs to be covered by the contribution and the management modalities of the contribution, including the accountability of the operation commander to the Special Committee.


Le présent rapport spécial fait partie intégrante du document de stratégie pour l'élargissement 2006.

This special report is an integral part of its 2006 enlargement strategy paper.


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Les couvertures spéciales font partie du groupe de produits "papier pour carton ondulé", qui peut être subdivisé en trois catégories: papiers supports à base de papiers récupérés, pâtes mi-chimiques et papiers de couverture Kraft.

Testliner belongs to the product group of corrugated base paper. Corrugated base paper can be classified into the following three categories: waste-based papers, semi-chemicals and kraftliner.


Un suivi tout particulier est nécessaire en ce qui concerne les structures qui permettront de mettre en oeuvre les parties de l'acquis qui ne deviendront applicables qu'à partir du jour de l'adhésion, et tout spécialement les parties qui sont essentielles pour une gestion saine et efficace des fonds communautaires.

Particularly close attention is required regarding the structures necessary to implement those parts of the acquis which will become applicable only from the date of accession, with a special focus on those parts which are essential for the sound and efficient management of EC funds.


29. Une partie à laquelle le groupe spécial d'arbitrage a adressé des questions écrites fait, le cas échéant, parvenir une copie de sa réponse écrite à l'autre partie et au groupe spécial d'arbitrage.

29. A Party to whom the arbitration panel addresses written questions shall deliver a copy of any written reply to the other Party and to the arbitration panel.


39. Chaque partie avise par écrit l'autre partie et le groupe spécial d'arbitrage, dans un délai raisonnable avant le dépôt de sa communication écrite, de la langue dans laquelle elle compte présenter ses communications écrites et orales dans le cadre de la procédure du groupe spécial d'arbitrage.

39. Each Party shall, within a reasonable period of time before it delivers its initial written submission in an arbitration panel proceeding, advise the other Party and the arbitration panel in writing of the language in which its written and oral submissions shall be made.


8. Sauf convention contraire des parties, celles-ci se réunissent avec le groupe spécial d'arbitrage dans les sept jours suivant l'institution de ce dernier, afin de déterminer les sujets que les parties ou le groupe spécial jugent appropriés, y compris la rémunération et les dépenses des arbitres, qui, normalement, se conformeront aux normes de l'OMC.

8. Unless the Parties otherwise agree, they shall meet with the arbitration panel within seven days following the date of the establishment of the arbitration panel in order to determine such matters that the Parties or the arbitration panel deem appropriate, including the remuneration and expenses that shall be paid to the arbitrators, which normally shall conform to the WTO standards.


1. [Notification des exigences spéciales] Toute Partie contractante dont la législation, au moment où elle devient partie au présent Acte, exige que les dessins ou modèles faisant l'objet d'une même demande satisfassent à une règle d'unité de conception, d'unité de production ou d'unité d'utilisation ou appartiennent au même ensemble d'articles ou à la même composition d'articles, ou qu'un seul dessin ou modèle indépendant et distinct puisse être revendiqué dans une même demande, peut notifier cette exigence au Directeur général dans ...[+++]

1. [Notification of Special Requirements] Any Contracting Party whose law, at the time it becomes party to this Act, requires that designs that are the subject of the same application conform to a requirement of unity of design, unity of production or unity of use, or belong to the same set or composition of items, or that only one independent and distinct design may be claimed in a single application, may, in a declaration, notify the Director General accordingly.




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spécialement la partie ->

Date index: 2022-05-23
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