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Annuler une poursuite
Conduite de la plante à rejet unique
Couche de branches à rejets
Digue à rejets
Déschisteur
Enseignement spécial à coûts élevés
Extracteur à rejets
Fosse à rejets
Noria primaire à rejets
Plante à un porteur
Refuser une instance
Rejeter un appel
Rejeter un pourvoi
Rejeter une action
Rejeter une action pour péremption d'instance
Rejeter une demande
Rejeter une instance
Rejeter une poursuite
Rejeter une procédure
Rejeter une requête
Tapis de branches à rejets
Tirage spécial
Tirage à part
Tiré à part
éducation pour l'enfance en difficulté à coûts élevés
éducation spéciale à coûts élevés

Vertaling van "spécial a rejeté " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
tapis de branches à rejets | couche de branches à rejets

brush mattress | live brush mattress


conduite de la plante à rejet unique | plante à un porteur

one-follower system plant


éducation spéciale à coûts élevés [ éducation pour l'enfance en difficulté à coûts élevés | enseignement spécial à coûts élevés ]

high cost special education [ high-cost special education | high cost special education services ]








déschisteur [ extracteur à rejets ]

refuse extractor [ shale separator ]


annuler une poursuite | refuser une instance | rejeter un appel | rejeter un pourvoi | rejeter une action | rejeter une action pour péremption d'instance | rejeter une demande | rejeter une instance | rejeter une poursuite | rejeter une procédure | rejeter une requête

dismiss


tiré à part (1) | tirage à part (2) | tirage spécial (3)

separate edition


intermédiaire financier soumis à une surveillance instituée par une loi spéciale | intermédiaire financier soumis à une surveillance prudentielle

financial intermediary supervised under special legislation | financial intermediary subject to supervision under special legislation | financial intermediary subordinated to prudential supervision
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Question n 903 Mme Anne-Marie Day: En ce qui concerne l’assurance-emploi (AE) pour chaque exercice depuis 2000: a) combien de demandes de prestations ordinaires d’AE ont été soumises; b) combien de demandes de prestations ordinaires d’AE ont été approuvées; c) combien de demandes de prestations ordinaires d’AE ont été rejetées, ventilées par motif du rejet; d) quel était le délai moyen de traitement des demandes de prestations ordinaires d’AE; e) combien de demandes de prestations spéciales d’AE ont été soumises, ventilées par typ ...[+++]

Question No. 903 Mrs. Anne-Marie Day: With regard to Employment Insurance (EI) for each calendar year since 2000: (a) how many applications for regular EI benefits have been submitted; (b) how many applications for regular EI benefits have been approved; (c) how many applications for regular EI benefits have been rejected, broken down by reason for rejection; (d) what was the average time for processing claims for regular EI benefits; (e) how many applications for special EI benefits have been submitted, broken down by benefit typ ...[+++]


Par ailleurs, compte tenu de la majorité spéciale nécessaire au rejet du projet commun, la mise aux voix du projet dans son ensemble parallèlement à la mise aux voix d'une éventuelle proposition de rejet sèmerait la confusion.

Furthermore, owing to the special majority requested for the rejection of the common text, the consideration of a vote on the text as a whole in parallel with a vote on a possible motion of rejection would be confusing.


2. condamne le rejet, par le gouvernement birman, des propositions faites par M. Gambari, envoyé spécial de l'ONU, pour permettre une campagne franche et sans exclusive au cours de la période préparatoire au référendum constitutionnel; appelle le gouvernement birman à agir de bonne foi et à travailler de façon constructive avec l'envoyé spécial de l'ONU;

2. Condemns the rejection by the Burmese Government of the proposals made by UN Special Envoy Gambari, to allow an open and inclusive campaign in the run-up to the constitutional referendum; calls on the Burmese Government to act in good faith and to work constructively with the UN Special Envoy;


Cela a été testé dans le processus des groupes spéciaux bilatéraux, et un groupe spécial a rejeté la notion de préclusion accessoire dans un cas.

Now that was tested in the binational panel process, and there was a panel that rejected the notion of collateral estoppel in these proceedings.


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Rejet de substances des catégories A, B et C hors des zones spéciales et rejet de substances de la catégorie D dans toutes les zones

Category A, B and C substances outside special areas and Category D substances in all areas


Dans ses conclusions publiées novembre dernier, le Groupe spécial avait rejeté toutes les réclamations indiennes.

In its findings issued last November, the panel had rejected all Indian claims.


La Commission considère également que le système espagnol des mesures provisoires n’a pas permis de suspendre la procédure de passation de ce concours. La Cour espagnole a pris trois mois et demi pour rejeter la demande de suspension présentée par le plaignant (la décision de rejet date du même jour que celui de la décision du Jury). Elle a rejeté aussi la demande très urgente (provisionalísima) de suspension, faute de circonstances d’urgence spéciale (circonstances presque jamais admises par les tribunaux espagnols en matière de marc ...[+++]

It also rejected the highly urgent (provisionalísima) request for suspension on the grounds that there were no circumstances warranting special urgency (such circumstances are hardly ever admitted by the Spanish courts in connection with public procurement), which is contrary to the purpose and the urgency requirements of Directive 89/665/EEC.


E. considérant que M. Taylor réside toujours au Nigeria, se retranchant derrière l'immunité que lui conférerait son statut de chef d'État, alors que, le 31 mai 2004, la chambre des appels du Tribunal spécial pour la Sierra Leone a rejeté sa demande d'immunité,

E. whereas Taylor continues to reside in Nigeria, citing head-of-state immunity from prosecution, despite the fact that, on 31 May 2004, the Appeals Chamber of the Special Court for Sierra Leone rejected Charles Taylor's claim to immunity from prosecution,


Je dois également rejeter l'amendement 8 parce qu'il mêle les obligations que doivent respecter les exploitants des établissements alimentaires et celles des autorités compétentes ; je dois rejeter l'amendement 10 en partie parce qu'il élargit trop le champ de la proposition eu égard aux garanties spéciales destinées aux salmonelles dans la viande, ainsi que la dernière partie de l'amendement 13, étant donné que cela compromettrait le droit d'initiative de la Commission.

I must also reject Amendment No 8 because it mixes obligations to be respected by food business operators with those of the competent authorities; Amendment No 10 in part because it widens too much the scope of the proposal with regard to special guarantees for salmonella in meat, as well as the last part of Amendment No 13 since this would compromise the right of initiative of the Commission.


Les prix européens récompensent quatre catégories d'initiatives : Le Prix "Gestion soucieuse de l'Environnement" pour la prise en compte de l'environnement dans la politique générale de gestion d'une entreprise ou d'un site industriel Lauréat : Yamanouchi Ireland Co Ltd, Irlande, pour un système global de protection de l'environnement dans une usine de fabrication de produits pharmaceutiques en vrac Mentions spéciales : Association des Chambres de Commerce de Gelderland, Pays-Bas, pour un système de protection de l'environnement destiné aux petites et moyennes entreprises ; Stocksbridge Engineering Steels, Royaume-Uni, pour l'améliorati ...[+++]

There are four categories of Awards : The "Good Environmental Management Award" for the integration of environmental considerations into overall corporate or site management policy Award winner : Yamanouchi Ireland Co Ltd, Ireland for a comprehensive Environmental Protection system at a bulk pharmaceuticals manufacturing plant Highly recommended : Associated Chambers of Commerce Gelderland, Netherlands, for arranging a comprehensive package to assist small and medium sized companies to set up their own system of environmental control; and Stocksbridge Engineering Steels, United Kingdom, for environmental improvements on an old industria ...[+++]




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spécial a rejeté ->

Date index: 2024-03-10
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