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Charges incorporables
Charges non incorporables
Corps d'étage avec canal de retour incorporé
Corps de cellule avec canal de retour incorporé
Coûts de période
Coûts incorporables
Coûts non incorporables
Doctrine de l'incorporation par renvoi
Dérivé incorporé
Dérivé intégré
Examen d'incorporation dans l'armée
Frais incorporables
Frais non incorporables
Incorporation de réserves
Incorporation de réserves et de bénéfices
Incorporation des réserves disponibles
Incorporation dynamique
Incorporation par renvoi à caractère dynamique
Incorporation à caractère dynamique
Instrument dérivé incorporé
Instrument dérivé intégré
Principe de l'incorporation par renvoi
Produit dérivé incorporé
Produit dérivé intégré
Produit incorporé
Produit primaire agricole incorporé

Traduction de «spg incorpore » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Examen d'incorporation dans l'are

Examination for recruitment to armed forces


coûts incorporables | frais incorporables | charges incorporables

product costs | inventoriable costs


incorporation de réserves et de bénéfices | incorporation de réserves | incorporation des réserves disponibles

capitalisation of profits and reserves | capitalization | capitalization of available reserves


coûts non incorporables | frais non incorporables | charges non incorporables

period costs


coûts non incorporables [ frais non incorporables | charges non incorporables | coûts de période ]

period costs


incorporation à caractère dynamique [ incorporation dynamique | incorporation par renvoi à caractère dynamique ]

ambulatory incorporation [ ambulatory incorporation by reference ]


dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]

embedded derivative [ embedded derivative instrument ]


doctrine de l'incorporation par renvoi | principe de l'incorporation par renvoi

doctrine of incorporation by reference


produit incorporé | produit primaire agricole incorporé

incorporated agricultural primary product


corps de cellule avec canal de retour incorporé | corps d'étage avec canal de retour incorporé

stage casing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
48. propose de poursuivre la mise en place des instruments de l'UE existants pour diminuer les droits de douane, comme le système SPG/SPG+ et les chapitres figurant dans les ALE et les APE, ainsi que de poursuivre l'incorporation des normes internationalement reconnues en matière de travail et d'environnement dans lesdits instruments;

48. Proposes further to develop existing EU instruments for lowering customs tariffs such as the GSP/GSP+ System and chapters in FTAs and EPAs, and further to integrate internationally agreed labour and environmental standards into those instruments;


48. propose de poursuivre la mise en place des instruments de l'UE existants pour diminuer les droits de douane, comme le système SPG/SPG+ et les chapitres figurant dans les ALE et les APE, ainsi que de poursuivre l'incorporation des normes internationalement reconnues en matière de travail et d'environnement dans lesdits instruments;

48. Proposes further to develop existing EU instruments for lowering customs tariffs such as the GSP/GSP+ System and chapters in FTAs and EPAs, and further to integrate internationally agreed labour and environmental standards into those instruments;


À cet égard, en tant que commissaire chargé du développement, je tiens à signaler qu’il ne serait pas souhaitable sur un plan politique ni juridiquement possible d’incorporer, comme le propose le projet de rapport, des régimes commerciaux unilatéraux de l’UE comme le SPG ou le SPG plus dans Cotonou, car ceux-ci dépendent de programmes européens autonomes. Par contre, la Commission se félicite de l’appel lancé pour que Cotonou se penche davantage sur les problèmes liés aux relations commerciales et au développement en général, ainsi qu’au soutien au commerce en particulier.

In this context, as Development Commissioner, I would stress that it is neither politically desirable nor legally feasible to incorporate EU unilateral trade regimes such as GSP or GSP+ in Cotonou, as suggested in the draft report, since these depend on autonomous EU schemes. By contrast, the Commission welcomes the call for Cotonou to give more attention to the trade and development issues in general, and to aid for trade in particular.


La réforme du SPG incorpore en effet l’idée que dans notre conception du commerce en tant qu’instrument de développement et dans notre conception du développement en tant que droit humain collectif, les meilleures préférences commerciales doivent être conditionnées au respect de certaines normes de protection sociale, de droits de l’homme, de bonne gouvernance et de développement écologiquement durable.

The reform of the GSP effectively incorporates the idea that the best commercial preferences should be conditional upon respect for certain standards in terms of social protection, human rights, good governance and environmentally-sustainable development into our view of trade as an instrument for development and of development as a collective human right.


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Cette situation résulte de l'incorporation de parties de l'initiative EBA [règlement (CE) n° 416/2001 du Conseil] dans l'article 30, paragraphe 1, point b), et dans l'article 32 du nouveau règlement SPG.

This has been done when incorporating parts of the EBA initiative, Council regulation (EC) No 416/2001, into Articles 30(1)(b) and 32 of the new GSP regulation.


Le Conseil a adopté la décision concernant l'approbation d'un accord sous forme d'échange des lettres entre la Communauté européenne et chacun des pays de l'AELE donneurs de préférences tarifaires dans le cadre du SPG (Norvège et Suisse) prévoyant que les marchandises incorporant un élément d'origine de Norvège ou de Suisse seront traitées à leur arrivée sur le territoire douanier de la Communauté européenne comme des marchandises incorporant un élément d'origine communautaire (accord réciproque).

The Council adopted the Decision concerning the approval of an Agreement in the form of an Exchange of Letters between the Community and each of the EFTA countries that grants tariff preferences under the Generalised System of Preferences (Norway and Switzerland), providing that goods with content of Norwegian or Swiss origin shall be treated on their arrival on the customs territory of the Community as goods with content of Community origin (reciprocal agreement).


Norvège et Suisse/Liechtenstein : bénéfices SPG Le Conseil a autorisé la Commission à négocier un accord entre la CE et chacun des pays de l'AELE donneurs de préférence (Norvège et Suisse/Liechtenstein), prévoyant que les marchandises originaires des pays bénéficiaires du Système des Préférences généralisées qui incorporent des composants originaires de Norvège ou de Suisse/Liechtenstein seront traitées, à leur arrivée sur le territoire douanier de la Communauté, comme des marchandises incorporant un élément d'origine communautaire.

Norway and Switzerland/Liechtenstein: GSP benefits The Council authorized the Commission to negotiate an agreement between the EC and each of the EFTA countries which have granted preferences (Norway and Switzerland/Liechtenstein), providing for goods originating in GSP beneficiary countries which incorporate components originating in Norway or in Switzerland/Liechtenstein to be treated, on importation into the customs territory of the Community, as goods incorporating an element originating in the Community.


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