Traduction de «sous-sol que verse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

sous-sol bas | sous-sol de faible hauteur | sous-sol technique
crawlspace | crawlway | solum

reconnaissance du sol en profondeur [ reconnaissance en profondeur | reconnaissance du sous-sol | étude du sous-sol | exploration du sous-sol ]
subsurface investigation [ subsurface exploration | subsoil exploration | subsoil investigation | subsoil reconnaissance | subsurface exploratory analysis ]

demi-sous-sol | sous-sol demi-enterré | sous-sol semi-enterré | sous-sol demi-hauteur
half basement | semi-basement

sous sol | sous-sol
subsoil

compactage du sous-sol | tassement du sous-sol
soil depth compaction

sous-sol inférieur [ sous-sol à plusieurs étages ]
subbasement

substratum [ substratum rocheux | substrat rocheux | roche du substratum | sous-sol rocheux | roche en place | soubassement rocheux | fondation rocheuse | fond rocheux | rocher de fondation | roche de fondation | assise rocheuse | roche sous-jacente | roc sous-jacent ]
bedrock [ rockhead | cap rock | ledge | ledge rock | bedding rock | base rock ]

migration descendante dans le sous-sol | mouvement descendant dans le sous-sol
downward transport in the soil

local en sous-sol | salle enterrée | construction en sous-sol
underground structure

préparer un sol pour une sous-couche
floor preparation for underlayment | preparation of floor for carpet underlay | prepare floor for underlayment | preparing floor for underlayment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le droit de l’Union, et en particulier les dispositions de l’article 78, sous a), de la directive 2006/112/CE (1), s’opposent-ils à ce que [.] la taxe d’occupation du sous-sol que verse l’entreprise de distribution du gaz soit répercutée sur le consommateur final en tant que telle et séparément du prix que ce dernier paye pour le gaz consommé, c’est-à-dire sans être incluse dans ce prix?
Does EU law, and in particular the provisions of Article 78(a) of Directive 2006/112/EC (1), preclude .the land use tax paid by the gas distributor from being passed on to the final consumer, without interest or other charges and regardless of the price that the consumer pays for the gas consumed, that is, without being incorporated in that price?

Le droit de l’Union, et en particulier les dispositions des articles 73 à 79 de la directive 2006/112/CE, s’opposent-ils à ce que [.] la taxe d’occupation du sous-sol que verse l’entreprise de distribution du gaz ne soit pas considérée comme incluse dans la base d’imposition [de la TVA] lorsqu’elle est répercutée sur le consommateur final en tant que telle et séparément du prix que ce dernier paye pour le gaz consommé?
Does EU law, and in particular the provisions of Articles 73 to 79 of Directive 2006/112/EC, preclude .the land use tax paid by the gas distributor, when it is passed on to the final consumer, without interest or other charges and regardless of the price that the consumer pays for the gas consumed, from being considered as a taxable amount [for the purposes of VAT]?

95. Les sous-sols, à la suite de la mise en place et de l’érection du tubage de surface, sauf ceux d’une profondeur de moins de quatre pieds ou ceux dans lesquels un faux plancher a été installé de sorte que le sous-sol a une profondeur de moins de quatre pieds, doivent être munis de deux rampes construites sur deux côtés opposés et s’élevant du fond du sous-sol jusqu’à la surface du sol; cependant,
95. Cellars, after the setting and heading up of the surface casing, with the exception of those less than four feet deep or those in which a false flooring has been installed to make such cellar less than four feet deep, shall be provided with two runways constructed opposite each other, extending from the cellar bottom to the ground surface, but

Le Canada, de son propre chef et au nom de la Bande, ainsi que la Province, ont convenu de résoudre ce conflit de longue date, en matière de juridiction, sur les minéraux, précieux ou de base, y compris le charbon, le pétrole et le ou les gaz se trouvant dans le sous-sol de la Réserve, en concluant le présent accord prévoyant notamment que la Province a le droit de propriété, l’administration et le contrôle du charbon, du pétrole et du ou des gaz se trouvant dans le sous-sol de la Réserve et qu’elle partage à parts égales avec le Canada le bénéfice net et les revenus bruts tirés de l’exploitation du charbon, du pétrole, du ou des gaz ou de tout autre minéral répondant aux définitions du présent accord et se trouvant dans le sous-sol de la Réserve;
It has been agreed between Canada, in its own right and on behalf of the Band, and the Province to resolve this long-standing issue of rights to any minerals, precious or base, including coal, petroleum and any gas or gases underlying the Reserve by the parties entering into this Agreement to provide, inter alia for ownership, administration and control by the Province of coal, petroleum and any gas or gases underlying the Reserve, and for equal sharing between Canada and the Province of the net profit and gross revenue from the disposition of coal, petroleum and any gas or gases, and such other minerals as are herein defined, underlying the Reserve;

Si le Canada obtient le contrôle du sol et du sous-sol de l'océan, à mon avis, l'Union soviétique ne peut pas aller creuser le sol et le sous-sol à volonté et l'emporter.
If we are gaining control of the soil and subsoil of the ocean for Canada, then in my view that means the Soviet Union cannot go there and dig up the soil and subsoil at will and take it back home.

Comme plusieurs de mes meilleurs amis sont pédologues, je sais, par exemple, que ces gens-là n'appréhendent pas l'étude des sols de façon globale; ils divisent leurs recherches en sous éléments: la chimie des sols, la physique des sols, la microbiologie des sols et la morphologie des sols.
Many of my best friends are soil scientists, but, rather than thinking about soils as an integrated subject, they have tended to divide the research into pieces soil chemistry, soil physics, soil microbiology and soil morphology.

Lorsqu'on a demandé à John Doer, le plus grand investisseur en capital de risque du monde, pourquoi il avait investi dans Silicon Graphics et Sun Microsystems, mais non dans Cisco—trois des grands succès technologiques des États-Unis—alors que les trois entreprises sont issues de la même école d'ingénierie et qu'elles ont été créées à peu près au même moment sous la direction du même doyen à Stanford, il a répondu ceci: «Sun se trouve au rez-de-chaussée, Silicon Graphics au premier et Cisco dans le sous-sol; je dirais que je ne me suis pas rendu au sous-sol».
John Doer, who is the pre-eminent venture capitalist in the world, was asked why he was involved with Silicon Graphics and Sun Microsystems, but not Cisco, three of the great technology successes in the U.S.—why he was involved with the first two and not the latter when they came out of the same engineering school at about the same time with the same dean at Stanford. He said, “Well, Sun is on the first floor, Silicon Graphics is on the second, and Cisco is in the basement; I guess I never visited the basement”.

les produits extraits du sol ou du sous-sol marin situé hors de toute mer territoriale, pour autant que le PTOM dispose de droits exclusifs d’exploitation sur ce sol ou ce sous-sol;
products extracted from the seabed or below the seabed which is situated outside any territorial sea but where it has exclusive exploitation rights;

les produits extraits du sol ou du sous-sol marin situé hors de leurs eaux territoriales, pour autant qu'elles aient des droits exclusifs d'exploitation sur ce sol ou sous-sol;
products extracted from marine soil or subsoil outside their territorial waters provided that they have sole rights to work that soil or subsoil;

h) les produits extraits du sol ou du sous-sol marin situé hors de la mer territoriale, pour autant que ce pays exerce aux fins d'exploitation des droits exclusifs sur ce sol ou sous-sol;
(h) products taken from the seabed or subsoil beneath the seabed outside the territorial sea provided that that country has exclusive rights to exploit that seabed or subsoil;