Vertaling van "sous-rubrique services " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ventilation des rubriques en sous-rubriques et de celles-ci en sous-positions
breakdown of headings into sub-headings and of the latter into sub-positions

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

informatique en nuage [ fournisseur d'applications en ligne | informatique dématérialisée | infrastructure à la demande | infrastructure sous forme de service | logiciel à la demande | logiciel sous forme de service | matériel à la demande | matériel sous forme de service | service dématérialisé | service en nuage | service infonuagique ]
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sous-rubrique
subheading

code de sous-rubrique
sub-entry code

sous-rubrique
sub-entry

rédiger l'analyse sous les trois rubriques suivantes
complete analysis under three headings

service de mise sous enveloppe | service de mise sous pli
enveloping service

prestation de services sous forme de bandes sonores
Provision of audiotaped services

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le député a invoqué le Règlement à propos des postes suivants du budget des dépenses: crédit 1, politiques et programmes agricoles, sous la rubrique Agriculture; crédit 15, Section du statut de réfugié au sens de la Convention, sous la rubrique Immigration; crédit 1, santé, environnement et sécurité face aux dangers de l'environnement, sous la rubrique Environnement; crédit 5, terres et services de fiduciaire, sous la rubrique Affaires indiennes; crédit 1, politiques, programmes et cessions, sous la rubrique Transports; crédit 35, Tribunal du commerce international, sous la rubrique Commerce; crédit 15, approvisionnements et services, sous la rubrique Travaux publics; et crédit 40, Bureau d'information du Canada, sous la rubrique Patrimoine.
At that time the hon. member raised a point of order relating to the following items in the estimates: vote 1, policy and farm programs under agriculture; vote 15, convention refugee determination division under immigration; vote 1, health, environment and safety from environmental hazards under environment; vote 5, lands and trust services under Indian affairs; vote 1, policy and programs and divestitures under transport; vote 35, international trade tribunal under trade; vote 15, supply and services under public works; vote 40, Canada Information Office under heritage.

M. Bob Kilger: Monsieur le Président, si je suivais exactement la liste, nous appliquerions le résultat du vote qui vient d'avoir lieu aux votes sur le crédit 15, au nom du président du Conseil du Trésor sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; sur le crédit 1, au nom du président du Conseil du Trésor sous la rubrique Agriculture et Agro-alimentaire; sur le crédit 1, au nom du président du Conseil du Trésor, sous la rubrique Environnement; sur le crédit 5, au nom du président du Conseil du Trésor sous la rubrique Affaires indiennes et Nord canadien; sur le crédit 15, au nom du président du Conseil du Trésor sous la rubrique Citoyenneté et Immigration; et sur le crédit 5, au nom du président du Conseil du Trésor sous la rubrique Transports.
Mr. Bob Kilger: Mr. Speaker, if I followed the list exactly then we would apply the vote just taken to Vote 15 of the President of the Treasure Board under Public Works and Government Services; Vote 1 of the President of the Treasury Board under Agriculture and Agri-food; Vote 1 of the President of the Treasury Board under Environment; Vote 5 of the President of the Treasury Board under Indian Affairs and Northern Development; Vote 15 of the President of the Treasury Board under Citizenship and Immigration; and Vote 5 of the President of the Treasury Board under Transport.

Le Président: Je déclare donc les motions sur le crédit 15, sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; sur le crédit 1, sous la rubrique Agriculture et Agro-alimentaire; sur le crédit 1, sous la rubrique Environnement; sur le crédit 5 sous la rubrique Affaires indiennes et Nord canadien—Programme des affaires indiennes et inuit; sur le crédit 15, sous la rubrique Citoyenneté et Immigration—Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada; et sur le crédit 5, sous la rubrique Transports, adoptées.
The Speaker: I therefore declare Vote 15 under Public Works and Government Services; Vote 1 under Agriculture and Agri-food; Vote 1 under Environment; Vote 5 under Indian Affairs and Northern Development, the Indian and Inuit affairs program; Vote 15 under Citizenship and Immigration, the Immigration and Refugee Board of Canada; and Vote 5 under transport carried.

| 4)CY: tous les sous-secteurs, à l'exception du sous-secteur x) e): non consolidé. Les employés d'institutions financières étrangères doivent résider à Chypre et être titulaires d'un permis de travail.Sous-secteur x) e): néant, à l'exception des dispositions figurant dans la rubrique "Engagements horizontaux".EE, LT, MT, SI: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux".LV: néant, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux" et sous "Engagements horizontaux", section "services bancaires et autres services financiers".PL: néant.RO: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant au point i) de la rubrique "Engagements horizontaux".
| (4)CY: all subsectors, except subsector (x) (e): Unbound For financial institutions foreign employees’ residence and work permit required.Subsector (x) (e): none, except as indicated in the horizontal section.EE, LT, MT, SI: unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii).LV: none, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and in the horizontal section of the sector "Banking and other financial services".PL: noneRO: unbound, except as indicated in the horizontal section under (i).

| 4)CY: tous les sous-secteurs, à l'exception du sous-secteur x) e): non consolidé.Sous-secteur x) e): les personnes exerçant des activités de courtiers, individuellement ou en tant qu'employés d'une société de courtage, doivent répondre aux critères établis à cet égard en matière de licences.EE, LT, MT, SI: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux".LV: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux" et sous "Engagements horizontaux", section "services bancaires et autres services financiers".PL: sous-secteurs v), vi), viii) et ix) (à l'exclusion des garanties et engagements du Trésor): non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux".
| (4)CY: all subsectors, except subsector (x) (e): unboundSubsector (x) (e): individuals, whether acting alone as brokers or employed by broker firms as brokers, are required to meet the licensing criteria for this purpose.EE, LT, MT, SI: unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii).LV: unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and in the horizontal section of the sector "Banking and other financial services".PL: subsectors (v), (vi), (viii) and (ix) (excluding guarantee and commitments of the State Treasury): unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii).

| 2)BG, RO: non consolidé.3)a)Constitution d'une société inscrite au registre de commerce aux fins de l'exploitation d'une flotte arborant le pavillon national de l'État d'établissement: non consolidé pour tous les États membres sauf pour LV et MT: néant.b)Autres formes de présence commerciale pour la fourniture de services de transports maritimes internationaux (tels que définis ci-après dans les définitions relatives aux transports maritimes): néant, sauf BG, RO: non consolidé.4)a)Équipages de navires: non consolidé.b)Personnel clé employé en vue d'assurer une présence commerciale, tel que défini au mode 3) b) ci-dessus: non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:BG, RO: non consolidé. | 2)BG, RO: non consolidé.3)a)Non consolidé pour tous les États membres sauf pour LV et MT: néant.b)BG, RO: non consolidé.4)a)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:BG, RO: non consolidé.b)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:BG, RO: non consolidé. | |
| (2)BG, RO: unbound(3)(a)establishment of registered company for the purpose of operating a fleet under the national flag of the State of establishment: unbound for all member states, except LV and MT: none(b)other forms of commercial presence for the supply of international maritime transport services (as defined below under Definitions concerning maritime transport): none, except BG, RO: unbound(4)(a)ships’ crews: unbound(b)key personnel employed in relation to a commercial presence as defined under mode 3b) above: unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:BG, RO: unbound | (2)BG, RO: unbound(3)(a)unbound for all Member States, except LV and MT: none(b)BG, RO: unbound(4)(a)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:BG, RO: unbound(b)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii)) and subject to the following limitations:BG, RO: unbound | |

Services de traduction (CPC 87905) (HU: sauf traduction officielle. PL: à l'exclusion des services d'interprètes jurés. SK: à l'exclusion des services de traducteurs et d'interprètes publics agréés) | 1)2)BG, RO: non consolidé.3)BG, RO: non consolidé.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations particulières ci-après:DK: traducteurs et interprètes publics agréés: condition de citoyenneté, sauf dérogation accordée par l'Agence danoise du commerce et des sociétés.BG, RO: non consolidé. | 1) 2)BG, RO: non consolidé.3)DK: l'autorisation délivrée aux traducteurs et interprètes publics agréés peut limiter l'étendue de leur activité.BG, RO: non consolidé.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:DK: traducteurs et interprètes publics agréés: résidence obligatoire, sauf dérogation accordée par l'Agence danoise du commerce et des sociétés.BG, RO: non consolidé. | |
Translation services (CPC 87905) (HU: except official translation. PL: excluding services of sworn interpreters. SK: except authorised public translation and interpretation) | (1) (2)BG, RO: unbound(3)BG, RO: unbound(4)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following specific limitations:DK: authorised public translators and interpreters: citizenship condition unless waived by the Danish Commerce and Companies Agency.BG, RO: unbound | (1) (2)BG, RO: unbound(3)DK: authorisation for authorised public translators and interpreters may limit the scope of activity.BG, RO: unbound(4)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:DK: authorised public translators and interpreters: residence requirement unless waived by the Danish Commerce and Companies Agency.BG, RO: unbound | |

Aujourd'hui nous nous penchons sur le crédit 1b sous la rubrique Parlement; les crédits 1b, 5b et 20b sous la rubrique Conseil privé; les crédits 1b et 5b sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; les crédits 1b, 15b, 26b, 32b et 34b sous la rubrique Conseil du Trésor renvoyés au comité le vendredi 25 février 2005.
We're dealing with vote 1b under Parliament; votes 1b, 5b, and 20b under the Privy Council; votes 1b and 5b under Public Works and Government Services; and votes 1b, 15b, 26b, 32b, and 34b under the Treasury Board. This was referred to the committee on Friday, February 25, 2005.

e)Services annexes des transports routiers(Pour LV uniquement:CPC 7441, CPC 7449) | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: néant.3)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: une autorisation est requise (accord avec la gare routière, licence).4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: non consolidé à l'exception des dispositions figurant dans la rubrique "Engagements horizontaux". | 1)Tous les États membres: non consolidé.2)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: néant.3)Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: néant.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations ci-après:Tous les États membres sauf LV: non consolidé.LV: néant.
(e)Supporting services for road transport equipment(For LV only:CPC 7441, CPC 7449) | 1.All Member States: Unbound2.All Member States except LV: UnboundLV: None3.All Member States except LV: UnboundLV: Authorisation required (agreement with bus station, licence).4.Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:All Member States except LV: UnboundLV: Unbound, except as indicated in the horizontal section | 1.All Member States: Unbound2.All Member States except LV: UnboundLV: None3.All Member States except LV: UnboundLV: None4.Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following limitations:All Member States except LV: UnboundLV: None LV: For CSS-EJP only: None | |

M. Szabo (Mississauga-Sud) , du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, présente le huitième rapport de ce Comité (Budget supplémentaire des dépenses (A) 2003-2004 — crédits 1a, 10a et 15a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR; crédits 1a, 5a, 10a et 35a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; crédit 1a sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; crédit 110a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; crédits 1a, 15a et 20a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX).
Mr. Szabo (Mississauga South) , from the Standing Committee on Government Operations and Estimates, presented the Eighth Report of the Committee (Supplementary Estimates (A), 2003-2004 — Vote 110a under CANADIAN HERITAGE; Vote 1a under GOVERNOR GENERAL; Votes 1a, 5a, 10a, and 35a under PRIVY COUNCIL; Votes 1a, 15a and 20a under PUBLIC WORKS AND GOVERNMENT SERVICES; Votes 1a, 10a and 15a under TREASURY BOARD).