Traduction de «sous-modèle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

sous-modèle de l'industrie de la construction du SPPC [ Sous-modèle de l'industrie de la construction ]
COPS construction sub-model [ Construction sub-model ]

sous-modèle d'incidence sur le trafic
traffic impact sub-model

sous-modèle [ SM ]
sub-model [ SM ]

Groupe de travail des sous-ministres sur les modèles de prestation de services [ Groupe de travail sur les modèles de prestation de services ]
Deputy Minister Task Force on Service Delivery Models [ Task Force on Service Delivery Models ]

Sous-comité technique pour les agneaux [ Sous-comité du modèle d'établissement des coûts ]
Lamb Technical Sub-Committee [ Cost Model Sub-Committee ]

modèle d'avis de marchés de sous-traitance passés par le concessionnaire
model notice of subcontracts awarded by the concessionaire

maintient sous une forme modifiée d’un dessin ou modèle enregistré qui a été annulé
maintenance in an amended form of a registered Community design which has been declared invalid

sortie de modèles sous forme graphique
model output in graphical form

valeur de base (1) | valeur sous option (2) | valeur sous-jacente (3) | produit sous-jacent (4) | produit sous-option (5) | produit support (6) | actif sous-jacent (7) | sous-jacent (8)
underlying instrument (1) | underlying value (2) | underlying asset (3)

modèle de bilan d'énergie unidimensionnel (1) | modèle de bilan d'énergie 1-D (2) | modèle 1-D de bilan d'énergie terrestre (3) [ EBM 1-D ]
one-dimensional EBM (1) | one-dimensional energy balance model (2) | zonal EBM (3)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce modèle de déclaration doit être rempli et publié sur base consolidée, et sa publication sur base sous-consolidée n'apporterait aucune valeur ajoutée substantielle, étant donné qu'une ventilation plus détaillée de la mesure de l'exposition totale sur base sous-consolidée est déjà prévue dans le modèle intitulé «LRCom» En outre, la publication du modèle LRSpl pourrait représenter une importante charge supplémentaire pour les établissements, étant donné qu'ils ne peuvent pas facilement obtenir les éléments de ce modèle à partir du cadre de déclaration aux autorités de surveillance, qui ne s'applique pas sur base sous-consolidée.
This disclosure template is required to be completed and published at the consolidated level and its publication at sub-consolidated level would not provide any considerable added value, given that further breakdown of the total exposure measure for the sub-consolidated level is already provided via the completion of the template entitled ‘LRCom’. Furthermore, publication of the LRSpl template could add considerable burden on institutions as they cannot easily derive such a template from the respective supervisory reporting framework, which is not applicable at sub-consolidated level.

34 (1) Pour l’application du sous-alinéa 162(1)b)(i) de la Loi, l’entreprise obtient des points relatifs aux émissions de CO si les émissions de CO pour un parc ou un sous-parc, selon le cas, de véhicules lourds ou de moteurs de véhicules lourds d’une année de modèle donnée sont inférieures à la norme d’émissions de CO applicable à ce parc ou à ce sous-parc pour cette année de modèle et si elle inclut ces points dans son rapport de fin d’année de modèle conformément à l’article 48.
34 (1) For the purposes of subparagraph 162(1)(b)(i) of the Act, a company obtains CO emission credits if the CO emissions for a fleet or subfleet, as the case may be, of heavy-duty vehicles or heavy-duty engines of a given model year are lower than the CO emission standard applicable to that fleet or subfleet, as the case may be, and for that model year, and the company reports the credits in its end of model year report in accordance with section 48.

(4) Sous réserve des articles 19 et 19.1, les moteurs de véhicules lourds de l’année de modèle 2014 ou d’une année de modèle ultérieure qui sont utilisés ou destinés à être utilisés dans des véhicules lourds dont le PNBV est supérieur à 6 350 kg (14 000 livres) doivent être munis d’un système de diagnostic intégré conforme aux normes qui sont applicables aux moteurs de l’année de modèle en question et qui sont prévues à l’article 18 de la sous-partie A du CFR.
(4) Subject to sections 19 and 19.1, heavy-duty engines of the 2014 or later model year used or intended for use in heavy-duty vehicles that have a GVWR of more than 6,350 kg (14,000 pounds) shall be equipped with an on-board diagnostic system that conforms to the standards applicable to engines of that model year set out in section 18, subpart A, of the CFR.

(2) L’entreprise subit un déficit à l’égard d’un parc si les émissions de CO pour un parc ou un sous-parc, selon le cas, de véhicules lourds ou de moteurs de véhicules lourds d’une année de modèle donnée, sont supérieures à la norme d’émissions de CO applicable à ce parc ou à ce sous-parc pour cette année de modèle; le cas échéant elle indique la valeur de son déficit dans son rapport de fin d’année de modèle conformément à l’article 48.
(2) A company incurs deficits if the CO emissions for a fleet or subfleet, as the case may be, of heavy-duty vehicles or heavy-duty engines of a given model year are higher than the CO emission standard applicable to that fleet or subfleet, as the case may be, and for that model year, and the company reports the deficits in its end of model year report in accordance with section 48.

10 (1) Sous réserve du paragraphe (2) et de l’article 12, les automobiles à passagers et les camions légers de l’année de modèle 2012 ou d’une année de modèle ultérieure doivent être conformes aux normes d’émissions de gaz d’échappement d’oxyde nitreux (N O) et de méthane (CH ) prévues à l’article 1818 de la sous-partie S de la partie 86, section de chapitre C, chapitre I, titre 40, du CFR, pour l’année de modèle en cause.
10 (1) Subject to subsection (2) and section 12, passenger automobiles and light trucks of the 2012 or subsequent model years must conform to the exhaust emission standards for nitrous oxide (N O) and methane (CH ) set out in section 1818 of Title 40, chapter I, subchapter C, part 86, subpart S, of the CFR, for the applicable model year.

les autorités de contrôle concluent que le profil de risque de l'entreprise d'assurance ou de réassurance s'écarte sensiblement des hypothèses qui sous-tendent le capital de solvabilité requis, calculé à l'aide d'un modèle interne ou d'un modèle interne partiel conformément au chapitre VI, section 4, sous-section 3, parce que certains risques quantifiables sont insuffisamment pris en compte et que le modèle n'a pas été adapté dans un délai approprié de manière à mieux refléter le profil de risque; »;
the supervisory authority concludes that the risk profile of the insurance or reinsurance undertaking deviates significantly from the assumptions underlying the Solvency Capital Requirement, as calculated using an internal model or partial internal model in accordance with Chapter VI, Section 4, Subsection 3, because certain quantifiable risks are captured insufficiently and the adaptation of the model to better reflect the given risk profile has failed within an appropriate timeframe; ’;

Motivation de la demande en nullité: la demande de dessin ou modèle industriel ne répond pas à la définition du dessin ou modèle visée à l’article 3, sous a), du règlement (CE) no6/2002 du Conseil du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles communautaires (JO L 3 du 5 janvier 2002, p. 1.), et ne remplit pas les conditions prévues aux articles 4 à 9 dudit règlement; d’autres motifs de nullité résulterait de l’article 25, paragraphe 1, sous c), d), e), f) et g), du même règlement.
Grounds for the application for a declaration of invalidity: the Community design does not satisfy the definition of a design as set out in Article 3(a) of Council Regulation (EC) No 6/2002 of 12 December 2001 on Community designs (OJ 2002 L 3, p. 1) and also fails to meet the requirements set out in Articles 4 to 9 of Regulation No 6/2002, in addition to other grounds for invalidity pursuant to Article 25(1)(c), (d), (e), (f) and (g) of that regulation.

Finalement, le ministère, sous la gouverne du chef d'état-major de la Défense et du sous-ministre, a terminé une révision à mi-parcours du modèle afin de faire le point sur les nombreux progrès accomplis, de clarifier certaines activités du modèle et de donner plus de précisions aux gestionnaires de niveau 1, autrement dit les sous-ministres adjoints.
Finally, the department, under the stewardship of the Chief of the Defence Staff and deputy minister, completed a mid-term review of the model in order to update us on all the progress accomplished, clarify some of the model-related activities and provide level 1 executives, or associate deputy ministers, with a greater degree of precision.

7. Si un dessin ou modèle a été refusé à l'enregistrement ou qu'un enregistrement a été annulé conformément au paragraphe 1, point b), ou au paragraphe 2, le dessin ou modèle peut être enregistré ou l'enregistrement être maintenu sous une forme modifiée si, sous ladite forme, il répond aux critères d'octroi de la protection et que l'identité du dessin ou modèle est conservée.
7. When a design has been refused registration or a design right has been declared invalid pursuant to paragraph 1(b) or to paragraph 2, the design may be registered or the design right maintained in an amended form, if in that form it complies with the requirements for protection and the identity of the design is retained.

2. Lorsque les marchandises doivent circuler sous la procédure T 1, le principal obligé porte le sigle «T 1» dans la sous-case droite de la case 1 d'un formulaire conforme au modèle de formulaire figurant aux annexes I et II de l'appendice III. En cas d'utilisation de formulaires complémentaires, le principal obligé porte le sigle «T 1 bis» dans la sous-case droite de la case 1 d'un ou de plusieurs formulaires conformes au modèle de formulaire figurant aux annexes III et IV de l'appendice III.
2. Where goods are to move under the T 1 procedure, the principal shall enter the symbol 'T 1' in the right-hand section of box 1 of a form which conforms to the specimen contained in Annexes I and II to Appendix III. Where supplementary forms are used, the principal shall enter the symbol 'T 1 bis' in the right-hand section of box 1 of one or more forms conforming to the specimen contained in Annexes III and IV to Appendix III.