Traduction de «sous-lots puissent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

droits offerts sous forme de lot
rights offered as package

sous-lot
sublot

ensemble des lots à sous-traiter
package of sub-contract works

sous-système de traitement par lots
batch subsystem

sous-programme de traitement par lots en différé
background batch routine

lot sous emballage
bag assembly

Sous-section du tri et de la mise en lots
Sort and Batch Unit

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(13) Pour que les virements envoyés de l'Union vers l'extérieur de l'Union par un seul donneur d'ordre à plusieurs bénéficiaires puissent être envoyés de manière peu coûteuse sous forme de lots, il convient de prévoir que chacun de ces virements individuels ne soit accompagné que du numéro de compte ou de l'identifiant unique du donneur d'ordre, dès lors que le fichier du lot contient des informations complètes sur le donneur d'ordre et le ou les bénéficiaires.
(13) For transfers of funds from a single payer to several payees to be sent in an inexpensive way in batch files containing individual transfers from the Union to outside the Union, provision should be made for such individual transfers to carry only the account number of the payer or his unique transaction identifier provided that complete information on the payer and the payee is contained in the batch file.

Par lettre datée du 9 février 2010, Chypre a fourni des informations à la Commission afin de lui garantir que seuls les locaux d’exploitants du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire satisfaisant aux prescriptions minimales applicables aux points d’entrée désignés prévues par le règlement (CE) no 669/2009 seraient approuvés pour la réalisation des contrôles physiques; que le niveau des ressources attribuées aux autorités compétentes de l’aéroport de Larnaca et du port de Limassol serait tel qu’il permettrait la réalisation éventuelle de contrôles physiques en dehors des locaux de ces points d’entrée désignés sans que les contrôles menés à ces points d’entrée ne soient perturbés ou n’en pâtissent; que les lots sélectionnés pour faire l’objet des contrôles physiques dans les locaux d’exploitants du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire resteraient sous le contrôle permanent des autorités compétentes du point d’entrée désigné concerné dès leur arrivée dans celui-ci et d’une façon telle qu’ils ne puissent être altérés d’une manière ou d’une autre pendant toute la durée des contrôles.
By letter dated 9 February 2010, Cyprus provided the Commission with assurances to the effect that: only the premises of feed and food business operators fulfilling the minimum requirements for designated points of entry laid down in Regulation (EC) No 669/2009 would be approved for the performance of the physical checks; the level of resources allocated to the competent authorities of Larnaca Airport and Limassol Port would be such that the control activities carried out at those designated points of entry would not be disrupted or adversely affected by the possibility that physical checks would be carried out away from their premises; and consignments selected for physical checks at the premises of a feed or a food business operators would remain under continuous control of the competent authorities of the concerned designated point of entry from the moment of their arrival at such point of entry and in such a way that they cannot be tampered with in any manner throughout all checks.

Les lots de grande taille sont subdivisés en sous-lots, sous réserve que les sous-lots puissent être séparés physiquement.
Large lots shall be divided into sublots on condition that the sublot may be separated physically.

À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots conformément au tableau 1.
On condition that the sublot can be separated physically, each lot shall be subdivided into sublots following Table 1.

Afin que les virements de fonds d'un donneur d'ordre unique en faveur de plusieurs bénéficiaires puissent être envoyés d'une manière peu coûteuse sous forme de lots de virements individuels de la Communauté en dehors de la Communauté, ces virements devraient pouvoir être accompagnés uniquement du numéro de compte du donneur d'ordre ou d'un identifiant unique, à condition que le lot contienne des informations complètes sur le donneur d'ordre.
For transfers of funds from a single payer to several payees to be sent in an inexpensive way in batch files containing individual transfers from the Community to outside the Community, provision should be made for such individual transfers to carry only the account number of the payer or a unique identifier provided that the batch file contains complete information on the payer.

(14) Afin que les virements de fonds d'un donneur d'ordre unique en faveur de plusieurs bénéficiaires puissent être envoyés d'une manière peu coûteuse sous forme de lots de virements individuels de la Communauté en dehors de la Communauté, ces virements devraient pouvoir être accompagnés uniquement du numéro de compte du donneur d'ordre ou d'un identifiant unique, à condition que le lot contienne des informations complètes sur le donneur d'ordre.
(14) For transfers of funds from a single payer to several payees to be sent in an inexpensive way in batch files containing individual transfers from the Community to outside the Community, provision should be made for such individual transfers to carry only the account number of the payer or a unique identifier provided that the batch file contains complete information on the payer.

- À condition que les sous-lots puissent être physiquement séparés, chaque lot doit être subdivisé en sous-lots suivant le tableau 2 figurant au point 5.1.
- On condition that the sublot can be separated physically, each lot must be subdivided into sublots following Table 2 at point 5.1.