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CSM DCI
Comité Quinn
Comité de sous-ministres chargé de la PCI
Sous-comité Quinn
Sous-comité consultatif de la situation du marché
Sous-comité de la situation du marché
Sous-comité de supervision bancaire
Sous-comité de surveillance bancaire
Sous-comité sur les soins continus
Sous-comité sur les soins prolongés en établissement
Sous-comité sur les soins à domicile

Traduction de «sous-comité semble » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité Quinn | Sous-comité de supervision bancaire | Sous-comité de surveillance bancaire | Sous-comité Quinn

Banking Supervisory Subcommittee | Quinn Committee | Quinn Subcommittee


sous-comité consultatif de la situation du marché | Sous-comité de la situation du marché

Subcommittee on Market Conditions


Sous-comité ACP-CEE Coopération financière et technique | Sous-comité ACP-CEE de la coopération financière et technique

ACP-CEE Subcommittee on Financial and Technical Cooperation


Sous-comité fédéral-provincial-territorial des soins continus [ Sous-comité sur les soins continus | Sous-comité fédéral/provincial/territorial sur les soins prolongés | Sous-comité sur les soins à domicile | Sous-comité sur les soins prolongés en établissement | Groupe fédéral/provincial sur les soins contenus ]

Federal-Provincial-Territorial Subcommittee on Continuing care [ Subcommittee on Continuing Care | Federal/Provincial/Territorial Subcommittee on Long term Care | Subcommittee on Home Care | Subcommittee on Long Term Institutional Care | Interprovincial/Federal Group on Continuing Care ]


Sous-comité du Comité des hauts fonctionnaires chargé de la collectivité des ressources humaines [ Sous-comité du CHF chargé de la collectivité des ressources humaines | Sous-comité du CHF chargé de la collectivité de la gestion des RH ]

COSO Sub-Committee on the Human Resources Management Community [ COSO Sub-Committee on the HR Management Community ]


Comité des sous-ministres chargé du développement du commerce international [ CSM DCI | Comité de sous-ministres chargé de la promotion du commerce international | Comité de sous-ministres chargé de la PCI ]

Deputy Ministerial Committee for International Business Development [ IBD DMC | Deputy Ministerial Committee on International Business Development | Deputy Ministerial Committee on IBD | Deputy Minister's Committee on International Business Development | Deputy Minister's Committee on IBD ]


Accord du 26 octobre 2004 sous forme d'échange de lettres entre le Conseil de l'Union européenne et la Confédération suisse concernant les Comités qui assistent la Commission européenne dans l'exercice de ses pouvoirs exécutifs

Agreement of 26 October 2004 in the form of an exchange of letters between the Council of the European Union and the Swiss Confederation on the Committees that assist the European Commission in the exercise of its Executive Powers
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sous-comité semble assez unanime à cet égard: on doit rencontrer les gens, rétablir les priorités et le consensus, et ensuite rencontrer le comité plénier pour lui dire que le sous-comité a pris une direction et rencontré des gens, et les cinq ou dix sujets sur lesquels il va travailler sont ceux-là.

The subcommittee seems to be unanimous on that point: we need to meet people, set priorities and arrive at a consensus.


Le sous-comité semble s'aligner sur quelque chose de très important, probablement unanimement.

The sub-committee appears to be lining up to make some unanimous recommendations.


Le comité semble avoir admis l'intérêt qu'il y a d'encourager la recherche et le développement, mais il semble aussi laisser entendre que le Canada a un système trop généreux mais sous-utilisé, et cela semble être, dans le contexte de la neutralité fiscale, un élément qu'on semblerait prêt à sacrifier pour permettre une diminution générale des taux d'imposition des entreprises.

The committee would appear to have recognized the value of encouraging research and development. However, it seems to suggest that Canada has an overly generous system that isn't being particularly utilized, and this would seem to be one issue within the context of revenue neutrality that is being sacrificed with respect to bringing about a lower corporate tax rate overall.


Il est dès lors, me semble-t-il, regrettable que l'Union européenne se soit résignée à ne pas créer de tels sous-comités avec certains États, comme Israël, par exemple.

I therefore find it regrettable that the European Union is not making of an more effort to set up such subcommittees with certain states, such as Israel, for example.


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Comme cela a déjà été remarqué, nous avons créé deux sous-comités, ce qui me semble important et la Russie leur a donné son aval.

As already noted, we have set up two sub-committees, which I believe is important, and this has been approved by Russia.


Qu'elles ne visent pas les séances d'un sous-comité semble évident d'après le paragraphe 92(3), qui pose catégoriquement que les réunions des sous-comités ne sont pas soumises aux dispositions du paragraphe 92(1).

That it does not pertain to meetings of subcommittees is evident from rule 92(3), which states categorically that the meetings of subcommittees shall not be subject to the requirements of rule 92(1).


Qu'elles ne visent pas les séances d'un sous-comité semble évident d'après l'article 92(3), lequel pose catégoriquement que les réunions des sous-comités ne sont pas soumises aux dispositions de l'article 92(1).

That it does not pertain to meetings of subcommittees is evident from rule 92(3) which states categorically that meetings of subcommittees shall not be subject to the requirements of rule 92(1).




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sous-comité semble ->

Date index: 2022-10-26
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