Traduction de «sous-comité pourrait-il examiner » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Sous-comité chargé d'examiner le statut des médicaments
Drug Schedule Status Committee

Sous-comité plénier chargé d'examiner la manière dont est administré le PAM | SCG [Abbr.]
Sub-Committee of the Whole on the Governance of the WFP | SCG [Abbr.]

Sous-comité plénier chargé d'examiner la manière dont est administré le PAM
Sub-Committee of the Whole on the Governance of the WFP

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Notre sous-comité pourrait-il examiner la nécessité de le faire et ensuite décider s'il faudrait un commissaire autonome, ou plutôt de quelqu'un qui occuperait un petit bureau à la Commission des droits de la personne et qui pourrait faire des vérifications, ou s'il faudrait plutôt une loi sur les Canadiens handicapés?
Is there a place for our subcommittee to look at the need for that and then to decide whether that is a self-standing commissioner, whether it's a back office of the Human Rights Commission with audit capabilities, or is it a Canadians with disabilities act?

Elle a ajouté que votre Comité pourrait vouloir examiner la pratique concernant l'étude détaillée d'un projet de loi et considérer l'opportunité que les comités demandent la permission des membres plutôt que d'adopter une motion pour pouvoir renoncer à cette étude, de manière à s'assurer qu'on n'empiète pas sur les droits des sénateurs.
However, the Speaker indicated that your Committee might wish to consider the practice with respect to clause-by-clause consideration of a bill, and the advisability that it be dispensed with through leave, rather than by motion, to ensure that no rights to which a Senator is entitled are unduly infringed.

En vertu de l'article 65, paragraphe 2, de l'accord, le sous-comité sanitaire et phytosanitaire (ci-après dénommé le «sous-comité SPS») doit examiner toutes les questions ayant trait à la mise en œuvre du chapitre 4 (mesures sanitaires et phytosanitaires) du titre IV (Commerce et questions liées au commerce) de l'accord.
Pursuant to Article 65(2) of the Agreement, the Sanitary and Phytosanitary Sub-Committee (‘SPS Sub-Committee’) is to consider any matter relating to the implementation of Chapter 4 (Sanitary and Phytosanitary Measures) of Title IV (Trade and Trade-related Matters) of the Agreement.

4. Entre les réunions, le sous-comité douanier peut examiner toute question par correspondance.
4. The Customs Sub-Committee may address any issue out of session, by correspondence.

5. Entre les réunions, le sous-comité SPS peut examiner toute question par correspondance.
5. The SPS Sub-Committee may address any issue out of session, by correspondence.

Le comité d'association examine toute question qui lui est transmise par le conseil d'association ainsi que toute autre question qui pourrait se poser dans le cadre de l'application quotidienne de l'accord.
The Association Committee shall consider any matter referred to it by the Association Council as well as any other matter which may arise in the course of the day-to-day implementation of the Agreement.

Le comité d'association examine toute question qui lui est transmise par le conseil d'association ainsi que toute autre question qui pourrait se poser dans le cadre de l'application de l'accord.
The Association Committee shall consider any matter referred to it by the Association Council as well as any other matter which may arise in the course of the implementation of the Agreement.

Ce comité pourrait en examiner l'objet et rédiger un projet de loi sur la base des principes que nous avons exposés au cours de ce débat?
That committee could review the subject matter and build a bill upon these principles that we have adduced in our debate.

À mon avis, le comité pourrait aussi examiner un certain nombre de ces questions.
I believe that the committee could examine a number of these issues as well.