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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Comité Quinn
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sous-comité Quinn
Sous-comité consultatif de la situation du marché
Sous-comité de la situation du marché
Sous-comité de supervision bancaire
Sous-comité de surveillance bancaire
Sous-comité sur les manifestations
Sous-comité sur les soins continus
Sous-comité sur les soins prolongés en établissement
Sous-comité sur les soins à domicile

Traduction de «sous-comité a manifesté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité Quinn | Sous-comité de supervision bancaire | Sous-comité de surveillance bancaire | Sous-comité Quinn

Banking Supervisory Subcommittee | Quinn Committee | Quinn Subcommittee


Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.

Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.


sous-comité consultatif de la situation du marché | Sous-comité de la situation du marché

Subcommittee on Market Conditions


Sous-comité ACP-CEE Coopération financière et technique | Sous-comité ACP-CEE de la coopération financière et technique

ACP-CEE Subcommittee on Financial and Technical Cooperation


Sous-comité sur les manifestations

Special Events Sub-committee


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conve ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Sous-comité fédéral-provincial-territorial des soins continus [ Sous-comité sur les soins continus | Sous-comité fédéral/provincial/territorial sur les soins prolongés | Sous-comité sur les soins à domicile | Sous-comité sur les soins prolongés en établissement | Groupe fédéral/provincial sur les soins contenus ]

Federal-Provincial-Territorial Subcommittee on Continuing care [ Subcommittee on Continuing Care | Federal/Provincial/Territorial Subcommittee on Long term Care | Subcommittee on Home Care | Subcommittee on Long Term Institutional Care | Interprovincial/Federal Group on Continuing Care ]


Rapport à la Chambre, sous-comité sur le régime d'institutions pénitentiaires au Canada : Comité permanent de la justice et des questions juridiques [ Rapport à la Chambre, sous-comité sur le régime d'institutions pénitentiaires au Canada ]

Report to Parliament, Sub-committee on the Penitentiary System in Canada: Standing Committee on Justice and Legal Affairs [ Report to Parliament, Sub-committee on the Penitentiary System in Canada ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Cour a également jugé dans le cadre de la coopération judiciaire en matière civile et commerciale que l’exception d’ordre public à la reconnaissance et à l’exécution d’un jugement rendu par une juridiction d’un État membre, qui était prévue à l’article 34, paragraphe 1, du règlement (CE) n 44/2001 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale et qui figure à présent à l’article 45, paragraphe 1, sous a), du règlement (UE) n 1215/2012 , s’appliquera en cas de violation manifeste d’une règle de droit considérée comme fondamentale dans l’ordre juridique de l’Union et, ...[+++]

The Court has also held, in the context of judicial cooperation in civil and commercial matters, that the public policy exception to recognition and enforcement of a judgment issued by a court of a Member State, which was contained in Article 34(1) of Council Regulation (EC) No 44/2001 on jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments in civil and commercial matters, and which now appears in Article 45(1)(a) of Regulation No 1215/2012, will apply in the event of a manifest breach of a rule of law regarded as essential in the EU legal order, and therefore in the legal order of the Member State in which recognition is sought ...[+++]


M. Angelo Nikias: Je suis heureux d'être à nouveau devant le sous-comité que je préfère. En effet, votre sous-comité a manifesté une volonté réelle d'aider les Canadiens handicapés à être mis sur un pied d'égalité avec les autres citoyens.

Mr. Angelo Nikias: I'm happy to be before my favourite subcommittee again, because your subcommittee has demonstrated a real willingness to help Canadians with disabilities achieve equal citizenship.


La deuxième branche du moyen unique de la requête, déduite de l’erreur manifeste d’appréciation, n’est aucunement étayée par une quelconque argumentation, contrairement à la règle prévue à l’article 35, paragraphe 1, sous e), du règlement de procédure en vigueur lors de l’introduction du recours et reprise à l’article 50, paragraphe 1, sous e), du règlement de procédure.

The second part of the single plea of the application, alleging a manifest error of assessment, is not supported by any arguments, contrary to the rule contained in Article 35(1)(e) of the Rules of Procedure in force when the action was brought and restated in Article 50(1)(e) of the Rules of Procedure.


Les animaux génétiquement modifiés manifestant un phénotype nocif et mis à mort pour leurs organes et tissus doivent être pris en compte sous leurs finalités premières respectives pour lesquelles les organes/tissus ont été utilisés.

Genetically altered animals, expressing a harmful phenotype, and killed for their organs and tissue, should be reported under the respective primary purposes for which the organs/tissue were used.


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La décision-cadre incarne donc l'idée avancée par la Cour européenne des droits de l’homme «qu’il importe au plus haut point de lutter contre la discrimination raciale sous toutes ses formes et manifestations», qui ajoute que l’on peut juger «nécessaire, dans les sociétés démocratiques, de sanctionner voire de prévenir toutes les formes d’expression qui propagent, incitent à, promeuvent ou justifient la haine fondée sur l’intolérance»[3].

It thereby embodies ‘the vital importance of combating racial discrimination in all its forms and manifestations’, as underlined by the European Court of Human Rights, which has upheld that it may be necessary in ‘democratic societies to sanction or even prevent all forms of expression which spread, incite, promote or justify hatred based on intolerance’[3].


En vue d'encadrer la discussion d'aujourd'hui, j'ai cru utile de donner aux membres du sous-comité un bref aperçu de la structure globale du pilotage au Canada, du rôle de surveillance assumé par Transports Canada dans ce domaine et du cadre législatif qui sert à administrer le pilotage au Canada, en plus de vous faire une brève description de l'examen ministériel des questions de pilotage toujours en suspens au sujet desquelles un rapport a été déposé au Parlement en 1999 et de vous dire à quel stade nous en sommes. Je vais aussi vous parler de la portée et de l'état d'avancement de l'examen de la Loi maritime du Canada en ce qui concer ...[+++]

In an effort to frame our discussion today, I thought it might be beneficial to give the subcommittee members a brief overview of the overall structure of pilotage in Canada, Transport Canada's oversight role with respect to pilotage, the legislative framework under which pilotage is administered in this country, an outline and status of the ministerial review of outstanding pilotage issues that was tabled in Parliament in 1999, the scope and status of the review of the Canada Marine Act with respect to pilotage issues, and finally the proposed increase in U.S. Great Lakes pilotage interest, in which the committee members have expressed ...[+++]


Par contre, dans son rapport aux deux Chambres du Parlement britannique, en 1999, le Comité mixte du privilège parlementaire a produit une liste de différents outrages, dont les suivants: interrompre ou perturber les travaux de la Chambre ou d'un comité, ou manifester une autre forme d'inconduite en leur présence; se rendre coupable de voies de fait, de menaces, d'obstruction ou d'intimidation à l'égard d'un membre ou d'un agent supérieur de la Chambre dans l'exécution de ses fonctions; chercher délibérément à induire en erreur la C ...[+++]

However, in its report to both Houses of the British Parliament in 1999, the Joint Committee on Parliamentary Privilege provided a list of some types of contempt. Included in the list were the following: interrupting or disturbing the proceedings of, or engaging in other misconduct in the presence of, the House or a committee; assaulting, threatening, obstructing, or intimidating a member or officer of the House in the discharge of their duties; deliberately attempting to mislead the House or a committee by way of a statement, evidence, or petition; deliberately publishing a false or misleading report of the proceedings of the House o ...[+++]


Cette lettre montre que ce comité a manifestement dû tenir des réunions pour qu'il adopte des rapports et les présente au comité de la régie interne.

This letter shows that, clearly, there had to have been a meeting of this subcommittee in order for them to adopt reports and submit them to Internal Economy.


Toutefois, si les sénateurs souhaitent examiner le projet de loi à fond, je suis sûr que tous les membres du comité voudront entendre toutes les personnes qui ont communiqué avec le greffier, les membres ou la présidente du comité pour manifester leur désir de comparaître ou de présenter des observations écrites au sujet du projet de loi.

However, in their desire to have a full examination of the bill, I am sure that members of the committee from all sides of the chamber would wish to hear from those people who wish to make representations in person or by letter with respect to the legislation by contacting the clerk, committee members or the chair of the committee.


2. Les articles 13 à 16 ne s'appliquent pas lorsque les données sont traitées exclusivement aux fins de la recherche scientifique ou sont stockées sous la forme de données à caractère personnel pendant une durée n'excédant pas celle qui est nécessaire à seule fin d'établir des statistiques, sous réserve qu'il n'existe manifestement aucun risque d'atteinte à la vie privée de la personne concernée et que le responsable du traitement offre des garanties juridiques appropriées, qui excluent notamment que les données puissent être utilisées aux fins de mesures ou de décisions se rapportant à des personnes déterminées.

2. Articles 13 to 16 shall not apply when data are processed solely for purposes of scientific research or are kept in personal form for a period which does not exceed the period necessary for the sole purpose of compiling statistics, provided that there is clearly no risk of breaching the privacy of the data subject and that the controller provides adequate legal safeguards, in particular to ensure that the data are not used for taking measures or decisions regarding particular individuals.




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Date index: 2025-03-18
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