Vertaling van "sous-comité a aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Comité Quinn | Sous-comité de supervision bancaire | Sous-comité de surveillance bancaire | Sous-comité Quinn
Banking Supervisory Subcommittee | Quinn Committee | Quinn Subcommittee

sous-comité consultatif de la situation du marché | Sous-comité de la situation du marché
Subcommittee on Market Conditions

Sous-comité ACP-CEE Coopération financière et technique | Sous-comité ACP-CEE de la coopération financière et technique
ACP-CEE Subcommittee on Financial and Technical Cooperation

Sous-comité fédéral-provincial-territorial des soins continus [ Sous-comité sur les soins continus | Sous-comité fédéral/provincial/territorial sur les soins prolongés | Sous-comité sur les soins à domicile | Sous-comité sur les soins prolongés en établissement | Groupe fédéral/provincial sur les soins contenus ]
Federal-Provincial-Territorial Subcommittee on Continuing care [ Subcommittee on Continuing Care | Federal/Provincial/Territorial Subcommittee on Long term Care | Subcommittee on Home Care | Subcommittee on Long Term Institutional Care | Interprovincial/Federal Group on Continuing Care ]

Rapport à la Chambre, sous-comité sur le régime d'institutions pénitentiaires au Canada : Comité permanent de la justice et des questions juridiques [ Rapport à la Chambre, sous-comité sur le régime d'institutions pénitentiaires au Canada ]
Report to Parliament, Sub-committee on the Penitentiary System in Canada: Standing Committee on Justice and Legal Affairs [ Report to Parliament, Sub-committee on the Penitentiary System in Canada ]

Sous-comité de la sécurité des données [ SCSD | Sous-comité des exigences de sécurité reliées aux données et à l'information sur les ressources humaines ]
Data Security Sub-Committee [ DSSC,DSC | Security requirements for Human Resources data and Information Sub-Committee | Data Security Committee ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Contrairement aux pratiques antérieures, le comité vérifiera aussi les grandes évaluations et les principaux «bilans de qualité» portant sur la législation existante.
Contrary to the past, the Board will also check major evaluations and "fitness checks" of existing legislation.

Le CES demande à la Commission et aux États membres d'encourager, dans le cadre des voies normales de financement communautaire, et notamment les Fonds structurels, le soutien de projets de coopération et d'échanges entre entreprises, écoles, organismes de formation, universités et centres de recherche du monde agricole et rural. Le Comité demande aussi le soutien de plans d'actions décentralisés au niveau local et régional, la création de nouvelles agences locales de développement de l'agriculture et des communautés rurales. Une série d'initiatives concrètes est proposée à cette fin.
It asked the Commission and the Member States to encourage, within the framework of the usual Community funding channels, in particular the Structural Funds, support for cooperation and exchange projects between companies, schools, training bodies, universities and agricultural/rural research centres The Committee also asked for support for decentralised action plans at local and regional level and the creation of new local agencies for the development of agriculture and rural communities and proposed a series of concrete initiatives to that end.

Le Comité a aussi adopté deux avis importants sur cette question le 2 juillet 2003 :
The Committee also adopted two important opinions on this issue on 2 July 2003:

Sur motion de Marlene Jennings, il est convenu, Que, outre sa réunion régulière du jeudi matin 7 février, le Comité siège aussi en après-midi ce jour-là pour entendre des témoins qui ne sont pas libres à un autre moment, en vue de son étude de l’intégration nord-américaine, et que, nonobstant l’ordre du 20 février 2001 créant le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux et le Sous-comité des droits de la personne et du développement international, les mêmes sous-comités soient autorisés à siéger ce jour-là en même temps que le Comité.
On a motion by Marlene Jennings, it was agreed, That in addition to its regular meeting of Thursday morning, February 7, the Committee sit in the afternoon of the same day to hear witnesses only available at that time for its study of the North American Integration and that, notwithstanding the Order of February 20, 2001, creating the Sub-Committee on International Trade, Trade Disputes and Investment and the Sub-Committee on Human Rights and International Development, the same Sub-committees be authorized to sit at the same time as the Committee on that day.

Quant aux membres du sous-comité, après tout nous formons un groupe assez restreint et tout ce qui serait adopté par le sous-comité devrait aussi obtenir l'approbation du comité au complet, d'après ce que je comprends.
As to who would comprise the subcommittee—I mean, we're a fairly tight-knit group. Anything that went through the subcommittee, it's my understanding, Madam Chair, would have to be approved by the committee as a whole.

J'aimerais remercier tous les membres du comité pour leur travail acharné au cours des dernières années, non seulement au comité, mais aussi au sous-comité.
I would like to thank all committee members for their very hard work, not only on this committee, but on the subcommittee in years previous.

Eu égard aux exigences spécifiques à respecter, le comité pourra aussi soumettre une liste de candidats qui possèdent le niveau de compétence juridique le plus approprié.
In the light of the specific requirements to be observed, the advisory committee may also provide a list of those candidates who possess the most appropriate high level of legal experience.

Le Comité marque aussi son accord sur l'instrument juridique choisi par la Commission, à savoir le règlement.
The Committee also supports the Commission's choice of legal instrument: a regulation.

Ce rapport était fondé non seulement sur le témoignage des témoins qui avaient comparu en personne devant le sous-comité, mais aussi sur les interventions de 1 700 Canadiens qui avaient participé à la première consultation en ligne effectuée par un comité parlementaire au Canada, et c'était aussi l'une des premières au monde.
Listening to Canadians was drawn not only from the views of witnesses who appeared in person, but in addition from 1,700 Canadians who took part in the first online consultation of any parliamentary committee in this country, and one of the first in the world.

Je recommande donc de confier au Sous-comité du commerce l'étude des questions soulevées par M. Pettigrew dans sa lettre et que ce sous-comité mène aussi les consultations relatives à l'OMC.
So I would recommend to the committee that we instruct the trade subcommittee to take up the issues raised in Mr. Pettigrew's letter, and that the trade subcommittee do the consultation process for the WTO.