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Assujetti à des droits de
Ballon tricol
Ballon tricol à distillation
Ballon tricol à distiller
Ballon à distillation à trois tubulures verticales
Ballon à distiller à trois tubulures verticales
Boîte à triple rétreint
Boîte à trois rétreints
Canette à triple rétreint
Canette à trois rétreints
Cannette à triple rétreint
Cannette à trois rétreints
Objet
Objet de la votation
Objet soumis au vote
Objet soumis à la votation
Panneau de particules trois couches
Panneau de particules à trois couches
Panneau trois couches
Passible de droits de
Passible de droits de douane de
Projet soumis au vote
Soumis au régime de la concession
Soumis à concession
Soumis à des droits de
Soumis à des droits de douane de
Soumis à l'action de l'incendie
Soumis à l'action des flammes
Soumis à l'action du feu
Sous l'influence du feu
Sujet à des droits de
Sujet à des droits de douane de
Texte soumis au vote
Texte soumis à la votation
Trois-volumes
Véhicule tricorps
Véhicule à trois volumes

Traduction de «soumis à trois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
texte soumis à la votation | objet de la votation | objet soumis à la votation | texte soumis au vote | objet soumis au vote | projet soumis au vote | objet

proposal submitted to the vote of the People | proposal submitted to the People | proposal


soumis à l'action du feu | soumis à l'action des flammes | soumis à l'action de l'incendie

under fire condition | under fire exposure


soumis à l'action du feu | soumis à l'action des flammes | soumis à l'action de l'incendie | sous l'influence du feu

under fire exposure | under fire conditions


ballon tricol | ballon à distillation à trois tubulures, à paroi verticale | ballon tricol à distiller | ballon tricol à distillation | ballon à distiller à trois tubulures verticales | ballon à distillation à trois tubulures verticales

three neck distilling flask | vertical type three neck distilling flask


passible de droits de [ passible de droits de douane de | soumis à des droits de | soumis à des droits de douane de | sujet à des droits de | sujet à des droits de douane de | assujetti à des droits de ]

dutiable at


canette à trois rétreints [ cannette à trois rétreints | boîte à trois rétreints | canette à triple rétreint | cannette à triple rétreint | boîte à triple rétreint ]

triple-neck can [ three-neck can ]


panneau de particules à trois couches [ panneau de particules trois couches | panneau trois couches | panneau de particules à trois couches ]

three-layer particleboard [ three-layer board | three layer board | three-layer particle board ]


intermédiaire financier soumis à une surveillance instituée par une loi spéciale | intermédiaire financier soumis à une surveillance prudentielle

financial intermediary supervised under special legislation | financial intermediary subject to supervision under special legislation | financial intermediary subordinated to prudential supervision


soumis à concession | soumis au régime de la concession

requiring a licence


véhicule à trois volumes | trois-volumes | véhicule tricorps

Notchback vehicle
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Déjà, on a trois ministères différents engagés dans la création des mêmes choses, qui peuvent se trouver physiquement au même endroit, mais qui vont être soumis à trois réglementations différentes à cause de l'engagement de ces trois ministères différents.

We already have three different departments involved in creating the same thing, which may even be in the same place, but they will be subject to three different sets of regulations because they come under three different departments.


Il est difficile d'échapper à la complexité du système d'utilisation des Fonds structurels, soumis à trois niveaux de réglementation spécifiques: les règles communautaires, la réglementation nationale et les pratiques suivies à l'échelle régionale.

It is difficult to avoid complex mechanisms for the implementation of structural funding, on which three different levels of regulation have an impact, namely community rules, national frameworks and regional practices.


Nous avons trois documents juridiques soumis à deux procédures différentes: les règlements sont soumis à la procédure de codécision et la décision au processus de consultation.

We have three different legal documents subject to two different procedures: the regulations are subject to codecision and the decision to the consultation process.


Tous ces types d’opérations spéciales devraient être soumis à trois exigences: premièrement, ils devraient être repris dans les comptes des sociétés; deuxièmement, la société en question devrait expliquer son objectif - pourquoi cette société a-t-elle ces structures d’accueil?

All these types of special operations ought to be subject to three requirements: firstly, they ought to be listed in company accounts; secondly, the company concerned should explain its purpose – why does that company have these special purpose vehicles?


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Il n'a pas été soumis à trois lectures dans cette Chambre, et vous refusez qu'il le soit.

This bill has not had three readings in this chamber, and you do not want it to have three readings in this chamber.


Si nous examinons un instant le processus, nous constaterons que le projet de loi C-10B n'a pas non plus été soumis à trois lectures à la Chambre des communes.

Let us look at that process for one moment because we will soon discover that Bill C-10B has not had three readings in the House of Commons either.


Il est interdit au Parlement de présenter des projets de loi en blanc ou dans une forme incomplète, et des dispositions prévoient que tout projet de loi doit être soumis à trois lectures en des jours différents.

Parliament is prohibited from " the introduction of bills in blank or in an imperfect form," and there are stipulations " that all bills be read three times on different days" .


En référence à la politique européenne de développement, l'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises devrait être développée selon trois phases conformément au cycle de développement classique en "V".

In view of European Union policy, the system for the movement and surveillance of excisable products should be computerised in three stages, as in the classic V-shaped development approach.


Par contre, le Conseil "marché intérieur" a été chargé - et je peux vous assurer que mes collègues de ce Conseil ne sont pas contents de cela - d’arriver à un accord dans les trois jours. Nous leur avons soumis trois lignes directrices, trois nouvelles recommandations en vue d’un tel accord, de manière à ce que le Conseil "marché intérieur" puisse commencer ses débats sur de nouvelles bases.

However, the Internal Market Council was instructed – and I can assure you that colleagues in that Council were not best pleased – to come up with an agreement over three days of talks, and we issued three main guidelines, three new recommendations for such an agreement, so that the Internal Market Council can begin its talks on a fresh basis.


Les candidats seront soumis pendant trois jours à un briefing intensif donné par des experts européens et japonais sur le Japon. Les journalistes souhaitant une entrevue avec ces experts ou avec les organisateurs de l'ETP sont priés de prendre contact avec Mme Regine Nickman, ETP, DG I Unité Japon, téléphone 90062, télécopieur 90204.

Journalists wishing to speak to them, or the ETP organisers, should contact Ms Regine Nickman, ETP, DG1 Japan Unit, telephone 90062, fax 90204.


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