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Chercher de midi à quatorze heures
Chercher midi à quatorze heures
Coccinelle à quatorze points
Cours d'eau non soumis aux marées
Indien non soumis au régime d'un traité
Indien non soumis aux traités
Médicament de prescription
Médicament soumis à prescription
Médicament soumis à prescription médicale
Objet
Objet de la votation
Objet soumis au vote
Objet soumis à la votation
Produit chimique soumis à la procédure CIP
Produit chimique soumis à la procédure PIC
Projet soumis au vote
Soumis au régime de la concession
Soumis à concession
Texte soumis au vote
Texte soumis à la votation

Vertaling van "soumis quatorze " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
chercher midi à quatorze heures [ chercher de midi à quatorze heures ]

create difficulties where there are none [ complicate the issue | look for complications | go on a wild goose chase ]


texte soumis à la votation | objet de la votation | objet soumis à la votation | texte soumis au vote | objet soumis au vote | projet soumis au vote | objet

proposal submitted to the vote of the People | proposal submitted to the People | proposal


coccinelle à quatorze points

fourteenspotted lady beetle




médicament de prescription | médicament délivré uniquement sur prescription médicale | médicament soumis à prescription | médicament soumis à prescription médicale

ethical drug | medicinal product subject to medical prescription | prescription drug | prescription medicine | prescription only medicine | prescription-only medicinal product | Rx drug | POM [Abbr.]


produit chimique soumis à la procédure CIP | produit chimique soumis à la procédure PIC

chemical subject to the PIC procedure


intermédiaire financier soumis à une surveillance instituée par une loi spéciale | intermédiaire financier soumis à une surveillance prudentielle

financial intermediary supervised under special legislation | financial intermediary subject to supervision under special legislation | financial intermediary subordinated to prudential supervision


Indien non soumis aux traités [ Indien non soumis au régime d'un traité ]

Non-Treaty Indian


Programmes nationaux d'assurance-invalidité dans quatorze pays

National Disability Insurance Programs in Fourteen Countries


soumis à concession | soumis au régime de la concession

requiring a licence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Durant la session sous considération, votre comité a étudié dix (10) ordres de renvoi, tenu quarante-deux (42) réunions, entendu quatre-vingt-dix-sept (97) témoins et soumis quatorze (14) rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.

During the session under consideration, your committee considered ten (10) orders of reference, held forty-two (42) meetings, heard from ninety-seven (97) witnesses and submitted fourteen (14) reports in relation to its work.


Le projet commun est traduit dans les langues officielles des institutions de l'Union (par les services du Parlement européen) et est soumis à l'approbation du Parlement européen et du Conseil dans un délai de quatorze jours à compter de la date de l'accord sur le projet commun en application du point 23.

The joint text shall be translated into the official languages of the institutions of the Union (by the services of the European Parliament) and shall be submitted for the approval of the European Parliament and the Council within a period of 14 days from the date of the agreement on the joint text pursuant to point 23.


24. Le projet commun est traduit dans les langues officielles des institutions de l'Union (par les services du Parlement européen) et est soumis à l'approbation du Parlement européen et du Conseil dans un délai de quatorze jours à compter de la date de l'accord sur le projet commun en application du point 23.

24. The joint text shall be translated into the official languages of the institutions of the Union (by the services of the European Parliament) and shall be submitted for the approval of the European Parliament and the Council within a period of fourteen days from the date of the agreement on the joint text pursuant to Point 23.


Les animaux doivent être maintenus en observation et soumis à des examens jusqu’à ce qu’aucune réaction ne soit plus prévisible, la période d’observation et d’examens devant toutefois durer quatorze jours, au moins, après l’administration.

The animals shall be observed and examined until reactions may no longer be expected, but in all cases, the observation and examination period shall be at least 14 days after administration.


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2. estime donc que la Commission devrait communiquer au plaignant, dans la plainte 713/98/IJH, les noms des délégués de la Confédération des Brasseurs du Marché commun ayant assisté à la réunion organisée par la Commission le 11 octobre 1996 ainsi que ceux des entreprises et personnes appartenant aux quatorze catégories identifiées dans la première demande présentée par le plaignant qui avaient soumis des documents à la Commission dans le cadre du dossier P/93/4490/YK;

2. Considers, therefore, that the Commission should inform the complainant in complaint 713/98/IJH of the names of the delegates of the Confederation des brasseurs du marché commun who attended a meeting organised by the Commission on 11 October 1996 and of companies and persons in the 14 categories identified in the complainants original request for access to documents who made submissions to the Commission under file reference P/93/4490/YK;


Les animaux doivent être maintenus en observation et soumis à des examens jusqu’à ce qu’aucune réaction ne soit plus prévisible, la période d’observation et d’examens devant toutefois durer quatorze jours, au moins, après l’administration.

The animals shall be observed and examined until reactions may no longer be expected, but in all cases, the observation and examination period shall be at least 14 days after administration.


Les animaux doivent être maintenus en observation et soumis à des examens jusqu'à ce qu'aucune réaction ne soit plus prévisible, la période d'observation et d'examens devant toutefois durer quatorze jours, au moins, après l'administration.

The animals shall be observed and examined until reactions may no longer be expected, but in all cases, the observation and examination period shall be at least 14 days after administration.


Les animaux sont maintenus en observation et soumis à des examens pendant les quatorze jours suivant l'administration au moins.

The animals shall be observed and examined for at least 14 days after administration.


Durant la session sous considération, votre comité a étudié dix (10) ordres de renvoi, tenu quarante-deux (42) réunions, entendu quatre-vingt-dix-sept (97) témoins et soumis quatorze (14) rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.

During the session under consideration, your Committee considered ten (10) orders of reference, held forty-two (42) meetings, heard from ninety-seven (97) witnesses and submitted fourteen (14) reports in relation to its work.


Quatorze organisations provenant de ces communautés ont soumis des projets à financer.

Fourteen participant organizations from the official language minority communities have provided funding proposals.


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