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Cours d'eau non soumis aux marées
Diriger des animaux à des fins thérapeutiques
Diriger des opérateurs de matériel de haubanage
Diriger des services de musique militaire
Diriger un orchestre militaire
EUT
Indien non soumis au régime d'un traité
Indien non soumis aux traités
Matériel soumis à l’épreuve
Médicament de prescription
Médicament soumis à prescription
Médicament soumis à prescription médicale
Produit chimique soumis à la procédure CIP
Produit chimique soumis à la procédure PIC
Soumis aux voies de droit existant dans ce pays
Soumis à l'application régulière du droit du pays
équipement soumis à l'essai
équipement étudié

Traduction de «soumis aux dirigeants » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


équipement étudié | équipement soumis à l'essai | matériel soumis à l’épreuve | EUT [Abbr.]

equipment under test | EUT [Abbr.]


produit chimique soumis à la procédure CIP | produit chimique soumis à la procédure PIC

chemical subject to the PIC procedure


médicament de prescription | médicament délivré uniquement sur prescription médicale | médicament soumis à prescription | médicament soumis à prescription médicale

ethical drug | medicinal product subject to medical prescription | prescription drug | prescription medicine | prescription only medicine | prescription-only medicinal product | Rx drug | POM [Abbr.]


diriger des services de musique militaire | diriger un orchestre militaire

carry out military music ceremonies | undertake military music services | conduct military music services | undertake military music ceremonies


Indien non soumis aux traités [ Indien non soumis au régime d'un traité ]

Non-Treaty Indian


soumis à l'application régulière du droit du pays [ soumis aux voies de droit existant dans ce pays ]

subject to due process of law in that country


Combler les lacunes dans les compétences : susciter une sensibilisation aux carrières dans nos écoles : un guide à l'intention des enseignants, des parents et des dirigeants d'entreprises et de la collectivité [ Combler les lacunes dans les compétences: susciter une sensibilisation aux carrières dans nos écoles ]

Closing the Skills Gap: Developing Career Awareness in Our Schools: A Guidebook for Educators, Parents and Business and Community Leaders [ Closing the Skills Gap: Developing Career Awareness in Our Schools ]


diriger des opérateurs de matériel de haubanage

guiding rigging equipment operators | rigging equipment operator direction | direct rigging equipment operators | directing of rigging equipment operators


diriger des animaux à des fins thérapeutiques

control animals for therapy purposes | handle animals for therapy purposes | instruct animals for therapy purposes | utilize animals for therapeutic treatments
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l'organe de direction et les cadres dirigeants de l'établissement soumis à une procédure de résolution sont remplacés, sauf lorsque le maintien intégral ou partiel de l'organe de direction et des cadres dirigeants est considéré, en fonction des circonstances, comme nécessaire à la réalisation des objectifs de la résolution;

management body and senior management of the institution under resolution are replaced, except in those cases when the retention of the management body and senior management , in whole or in part, as appropriate to the circumstances, is considered necessary for the achievement of the resolution objectives;


2. condamne fermement les attaques menées par l'EIIL dans la province d'Anbar et soutient l'appel lancé par le Conseil de sécurité des Nations unies à la population iraquienne, y compris aux tribus, aux dirigeants locaux et aux forces de sécurité iraquiennes dans la province d'Anbar, les incitant à coopérer pour lutter contre la violence et le terrorisme; souligne que l'EIIL est soumis à l'embargo sur les armes et au gel de ses avoirs imposés par les résolutions 1267 (1999) et 2083 (2012) du Conseil de sécurité, et met l'accent sur l ...[+++]

2. Strongly condemns the ISIL attacks in Anbar province and supports the UNSC’s call on the people of Iraq, including Iraqi tribes, local leaders, and Iraqi security forces in Anbar province, to cooperate in combating violence and terror; stresses that the ISIL is subject to the arms embargo and assets freeze imposed by UNSC resolutions 1267 (1999) and 2083 (2012) and underlines the importance of prompt and effective implementation of those measures;


À cet effet, il enquête sur les faits graves, liés à l’exercice d’activités professionnelles, constituant un manquement aux obligations des fonctionnaires et agents de l’Union susceptible d’entraîner des poursuites disciplinaires et, le cas échéant, des poursuites pénales, ou un manquement analogue aux obligations des membres des institutions et organes, des dirigeants des organismes ou des membres du personnel des institutions, organes et organismes non soumis au statut (ci-après dénommés collectivement «fonctionnaires, autres agents ...[+++]

To that end, it shall investigate serious matters relating to the discharge of professional duties constituting a dereliction of the obligations of officials and other servants of the Union liable to result in disciplinary or, as the case may be, criminal proceedings, or an equivalent failure to discharge obligations on the part of members of institutions and bodies, heads of offices and agencies or staff members of institutions, bodies, offices or agencies not subject to the Staff Regulations (hereinafter collectively referred to as ‘officials, other servants, members of institutions or bodies, heads of offices or agencies, or staff mem ...[+++]


A. considérant que la situation actuelle des droits de l'homme en Iran se caractérise par un cycle continu de violations systématiques des droits fondamentaux; que les défenseurs des droits de l'homme (et notamment des droits des femmes, des enfants et des activistes œuvrant pour les droits des minorités), les journalistes, les blogueurs, les artistes, les dirigeants étudiants, les avocats, les syndicalistes et les écologistes continuent d'être soumis à de fortes pressions et à la menace constante d'être arrêtés;

A. whereas the current human rights situation in Iran is characterised by an ongoing pattern of systematic violations of fundamental rights; whereas human rights defenders (in particular women’s, children’s and minority rights activists), journalists, bloggers, artists, student leaders, lawyers, trade unionists and environmentalists continue to live under severe pressure and the constant threat of arrest;


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A. considérant que la situation actuelle des droits de l'homme en Iran est caractérisée par un cycle continu de violations systématiques des droits fondamentaux; que les défenseurs des droits de l'homme (et notamment des droits des femmes, des enfants et des activistes œuvrant pour les droits des minorités), les journalistes, les blogueurs, les artistes, les dirigeants étudiants, les avocats, les syndicalistes et les écologistes continuent d'être soumis à de fortes pressions et à la menace constante d'être arrêtés;

A. whereas the current human rights situation in Iran is characterised by an ongoing pattern of systematic violations of fundamental rights; whereas human rights defenders (in particular women's, children's and minority rights activists), journalists, bloggers, artists, student leaders, lawyers, trade unionists and environmentalists continue to live under severe pressure and the constant threat of arrest;


La divulgation de bonne foi, telle que prévue à l'article 22, paragraphe 1, et à l'article 23, par un établissement ou une personne soumis à la présente directive, ou par un employé ou un dirigeant d'un tel établissement ou d'une telle personne, des informations visées aux articles 22 et 23 ne constitue pas une violation d'une quelconque restriction à la divulgation d'informations imposée par un contrat ou par une disposition législative, réglementaire ou administrative et n'entraîne, pour l'établissement ou la personne, ou pour ses dirigeants ou employés, aucune ...[+++]

The disclosure in good faith as foreseen in Articles 22(1) and 23 by an institution or person covered by this Directive or by an employee or director of such an institution or person of the information referred to in Articles 22 and 23 shall not constitute a breach of any restriction on disclosure of information imposed by contract or by any legislative, regulatory or administrative provision, and shall not involve the institution or person or its directors or employees in liability of any kind.


c) le donneur a été soumis, avec un résultat négatif, à un test sérologique visant à détecter la présence d'anticorps dirigés contre le virus aphteux effectué sur un échantillon prélevé au moins vingt-huit jours après le prélèvement du sperme.

(c) the donor animal has been subjected with negative result to a serological test for the detection of antibodies against the foot-and-mouth disease virus on a sample taken not earlier than 28 days after the collection of the semen.


Sont visés les personnels soumis au statut des fonctionnaires et agents des Communautés ainsi que, je cite, "les membres, dirigeants ou membres du personnel des institutions, des organes et des organismes des Communautés non soumis au statut".

The persons targeted are the personnel subject to the Staff Regulations and Conditions of employment of other servants as well as, I quote, ‘Members, heads or members of staff of the institutions, bodies and agencies of the Communities not subject to the Staff Regulations’.


ii) soit, dans le cas où les conditions prévues au point i) ne sont pas remplies, être dirigés sous contrôle vers une station de quarantaine approuvée par l'État membre de destination pour y être soumis à une quarantaine de six mois.

(ii) or, where the conditions provided for in (i) are not met, be sent under supervision to a quarantine station approved by the Member State of destination to undergo a six-month period of quarantine.


Il est financé par les États membres, soumis à ses propres règles financières et dirigé par un comité spécifique.

It is funded by the Member States, is subject to its own financial rules and is managed by a specific committee.




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soumis aux dirigeants ->

Date index: 2023-02-03
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