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Cours d'eau non soumis aux marées
MTRP
Moût soumis à traitement thermique
Objet
Objet de la votation
Objet soumis au vote
Objet soumis à la votation
Projet soumis au vote
Rémunération assujettie à la retraite
Rémunération soumise à retenue pour pension
Soumis au régime de la concession
Soumis à concession
Soumis à l'action de l'incendie
Soumis à l'action des flammes
Soumis à l'action du feu
Sous l'influence du feu
Texte soumis au vote
Texte soumis à la votation
Traitement ouvrant droit à pension
Traitement soumis à retenue

Vertaling van "soumis au traitement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
moût soumis à traitement thermique

temperature-controlled must


multiplicateur pour traitement soumis à retenue pour pension | MTRP [Abbr.]

pensionable remuneration multiplier | PRM [Abbr.]




texte soumis à la votation | objet de la votation | objet soumis à la votation | texte soumis au vote | objet soumis au vote | projet soumis au vote | objet

proposal submitted to the vote of the People | proposal submitted to the People | proposal


rémunération soumise à retenue pour pension | rémunération assujettie à la retraite | traitement soumis à retenue | traitement ouvrant droit à pension

pensionable remuneration




soumis à l'action du feu | soumis à l'action des flammes | soumis à l'action de l'incendie

under fire condition | under fire exposure


soumis à l'action du feu | soumis à l'action des flammes | soumis à l'action de l'incendie | sous l'influence du feu

under fire exposure | under fire conditions


lait acidulé soumis à un traitement thermique après acidification

acidified milk that has been subjected to heat treatment after fermentation


soumis à concession | soumis au régime de la concession

requiring a licence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La décision 2007/777/CE prévoit que les produits concernés en provenance des zones touchées de ces États peuvent être introduits dans l'Union après avoir été soumis au traitement «D» décrit à l'annexe II, partie 4, de la décision 2007/777/CE (ci-après le «traitement D»).

Decision 2007/777/EC provides that those commodities, from the affected areas of these States, may be authorised for introduction into the Union after being subjected to treatment ‘D’ as set out in Part 4 of Annex II to Decision 2007/777/EC (‘treatment D’).


La décision 2007/777/CE prévoit que les produits concernés en provenance des zones touchées des États de l'Oregon et de Washington peuvent être introduits dans l'Union après avoir été soumis au traitement «D» décrit à l'annexe II, partie 4, de la décision 2007/777/CE (ci-après le «traitement D»).

Decision 2007/777/EC provides that those commodities, from the affected areas of the States of Oregon and Washington, may be authorised for introduction into the Union after being subjected to treatment ‘D’ as set out in Part 4 of Annex II to Decision 2007/777/EC (‘treatment D’).


Et ce que Bart vous disait sur la difficulté de vérifier les produits qui ont été transformés, qui ont été soumis au traitement thermique, par exemple, y est clairement indiqué.

And what Bart was saying about the difficulty of testing in products that have been processed, submitted to heat treatment, etc., will really come out of that.


Les pays membres pouvaient en outre choisir les services qui seront soumis au traitement national, et le Canada n'a inclus aucun secteur culturel dans sa liste d'engagements.

Members were also able to choose which of their service sectors will be subject to national treatment. Canada has not included any cultural sectors in its schedule of commitments.


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Il est essentiel que les Canadiens ne soient jamais soumis au traitement que l'IRS fait subir aux citoyens des États-Unis.

It is essential that Canadians never be subjected to the type of treatment used by the IRS on the citizens of the United States.


Il convient néanmoins, au vu de la propagation rapide de la maladie et du risque que les foyers d’IAHP ne soient pas détectés à temps par l’autorité compétente mexicaine, de n’autoriser les importations dans l’Union et le transit par celle-ci de produits à base de viande et d’estomacs, vessies et boyaux traités destinés à la consommation humaine provenant de ce pays tiers que lorsqu’ils ont été soumis au traitement spécifique «B» défini à l’annexe II, partie 4, de la décision 2007/777/CE, celui-ci étant plus rigoureux que le traitement actuellement applicable à ces produits conformément à la partie 2 de cette annexe.

However, given the rapid spread of HPAI and the risk that HPAI outbreaks may not be detected in time by the Mexican competent authority, imports into and transit through the Union of meat products and treated stomachs, bladders and intestines for human consumption originating in that third country should only be authorised where those commodities have undergone the specific treatment B as set out in Part 4 of Annex II to Decision 2007/777/EC, since that treatment is more severe than the one currently applicable to those commodities pursuant to Part 2 of that Annex.


Avant de mettre sur le marché les produits de la pêche visés aux points 3 c) et d) qui n’ont pas été soumis au traitement de congélation ou ne sont pas destinés à être soumis avant consommation à un traitement tuant les parasites viables présentant un risque sanitaire, un exploitant du secteur alimentaire doit veiller à ce que ces produits proviennent de lieux de pêche ou d’élevage satisfaisant aux exigences spécifiques mentionnées dans un de ces points.

Before placing on the market fishery products referred to in points 3(c) and (d) which have not undergone the freezing treatment or which are not intended to undergo before consumption a treatment that kills viable parasites that present a health hazard, a food business operator must ensure that the fishery products originate from a fishing ground or fish farming which complies with the specific conditions referred to in one of those points.


Un demandeur d'asile ne peut pas être transféré vers un État membre où il risque d'être soumis à des traitements inhumains

An asylum seeker may not be transferred to a Member State where he risks being subjected to inhuman treatment


Ce n'est que plus tard que j'ai compris que « le Chef » avait été mis au courant de tout cela par Bob Coates et qu'il m'avait soumis au traitement Diefenbaker classique.

Only later did it dawn on me that " the Chief" had been briefed by Bob Coates in advance and I was being given the classic Diefenbaker treatment.


5) être étiqueté conformément à l'annexe C chapitre IV et être conditionné conformément à l'annexe C chapitre III dans un établissement de traitement où le lait a été soumis au traitement final;

5. it must be labelled in accordance with Annex C, Chapter IV, and be wrapped in accordance with Annex C, Chapter III, at a treatment establishment where the milk has been subjected to final treatment;


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