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Acronym
Bateau pêchant au filet soulevé
CJCE
CJUE
Carrelet
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Filet soulevé manoeuvré du rivage
Foisonnement
Gonflement du sol humide sous l'effet du gel
Gonflement du sol sous l'influence de la gelée
Gonflement dû au gel
Gonflement par le gel
Gonflement par migration de l'eau pendant le gel
Juridiction communautaire
Lancer levé
Lancer soulevé
Navire pêchant au filet soulevé
Soulever une question
Soulevé de terre avec machine Smith
Soulevé de terre barre guidée
Soulèvement
Soulèvement de fond de fouille
Soulèvement différentiel par le gel
Soulèvement dû au gel
Soulèvement par le gel
Tir levé
Tir soulevé

Vertaling van "soulevés au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


soulèvement par le gel [ soulèvement dû au gel | soulèvement différentiel par le gel | gonflement par le gel | gonflement dû au gel | gonflement du sol humide sous l'effet du gel | gonflement du sol sous l'influence de la gelée | gonflement par migration de l'eau pendant le gel | foisonnement ]

frost heave [ frost heaving | frost upheaval | frost lifting | frost thrusting ]


bateau pêchant au filet soulevé | navire pêchant au filet soulevé

lift netter | lift-netter


carrelet | filet soulevé manoeuvré du rivage | filet soulevé manoeuvré du rivage,à poste fixe

shore-operated lift net | shore-operated stationary lift net


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


soulèvement [ soulèvement de fond de fouille ]

bottom heave [ heave ]


soulevé de terre avec machine Smith [ soulevé de terre barre guidée ]

Smith machine deadlift [ Smith machine deadlift exercise ]


lancer levé | tir levé | lancer soulevé | tir soulevé

flip shot


Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les compagnies ont ensuite proposé des modifications visant à résoudre les problèmes soulevés au cours de la consultation des acteurs du marché.

The companies subsequently proposed modifications in order to address issues raised during the market test.


à titre subsidiaire, si la Cour considérait que le fait que le recours précité est dirigé contre la CJUE et non contre la Commission (en tant que représentante de l’Union) ne remet pas en cause sa recevabilité mais que le Tribunal, dans sa décision statuant sur l’incident de procédure soulevé devant lui par la CJUE, aurait dû ordonner la substitution de la Cour de justice par la Commission en tant que partie défenderesse, renvoyer l’affaire au Tribunal pour qu’il statue sur le recours en indemnité de Kendrion compte tenu de l’apprécia ...[+++]

in the alternative, in the event that the Court of Justice should take the view that the fact that that action is brought against the CJEU and not against the Commission (as the representative of the European Union) has no bearing on its admissibility but that the General Court, in its decision on the procedural issue raised before it by the CJEU, should have ordered that the CJEU be replaced by the Commission as defendant, refer the case back to the General Court to enable it to give judgment on Kendrion’s action for damages in the light of the legal assessment of the Court of Justice;


Les participants examineront les premiers résultats de la Commission sur les cartes de paiement, publiés le 12 avril, et débattront des principaux points soulevés au cours de la phase écrite de la consultation publique.

Participants are discussing the Commission’s preliminary findings on payment cards, published on 12 April, and debating the main points raised during the written phase of public consultation.


Lorsque la Cour et le Tribunal sont saisis d'affaires ayant le même objet, soulevant la même question d'interprétation ou mettant en cause la validité du même acte, le Tribunal, après avoir entendu les parties, peut suspendre la procédure jusqu'au prononcé de l'arrêt de la Cour ou, s'il s'agit de recours introduits en vertu de l'article 263 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, se dessaisir afin que la Cour puisse statuer sur ces recours.

Where the Court of Justice and the General Court are seised of cases in which the same relief is sought, the same issue of interpretation is raised or the validity of the same act is called in question, the General Court may, after hearing the parties, stay the proceedings before it until such time as the Court of Justice has delivered judgment or, where the action is one brought pursuant to Article 263 of the Treaty on the Functioning of the European Union, may decline jurisdiction so as to allow the Court of Justice to rule on such actions.


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Lorsque la Cour et le Tribunal sont saisis d'affaires ayant le même objet, soulevant la même question d'interprétation ou mettant en cause la validité du même acte, le Tribunal, après avoir entendu les parties, peut suspendre la procédure jusqu'au prononcé de l'arrêt de la Cour ou, s'il s'agit de recours introduits en vertu de l'article 263 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, se dessaisir afin que la Cour puisse statuer sur ces recours.

Where the Court of Justice and the General Court are seised of cases in which the same relief is sought, the same issue of interpretation is raised or the validity of the same act is called in question, the General Court may, after hearing the parties, stay the proceedings before it until such time as the Court of Justice has delivered judgment or, where the action is one brought pursuant to Article 263 of the Treaty on the Functioning of the European Union, may decline jurisdiction so as to allow the Court of Justice to rule on such actions.


Lorsque la Cour et le Tribunal sont saisis d’affaires ayant le même objet, soulevant la même question d’interprétation ou mettant en cause la validité du même acte, le Tribunal, après avoir entendu les parties, peut suspendre la procédure jusqu’au prononcé de l’arrêt de la Cour ou, s’il s’agit de recours introduits en vertu de l’article 230 du traité CE ou de l’article 146 du traité CEEA, se dessaisir afin que la Cour puisse statuer sur ces recours.

Where the Court of Justice and the Court of First Instance are seised of cases in which the same relief is sought, the same issue of interpretation is raised or the validity of the same act is called in question, the Court of First Instance may, after hearing the parties, stay the proceedings before it until such time as the Court of Justice has delivered judgment or, where the action is one brought pursuant to Article 230 of the EC Treaty or pursuant to Article 146 of the EAEC Treaty, may decline jurisdiction so as to allow the Court of Justice to rule on such actions.


Si, au cours de la procédure, une partie soulève un moyen nouveau visé à l'alinéa précédent, le président peut, après l'expiration des délais normaux de la procédure, sur rapport du juge rapporteur, l'avocat général entendu, impartir à l'autre partie un délai pour répondre à ce moyen.

If in the course of the procedure one of the parties puts forward a new plea in law which is so based, the President may, even after the expiry of the normal procedural time-limits, acting on a report of the Judge-Rapporteur and after hearing the Advocate General, allow the other party time to answer on that plea.


Le Conseil invite le Comité des Représentants permanents à approfondir les problèmes soulevés au cours de l'examen de la proposition, concernant en particulier la nécessité d'éviter les doubles pénalisations, les coefficients de pénalisation et la responsabilité collective, et de présenter des solutions réalistes fondées sur le principe de proportionnalité.

The Council invites the Permanent Representatives Committee to scrutinize the problems raised during the examination of the proposal, in particular the questions of avoiding double penalties, of penalty coefficients and of collective responsibility, and to present workable solutions based on the principle of proportionality.


Un point soulevé au cours des consultations relatives à INTERREG concerne la coopération transnationale et interrégionale en général.

One point which came up in the consultations in relation to INTERREG concerned transnational and interregional cooperation in general.


Il me semble qu'on a suffisamment débattu de l'amendement principal, et je me demande si vous pourriez décider que, si l'opposition souhaite poursuivre le débat, elle ne soulève que des points nouveaux qui n'ont pas encore été soulevés au cours du débat qui a précédé le dépôt du sous-amendement.

I think there was sufficiently full debate on the main amendment, and I wonder if you could make a ruling that if the opposition wishes to debate further, it raise only new points we have not heard in the previous debate, prior to the introduction of the subamendment.


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