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Bluntslide
Données qui pourraient influer sur les prix
Glissade soulevée sur spatule
Glissade soulevée sur talon
Glissé soulevé sur spatule
Glissé soulevé sur talon
Informations qui pourraient influer sur les prix
Noseblunt
Plage soulevée
Question soulevée dans une affaire pendante

Traduction de «soulevées qui pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


question soulevée dans une affaire pendante

question raised in a case pending




objection soulevée dans le cadre d'une procédure d'approbation tacite

break of silence


Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed


Comment les ISC pourraient participer au contrôle des accords internationaux en matière d'environnement

How SAIs may co-operate on the Audit of International Environmental Accords


Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel

Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission prête une attention particulière aux différentes questions soulevées par les États membres, en particulier en ce qui concerne la simplification du cadre réglementaire (voir infra), et compte fournir, dans le cadre spécifique de chaque politique, toute l'aide dont les États membres pourraient avoir besoin pour assurer une application régulière et efficiente de la réglementation.

The Commission pays special attention to the various questions raised by the Member States, particularly as regards the simplification of the regulatory framework (see below), and intends to provide, within the specific context of the individual policies, any assistance the Member States might require in order to ensure that the regulations are uniformly and effectively applied.


b) intervenir relativement à toute affaire dans laquelle des questions d'intérêt public sont soulevées qui pourraient avoir une incidence sur la conduite des poursuites ou des enquêtes connexes, sauf les affaires à l'égard desquelles le procureur général a décidé d'intervenir en vertu de l'article 14;

(b) intervenes in any matter that raises a question of public interest that may affect the conduct of prosecutions or related investigations, except in proceedings in which the Attorney General has decided to intervene under section 14;


Contrairement aux recommandations, je dirais qu'un certain nombre de questions soulevées ici pourraient exiger de modifier la loi, car la réglementation est trop contraignante et n'accorde pas assez de flexibilité au ministre.

A number of the points that have been raised here, contrary to what was recommended, may need legislation because they are in the act where too much regulation was put in and not enough flexibility was given to the minister.


F. considérant que des questions spécifiques ont été soulevées quant à la compatibilité avec le droit de l'Union de la pratique du GCHQ (agence britannique d'espionnage électronique) consistant à détourner directement les communications électroniques passant par les câbles transatlantiques, dans le cadre d'un programme répondant au nom de code Tempora; considérant que d'autres États membres intercepteraient des communications électroniques transnationales sans mandat formel mais sur décision de juridictions spéciales, qu'ils partageraient leurs données avec d'autres pays (Suède) et qu'ils pourraient ...[+++]

F. whereas particular questions have been raised regarding the compatibility with EU law of the practice of the UK intelligence agency Government Communications Headquarters (GCHQ) directly tapping into undersea transatlantic cables carrying electronic communications, under a programme codenamed Tempora; whereas other Member States reportedly access transnational electronic communications without a regular warrant but on the basis of special courts, share data with other countries (Sweden), and may enhance their surveillance capabilities (the Netherlands, Germany); whereas concerns have been expressed in other Member States in relatio ...[+++]


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F. considérant que des questions spécifiques ont été soulevées quant à la compatibilité avec le droit de l'Union de la pratique du GCHQ (agence britannique d'espionnage électronique) consistant à détourner directement les communications électroniques passant par les câbles transatlantiques, dans le cadre d'un programme répondant au nom de code Tempora; considérant que d'autres États membres intercepteraient des communications électroniques transnationales sans mandat formel mais sur décision de juridictions spéciales, qu'ils partageraient leurs données avec d'autres pays (Suède) et qu'ils pourraient ...[+++]

F. whereas particular questions have been raised regarding the compatibility with EU law of the practice of the UK intelligence agency Government Communications Headquarters (GCHQ) directly tapping into undersea transatlantic cables carrying electronic communications, under a programme codenamed Tempora; whereas other Member States reportedly access transnational electronic communications without a regular warrant but on the basis of special courts, share data with other countries (Sweden), and may enhance their surveillance capabilities (the Netherlands, Germany); whereas concerns have been expressed in other Member States in relatio ...[+++]


(21) Selon l'avis du 19 janvier 2009 du Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) sur l'évaluation des risques associés aux produits nanotechnologiques, à l'heure actuelle, les informations sur les risques liés aux nanomatériaux manufacturés sont inadéquates et les méthodes de test existantes pourraient être insuffisantes pour répondre à l'ensemble des questions soulevées par ces nanomatériaux.

(21) At present, pursuant to the Opinion of the Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks (SCENIHR) on the risk assessment of products of nanotechnologies, dated 19 January 2009, there is inadequate information on the risks associated with engineered nanomaterials and existing test methods may not be sufficient to address all of the issues arising in relation to engineered nanomaterials.


Le Conseil affirme en outre sa volonté d'œuvrer en coopération avec la Commission aux éventuelles modifications de la politique de coopération au développement de la Communauté qui pourraient résulter de l'examen des questions soulevées.

The Council further affirms its willingness to work together with the Commission on any changes in the Community's development co-operation policy resulting from discussion of the issues raised.


À la session ministérielle de la CIG ont été évoquées notamment les questions soulevées par l'extension éventuelle du vote à la majorité qualifiée sur la base d'un document de la présidence axé sur les dispositions plus complexes - à savoir la fiscalité, la sécurité sociale et l'environnement - pour lesquelles il est exclu de passer globalement au vote à la majorité qualifiée mais qui couvrent des mesures spécifiques qui, elles, pourraient être proposées pour un système de vote à la majorité qualifiée.

The Ministerial session of the IGC discussed in particular the questions raised by the possible extension of qualified majority voting on the basis of a Presidency paper focusing on the more complex provisions - i.e. taxation, social security and environment - where a shift to qualified majority for the entire provision is excluded, but where specific measures covered by these provisions could be identified as potential candidates for QMV.


En effet, une bonne partie des questions trans-juridictionnelles qui sont déjà soulevées dans le cadre des TLD génériques mondiaux pourraient aussi se poser dans les applications commerciales du domaine.EU.

Indeed, many of the trans-jurisdictional issues which already arise in the context of the global generic TLDs could also arise in the commercial applications of the.EU domain.


Au sujet de la reconnaissance des titres de compétence — la question soulevée par M. Icart — il semblerait que, si les gens pouvaient la recevoir à leur arrivée et s'établir à un endroit au Canada choisi en fonction du titre, ils pourraient être orientés dans une voie où ils pourraient aller de l'avant, devenir rapidement des citoyens productifs et autonomes, et continuer d'avancer.

On credentialing, the issue that Mr. Icart raised, it would seem that if people could be credentialed when they arrive and their location in Canada be coupled with that, they could be directed to a path of ongoing development that would help them to become productive and self-sustaining citizens quickly and then to continue to improve.




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soulevées qui pourraient ->

Date index: 2021-07-29
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