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Après les attentats du 11 septembre
Après-11 septembre
Bluntslide
Bogue du 9 septembre 1999
Bogue du 9 septembre 99
Bogue du 9-9-99
Glissade soulevée sur spatule
Glissade soulevée sur talon
Glissé soulevé sur spatule
Glissé soulevé sur talon
Loi relative aux cessions d'aéroports
Noseblunt
Plage soulevée
Post-11 septembre
Problème du 9 septembre 1999
Question soulevée dans une affaire pendante

Vertaling van "soulevée en septembre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
objection soulevée dans le cadre d'une procédure d'approbation tacite

break of silence




question soulevée dans une affaire pendante

question raised in a case pending


après-11 septembre [ post-11 septembre | après les attentats du 11 septembre ]

post-September 11 [ post-September 11 attacks ]


bogue du 9 septembre 1999 | bogue du 9-9-99 | bogue du 9 septembre 99 | problème du 9 septembre 1999

9-9-99 bug | 9999 bug | 9-9-99 software bug


glissé soulevé sur spatule | glissade soulevée sur spatule | noseblunt

nosebluntslide | noseblunt


Loi relative aux cessions d'aéroports [ Loi réglant certaines questions soulevées par les sessions d'aéroports en matière de langues officielles, de régimes de pension ou retraite et de relations du travail ]

Airport Transfer (Miscellaneous Matters) Act [ An Act to provide for certain matters respecting official languages, employees' pensions and labour relations in connection with the transfer of certain airports ]


glissé soulevé sur talon | glissade soulevée sur talon | bluntslide

bluntslide


Système de suivi sur les questions soulevées par le Commandement aérien

Air Command Issue Tracking System


Convention du 9 septembre 1966 entre la Suisse et la France en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales | Convention du 9 septembre 1966 entre la Confédération suisse et la République française en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Convention of 9 September 1966 between the Swiss Confederation and the Republic of France for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income and on Capital and for the Prevention of Tax Fraud and Tax Evasion | Convention of 9 September 1966 between the Swiss Confederation and the Republic of France for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income and on Capital
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La question a été soulevée en septembre dernier par les ministres de l'Énergie et à ce moment-là, huit provinces et deux territoires ont indiqué ne pas souhaiter que le projet de loi aille de l'avant.

It was raised by energy ministers last September, and at that time eight provinces and two territories indicated their opposition to proceeding with the bill.


À l’origine, cette question a été soulevée en septembre 2010, lorsque la Commission européenne a, sur proposition de la vice‑présidente Reding, déclaré dans sa stratégie pour l’égalité entre les femmes et les hommes (voir IP/10/1149) qu’elle entendait «réfléchir à des initiatives ciblées visant à améliorer l’équilibre entre les femmes et les hommes dans la prise de décision».

This issue was initially raised in September 2010 when the European Commission, following a proposal by Vice-President Reding, said in its Gender Equality Strategy (see IP/10/1149) that it will "consider targeted initiatives to improve the gender balance in decision making”.


La Commission instruit actuellement cette affaire et demandera officiellement début septembre 2006 aux autorités espagnoles de lui présenter les informations pertinentes afin de garantir une évaluation adéquate des questions environnementales soulevées par les honorables députées.

The Commission is currently investigating the case and will address in early September 2006 a formal request to the Spanish authorities to provide the relevant information in order to ensure a proper assessment of the environmental issues raised by the Honourable Members.


Je voudrais signaler qu’à la suite des questions soulevées par les pêcheurs concernant les conséquences des hausses du prix du carburant pour le secteur de la pêche, de manière inexplicable, le Conseil des ministres de l’agriculture et de la pêche des 19 et 20 septembre n’a «pris note» qu’une seule fois de la situation et n’est pas parvenu à se décider sur une seule mesure visant à traiter le problème.

I wish to point out that following the issues raised by fishermen regarding the consequences of fuel price rises for the fisheries sector, the Council of Ministers on Agriculture and Fisheries of 19 and 20 September inexplicably only once ‘took note’ of the situation and failed to decide on a single measure to address the problem.


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C'est la question que j'avais soulevée en septembre, lorsque j'avais demandé à la présidence de nous donner le même niveau d'informations au sujet de l'évolution des réformes que celui que nous donne la Commission.

This was the point that I raised back in September when I asked the presidency to give us the same level of information about the progress of the reforms as we are receiving from the Commission.


La question des citoyens israéliens portés disparus a été déjà soulevée par des représentants de l'UE, notamment le Secrétaire Général/Haut Représentant pour la Politique étrangère et de Sécurité commune, M. Javier Solana, et le Représentant Spécial de l'UE pour le Processus de Paix au Moyen-Orient, M. Moratinos, avant l'intensification du dialogue de l'UE avec les deux pays à la suite des événements du 11 septembre aux États-Unis mentionnée par l'honorable parlementaire.

The issue of the Israeli military personnel missing in action had already been raised by EU representatives, in particular the Secretary-General/High Representative for the common foreign and security policy, Mr Javier Solana, and the EU Special Representative for the Middle East peace process, Mr Moratinos, before the EU stepped up its dialogue with the two countries in the wake of the events of 11 September 2001 in the United States, as referred to by the honourable Member.


F. considérant que dans sa résolution adoptée le 7 septembre 2000, le Parlement européen a estimé que "toute commission temporaire instituée par ce Parlement en vue d'examiner les questions éthiques et juridiques soulevées par de nouveaux développements de la génétique humaine doit prendre comme point de départ les idées déjà exprimées dans les résolutions de cette Assemblée; la commission devrait dès lors examiner les questions sur lesquelles le Parlement n'a pas encore exprimé clairement sa position",

F. whereas, in its resolution adopted on 7 September 2001, the European Parliament considered that ‘any temporary committee set up by this Parliament to examine the ethical and legal issues raised by new developments in human genetics should take as a starting point the views already expressed in resolutions of this House', and whereas the committee should consider issues on which Parliament has not yet adopted a clear position,


Le débat du Conseil s'est concentré sur les diverses questions soulevées dans la Communication de la Commission, notamment les aspects liés à l'approbation d'un nouveau standard international pour le bruit des avions par l'Assemblée de l'OACI en septembre 2001, et les mesures d'incitation économique à prendre pour favoriser le recours à des techniques et à des moyens plus respectueux de l'environnement.

The Council's discussions centred on the various questions raised in the Commission communication, in particular the aspects relating to the approval of a new international standard for aircraft noise by the ICAO in September 2001 and the economic incentives to be adopted to encourage the use of techniques and resources that are more environmentally friendly.


Le Président: Je suis maintenant prêt à rendre une décision sur la question de privilège soulevée par l'honorable député de Roberval vendredi dernier, le 30 septembre 1994, au sujet des commentaires faits par le très honorable premier ministre le 28 septembre 1994.

The Speaker: I am now prepared to rule on the question of privilege raised by the hon. member for Roberval last Friday, September 30, 1994, concerning comments made by the Rt. Hon. Prime Minister on September 28, 1994.


M. Lozon: Même la dernière fois que cette question a été soulevée, en septembre 2000, lorsque les premiers ministres ont conclu leur accord sur la santé, le chiffre était de 23 milliards de dollars sur cinq ans, et toute la somme devait être assurée par le fédéral.

Mr. Lozon: Even in the most recent history of this suggestion, in September 2000, when the first ministers reached their health accord, the number was $23 billion over five years, all of it federal.




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soulevée en septembre ->

Date index: 2025-04-27
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