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Bateau pêchant au filet soulevé
Carrelet
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Filet soulevé manoeuvré du rivage
Navire pêchant au filet soulevé
Soulever des charges lourdes
Soulever des piles de papier

Traduction de «soulever ont déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


carrelet | filet soulevé manoeuvré du rivage | filet soulevé manoeuvré du rivage,à poste fixe

shore-operated lift net | shore-operated stationary lift net


bateau pêchant au filet soulevé | navire pêchant au filet soulevé

lift netter | lift-netter


projet d'immobilisation pour lequel des sommes ont déjà été versées

capitalized project


Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada

Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations


Les Jeux vous ont-ils déjà captivé? Notre succès dépend de VOUS!

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soulever des charges lourdes

elevate heavy weights | lifting heavy weights | lift heavy weights | uphold heavy weights


soulever des piles de papier

carry stacks of paper | lifting stacks of paper | lift stacks of paper | transport stacks of paper
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plusieurs décisions ont déjà été prises concernant des projets financés par les pouvoirs publics dans le domaine de la large bande dans les zones rurales et éloignées pour lesquels la Commission n’a pas soulevé d’objections.

There have already been a number of decisions regarding publicly funded broadband projects in rural and remote areas in which the Commission did not raise objections.


Tel qu'elle l'a déjà fait par le passé, la Commission constate que ces interventions ne soulèvent généralement pas de problèmes d'incompatibilité avec le droit de la concurrence, dans la mesure où elles s'orientent vers des projets en faveur d'infrastructures de transport ou de la protection de l'environnement qui, sauf infraction aux règles d'attribution des marchés publics, ne procurent aucun avantage particulier à des entreprises spécifiques.

As it has in the past, the Commission finds that these aids do not generally raise problems of incompatibility with competition law, in that they are directed towards infrastructure projects for transport or the protection of the environment which, unless they infringe the rules on public procurement, do not provide specific firms with any special advantage.


La Commission n'applique pas l'article 11 du présent règlement lorsqu'un État membre a déjà fourni une évaluation des risques sur la base du règlement (CE) no 258/97 et qu'aucun autre État membre n'a soulevé d'objection motivée à cette évaluation.

The Commission shall not apply Article 11 of this Regulation, where a risk assessment has already been provided by a Member State on the basis of Regulation (EC) No 258/97 and no other Member State has raised any reasoned objection to that assessment.


En effet, en raison de la nature intrinsèquement juridique d’une exception d’illégalité, ainsi que du raisonnement qui conduit l’intéressé à rechercher et soulever une telle illégalité, il ne saurait être exigé du fonctionnaire ou agent qui introduit la réclamation, et qui n’a pas nécessairement les compétences juridiques appropriées, de formuler une telle exception déjà au stade précontentieux, et ce sous peine d’irrecevabilité par la suite.

Given the intrinsically legal nature of a plea alleging illegality of a legislative or regulatory text, and also of the reasoning which underlies contemplating and then pleading illegality of this nature, the official or servant who lodges the complaint, and who does not necessarily have the appropriate legal expertise, cannot be required to formulate such a plea at the pre-contentious stage, failing which it will be declared inadmissible in the legal proceedings.


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Cependant, une juridiction dont les décisions ne sont pas susceptibles d’un recours juridictionnel de droit interne est tenue de saisir la Cour d’une telle demande, sauf lorsqu’il existe déjà une jurisprudence en la matière (et que le cadre éventuellement nouveau ne soulève pas de doute réel quant à la possibilité d’appliquer en l’espèce cette jurisprudence) ou lorsque la manière correcte d’interpréter la règle de droit en cause ap ...[+++]

However, courts or tribunals against whose decisions there is no judicial remedy under national law must bring such a request before the Court, unless the Court has already ruled on the point (and there is no new context that raises any serious doubt as to whether that case-law may be applied in that instance), or unless the correct interpretation of the rule of law in question is obvious.


Son texte et les questions qu’il soulève supposent déjà que quelque chose doit être fait afin de modifier le système actuel de défense commerciale de la Communauté.

Its text and the questions it raises already assume that something must be done to modify the current Community trade defence system.


Le dernier point que je voudrais soulever a déjà été mentionné.

My final point has already been mentioned.


Je tiens à reprendre plusieurs petits points étant donné qu’il s’agit de la fin du débat et que de nombreuses questions que je souhaitais soulever ont déjà été traitées.

I would like to pick up on a couple of small points, given that this is the end of the debate and many of the points I wished to raise have already been dealt with.


J’ai déjà indiqué que nous sommes disposés à accepter la plupart des amendements qui y ont été intégrés. Toutefois, je voudrais parler de deux amendements spécifiques qui soulèvent d’importantes questions.

However, I should like to speak about two specific amendments that raise important issues.


Néanmoins, je pense avoir, dans mon intervention, déjà répondu à un certain nombre des points soulevés.

Nonetheless, I think that I have already answered a certain number of the points raised.




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soulever ont déjà ->

Date index: 2024-09-20
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