Traduction de «sorties enregistrées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

entrevue enregistrée sur bande magnétophonique [ entrevue enregistrée sur bande sonore | entrevue enregistrée sur magnétophone ]
audio-taped interview

marque de fabrique enregistrée | marque enregistrée
registered trade mark

Répertoire des activités individuelles et professions enregistrées en compensation internationale | Système d'échange d'informations sur les emplois disponibles au niveau européen | Système européen de diffusion des offres et demandes d'emploi en compensation | système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi enregistrées en compensation internationale | SEDOC [Abbr.]
European system for the international clearing of vacancies and applications for employment | Register of occupations and professions in international exchange | SEDOC [Abbr.]

Décret de remise sur des films exposés et traités et des bandes magnétoscopiques enregistrées [ Décret concernant la remise de la taxe imposée en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise, payée ou payable sur les films exposés et traités et les bandes magnétoscopiques enregistrées ]
Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape Remission Order [ Order Respecting the Remission of the Tax Imposed under Division III of Part IX of the Excise Tax Act, Paid or Payable on Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape ]

Canada enregistrée n° 1 [ Canada enregistrée numéro un ]
Canada registered number one [ Canada registered no. 1 ]

accès de sortie | accès de sortie d'un réseau | bornes de sortie | bornes de sortie d'un réseau
output terminals of a network

planification de la sortie de l'hôpital
Discharge planning

puissance de sortie
Power output

procédure de sortie de l'hôpital
Discharge from hospital

trouver une porte de sortie | trouver une sortie | se ménager une porte de sortie | se ménager une sortie | se ménager des issues
keep one's options open

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À titre strictement indicatif, je signale que le nombre actuel de sorties enregistrées par l'OTAN jusqu'ici à l'appui de cette opération est de plus de 15 000, dont 5 000 environ étaient des frappes.
Just for your information, the current number of sorties registered by NATO to date is in excess of 15,000 sorties in support of this operation, with approximately 5,000 of those sorties being strike sorties.

A. considérant que les flux financiers illicites (FFI), c'est-à-dire toutes les sorties financières privées non enregistrées impliquant des capitaux gagnés, transférés ou utilisés illégalement, proviennent en général d'activités de fraude et d'évasion fiscales, telles que les prix de transfert abusifs, contre le principe selon lequel les impôts doivent être payés là où les profits ont été générés, et considérant que l'évasion et la fraude fiscales sont considérées comme des entraves majeures à la mobilisation des ressources nationales en faveur du développement par tous les principaux textes et conférences de par le monde sur le financement du développement;
A. whereas illicit financial flows (IFFs), i.e. all unrecorded private financial outflows involving capital that is illegally earned, transferred or utilised, typically originate from tax evasion and avoidance activities, such as abusive transfer pricing, against the principle that taxes should be paid where profits have been generated, and whereas tax evasion and avoidance have been identified as major obstacles to the mobilisation of domestic revenue for development by all major international texts and conferences on financing for development;

D. considérant que les flux financiers illicites, c'est-à-dire toutes les sorties financières privées non enregistrées impliquant des capitaux gagnés, transférés ou utilisés illégalement, proviennent généralement d'activités d'évasion fiscale, de facturation commerciale frauduleuse et de prix de transfert abusifs, contraires au principe selon lequel les impôts devraient être payés là où les profits ont été générés;
D. whereas illicit financial flows (IFFs), i.e. all unrecorded private financial outflows involving capital that is illegally earned, transferred or utilised, typically originate from tax evasion activities, trade misinvoicing and abusive transfer pricing, in violation of the principle that taxes should be paid where profits have been generated;

(2) Malgré le paragraphe (1), sauf preuve contraire, le document électronique sous forme de sortie imprimée satisfait à la règle de la meilleure preuve si la sortie imprimée a de toute évidence ou régulièrement été utilisée comme document relatant l’information enregistrée ou mise en mémoire.
(2) Despite subsection (1), in the absence of evidence to the contrary, an electronic document in the form of a printout satisfies the best evidence rule if the printout has been manifestly or consistently acted on, relied on or used as a record of the information recorded or stored in the printout.

à la fin de son trajet, imprime les informations concernant les périodes de temps enregistrées par l'appareil de contrôle le tachygraphe , enregistre toutes les périodes consacrées à une autre activité, les périodes de disponibilité et de repos écoulées depuis la sortie imprimée obtenue au début du trajet, lorsque ces informations n'ont pas été enregistrées par l'équipement de contrôle le tachygraphe , porte sur ce document les données détaillées permettant d'identifier le conducteur (nom, numéro de carte de conducteur ou de permis de conduire), y compris sa signature.
at the end of the journey, print out the information relating to periods of time recorded by the recording equipment tachograph , record any periods of other work, availability and rest undertaken since the printout that was made at the start of the journey, where not recorded by the recording equipment tachograph , and mark on that document details that enable the driver to be identified (name, driver card or driver's licence number), including the driver's signature.

Le règlement (CE) n° 639/2004 du Conseil du 30 mars 2004 relatif à la gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques (RUP) prévoit des dérogations au régime des entrées et sorties de flotte établi à l'article 13 du règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche, ainsi qu'à l'interdiction d'utiliser des fonds publics pour moderniser ou renouveler la flotte, établie au règlement (CE) n° 2792/1999 du Conseil du 17 décembre 1999 définissant les modalités et conditions des actions structurelles de la Communauté dans le secteur de la pêche.
Regulation (EC) No 639/2004 of 30 March 2004 on the management of fishing fleets registered in the Community outermost regions (ORs) provides for a number of derogations from the entry/exit regime established under Article 13 of Regulation (EC) No 2371/2002 on the conservation and sustainable exploitation of fisheries resources under the Common Fisheries Policy, as well as from the ban on using public funds for fleet modernisation or renovation laid down in Regulation (EC) No 2792/1999 of 17 December 1999 laying down the detailed rules and arrangements regarding structural assistance in the fisheries sector.

L'enregistrement à la sortie pourrait se faire au moyen d'une procédure d'auto-enregistrement. L'incitation à s'auto-enregistrer résiderait dans le fait que si aucune sortie n'a été enregistrée, toute nouvelle entrée sur le territoire serait refusée ou ne serait accordée qu'à l'issue d'une procédure spécifique.
Exit registration could be via a self-registration procedure; the incentive to do so being that if no exit has been registered, future entry would not be granted or would be granted only after undergoing a specific procedure.

à la fin de son trajet, imprime les informations concernant les périodes de temps enregistrées par l'appareil de contrôle, enregistre toutes les périodes consacrées à une autre activité, les périodes de disponibilité et de repos écoulées depuis la sortie imprimée obtenue au début du trajet, lorsque ces informations n'ont pas été enregistrées par le tachygraphe, porte sur ce document les données détaillées permettant d'identifier le conducteur (nom, numéro de carte de conducteur ou de permis de conduire), y compris sa signature.
at the end of his journey, print out the information relating to periods of time recorded by the recording equipment, record any periods of other work, availability and rest undertaken since the printout that was made at the start of the journey, where not recorded by the tachograph, and mark on that document details that enable the driver to be identified (name, driver card or driver's licence number), including the driver's signature.