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Vertaling van "sont-elles suffisamment adaptées " (Frans → Engels) :

Des mises en garde suffisamment adaptées à leur cas particulier devraient alors être adressées aux clients, pour les alerter des risques spécifiques qu'ils encourent en pareilles circonstances.

Sufficiently tailored risk disclosures should be made to clients in order to alert them to the specific risks they face in such cases.


Le dépositaire doit en particulier examiner la procédure de rapprochement pour s'assurer qu'elle est adaptée à l'OPCVM et qu'elle est effectuée à des intervalles appropriés prenant en compte la nature, la taille et la complexité de l'OPCVM.

In particular, the depositary should look into the reconciliation procedure to satisfy itself that the procedure is suitable for the UCITS and performed at appropriate intervals taking into account the nature, scale and complexity of the UCITS.


Elle ne s'apparente pas à une audience disciplinaire du barreau, mais elle est suffisamment adaptée à ses fins.

It is not like a Law Society disciplinary hearing, but it suffices on its own grounds.


Le dépositaire doit en particulier examiner la procédure de rapprochement pour s’assurer qu’elle est adaptée au FIA et qu’elle est effectuée à des intervalles appropriés prenant en compte la nature, la taille et la complexité du FIA.

In particular, the depositary should look into the reconciliation procedure to satisfy itself that the procedure is suitable for the AIF and performed at appropriate intervals taking into account the nature, scale and complexity of the AIF.


1. En ce qui concerne les installations qui ont été incluses dans le système communautaire au cours de la période 2008-2012 au titre de l’article 24, paragraphe 1, la quantité de quotas à délivrer à compter du 1er janvier 2013 est adaptée pour tenir compte de la quantité annuelle moyenne de quotas délivrés pour ces installations au cours de la période de leur inclusion, elle-même adaptée en utilisant le facteur linéaire visé à l’article 9.

1. In respect of installations that were included in the Community scheme during the period from 2008 to 2012 pursuant to Article 24(1), the quantity of allowances to be issued from 1 January 2013 shall be adjusted to reflect the average annual quantity of allowances issued in respect of those installations during the period of their inclusion, adjusted by the linear factor referred to in Article 9.


Elles se sont réellement adaptées à des aberrations externes telles que les variations climatiques, et les semences sont le résultat des interactions entre activités humaines, sol et climat, et elles sont adaptées.

They have been really adapting themselves to external aberrations like the climate, and the seeds are the result of the interactions between human resources, between soil and climate, and they are adapted.


Comparativement à la législation actuelle sur les boissons spiritueuses, la nouvelle réglementation améliore l'applicabilité, la lisibilité et la clarté; elle est adaptée aux exigences de l'OMC, y compris celles découlant de l'accord ADPIC; elle définit les critères régissant la reconnaissance de nouvelles indications géographiques; elle met en place une politique précise pour les boissons spiritueuses, sur la base de trois catégories de produits correspondant aux définitions actuellement en vigueur; elle introduit de la flexibil ...[+++]

enhance applicability, readability and clarity of the regulation based on the present legislation on spirit drinks; adaptation of the regulations to WTO requirements, including TRIPs; definition of criteria guiding recognition of new geographical indications; introduce a well defined policy for spirit drinks based on three product categories rooted in the present product definitions; introduce flexibility by giving the competence to amend Annexes to the Commission supported by the Management Committee on Spirit Drinks; adaptation of the regulations ...[+++]


Le réexamen consistera à vérifier si la législation communautaire en vigueur est suffisamment adaptée aux conditions actuelles du marché, tandis que la décision d'accorder une exemption au TACA révisé ne comporte pas d'appréciation de cette nature et constitue simplement l'application de ladite législation à un cas précis.

The review involves an assessment of whether the existing EU legislation is adequately adapted to current market conditions, while the decision to grant exemption to the Revised TACA contains no such assessment and is simply an application of that existing legislation to a specific case.


S'agissant des mesures relatives aux productions agricoles, celles-ci ne peuvent être pleinement efficaces que si elles sont adaptées aux réalités locales, cohérentes entre elles et avec le RSA.

Measures for agricultural products cannot be fully effective unless they are adapted to local circumstances and coherent both internally and with the SSA.


Un processus de retrait donnera aux organismes gouvernementaux suffisamment de temps pour se préparer aux répercussions reliées à la mise à jour et à la restructuration de leurs activités pour qu'elles soient adaptées à Internet.

An opting out process would allow government bodies sufficient time to prepare for the impact of updating and re-engineering their business functions for the age of the Internet.




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sont-elles suffisamment adaptées ->

Date index: 2023-12-29
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