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ASDA
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Distance accélération-arrêt utilisable
Distance d’accélération-arrêt utilisable
Distance utilisable pour l'accélération-arrêt
Démence alcoolique SAI
Efficacité d'utilisation du spectre
Fonctionnel de l'articulation
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Médicament administré en seconde intention
Paranoïa
Phonologique
Psychose SAI
Rendement hertzien
Rendement spectral
Résiduel de la personnalité et du comportement
Utilisation efficace du spectre
Utilisation en seconde intention
Utilisation en tant que produit de second ressort
Utilisation rationnelle du spectre
Utilisation secondaire
Utilisation économique du spectre
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Utiliser XML
Utiliser des langages de balisage
Utiliser des outils CASE
Utiliser la programmation automatique
Utiliser un AGL
Utiliser un atelier de génie logiciel
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Vertaling van "son utilisation contrevient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel l'utilisation par l'enfant des phonèmes est inférieure au niveau correspondant à son âge mental, mais avec un niveau linguistique normal. | Dyslalie Lallation Trouble:du développement (de):l'articulation | phonologique | fonctionnel de l'articulation

Definition: A specific developmental disorder in which the child's use of speech sounds is below the appropriate level for its mental age, but in which there is a normal level of language skills. | Developmental:phonological disorder | speech articulation disorder | Dyslalia Functional speech articulation disorder Lalling


utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML

use mark-up languages | use XHTML | use HTML | use markup languages


utiliser un AGL | utiliser un atelier de génie logiciel | utiliser des outils CASE | utiliser la programmation automatique

use automatic programming | use visual programming


utiliser Avaya Identity Engines | utiliser une solution contrôle d’accès | utiliser un logiciel de contrôle d’accès | utiliser un logiciel informatique

define user roles for ICT system | define database user permissions | use access control software


efficacité d'utilisation du spectre | rendement hertzien | rendement spectral | utilisation économique du spectre | utilisation efficace du spectre | utilisation rationnelle du spectre

economic spectrum utilisation | economic spectrum utilization | efficient spectrum utilisation | efficient spectrum utilization | rational spectrum utilisation | rational spectrum utilization | spectrum efficiency


médicament administré en seconde intention | utilisation en seconde intention | utilisation en tant que produit de second ressort | utilisation secondaire

second-line use


distance accélération-arrêt utilisable | distance d’accélération-arrêt utilisable | distance utilisable pour l'accélération-arrêt | ASDA [Abbr.]

Accelerate-Stop Distance Available | ASDA [Abbr.]


La médiation: un outil de résolution des conflits sur les utilisations des sols: comment Kamloops a intégré la médiation dans son processus d'approbation des projets d'aménagement foncier: Development Services Department, Ville de Kamloops (Colombie-Brita [ Étude de cas: la médiation: un outil de résolution des conflits sur les utilisations des sols ]

Mediation as a Tool to Resolve Land-Use Disputes: How Kamloops Integrated Mediation into its Land Development Approval Process: Development Services Department, City of Kamloops, British Columbia [ Case Study: Mediation as a Tool to Resolve Land-Use Disputes ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cela contrevient directement à la Loi sur les produits dangereux et à son intention de régir les produits dangereux à utiliser dans un lieu de travail.

That actually goes against the Hazardous Products Act and the purpose of that act, which regulates hazardous products intended for use in the workplace.


En pareil cas, il est autorisé d'utiliser conjointement l'appellation d'origine protégée ou l'indication géographique protégée et les marques correspondantes, à condition que le produit portant la marque qui contrevient aux dispositions de l'article 13 soit produit conformément au cahier des charges et soumis au système de contrôle.

In such cases, the use of the protected designation of origin or protected geographical indication shall be permitted as well as use of the relevant trade marks provided that the product bearing the trade mark which would contravene Article 13 is produced in accordance with the specification and is covered by the system of controls.


En fait, nous avons proposé, de façon constructive, de codifier un certain nombre de critères établis par la Cour suprême pour préciser les cas d'atteinte à l'utilisation équitable. En effet, comme les députés le savent, il incombe à la personne qui estime que le principe de l'utilisation équitable n'a pas été respecté, d'embaucher un avocat pour faire valoir que l'utilisation qui a été faite de son matériel protégé par le droit d'auteur contrevient à ce principe.

In fact, we proposed, constructively, to codify a number of criteria established by the Supreme Court that would establish whether fair dealing had been infringed because, as members know, if people feel that fair dealing has been infringed, the onus is on them to get themselves a lawyer and say that there was an infringement of the fair dealing with respect to the use of their copyrighted material.


En outre, un médicament vétérinaire ne peut être autorisé par la Communauté si son utilisation contrevient aux règles établies dans le cadre de la politique agricole commune ou s'il est présenté pour un usage interdit par d'autres dispositions du droit communautaire, notamment la directive 96/22/CE .

Moreover, a veterinary medicinal product is not to be authorised by the Community if its use would contravene the rules laid down within the framework of the Common Agricultural Policy or if presented for a use prohibited under other Community provisions, inter alia Directive 96/22/EC .


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En outre, un médicament vétérinaire ne peut être autorisé par la Communauté si son utilisation contrevient aux règles établies dans le cadre de la politique agricole commune ou s'il est présenté pour un usage interdit par d'autres dispositions du droit communautaire, notamment la directive 96/22/CE(8).

Moreover, a veterinary medicinal product is not to be authorised by the Community if its use would contravene the rules laid down within the framework of the Common Agricultural Policy or if presented for a use prohibited under other Community provisions, inter alia Directive 96/22/EC(8).


En outre, un médicament vétérinaire ne peut être autorisé par la Communauté si son utilisation contrevient aux règles établies dans le cadre de la politique agricole commune ou s'il est présenté pour un usage interdit par d'autres dispositions du droit communautaire, notamment la directive 96/22/CE.

Moreover, a veterinary medicinal product is not to be authorised by the Community if its use would contravene the rules laid down within the framework of the Common Agricultural Policy or if presented for a use prohibited under other Community provisions, inter alia Directive 96/22/EC .


Étant donné que la directive dispose que seul l'État membre dans lequel la société est créée a le droit d'appliquer un droit d'apport, la Commission estime que l'Espagne contrevient à la directive lorsqu'elle perçoit un droit d'apport sur le transfert du siège social ou du siège de direction effective d'une société d'un autre État membre vers l'Espagne, si la création de la société concernée n'a pas donné lieu à la perception du droit dans l'autre État membre de l'UE (qui a la possibilité, en vertu de la directive, de ne pas percevoir un droit d'apport); sur les capitaux utilisés ...[+++]

Given that the Directive allows only the Member State where the company is created to levy capital duty, the Commission considers that Spain infringes the Directive when levying capital duty On the transfer of the registered office or the effective centre of management of a company from another Member State to Spain, if the creation of the relevant company had not been subject to capital duty in the other Member State (which under the Directive has an option not to apply a capital duty). On capital used for trading operations carried by Spanish branches and permanent establishments of companies created in other Member States which do not ...[+++]


En outre, un médicament vétérinaire ne peut être autorisé par la Communauté si son utilisation contrevient aux règles établies dans le cadre de la politique agricole commune.

Moreover, a veterinary medicinal product may not be authorised by the Community if its use would contravene the rules laid down by the Community within the framework of the c ommon a gricultural p olicy.


Deuxièmement, parce qu'elle contrevient aux règles des conventions internationales comme la Convention de Berne, en ne respectant pas son engagement à légiférer de manière à ne pas affaiblir les intérêts des créateurs de façon excessive puisqu'on estime que 44 exceptions c'est nettement excessif; en ne soumettant pas la reproduction sans permission aux règles du test en trois étapes de la Convention de Berne; en créant une exception d'utilisation équitable ...[+++]

Secondly, because it runs counter to the rules in international conventions such as the Berne Convention, and disregards its commitment to legislation that would not weaken the interests of creators excessively, since we estimate that 44 exceptions are clearly excessive; by not submitting the unauthorized reproduction to the three-step test of the Berne Convention; by creating a fair dealing education exception which is directly in conflict with the normal use of school books, and by authorizing these unauthorized uses for works from other countries as well ...[+++]


Quiconque commet une infraction de responsabilité stricte s’il contrevient à son obligation légale de conserver pendant un an les scripts utilisés pour faire des appels de vive voix ou les enregistrements des messages transmis par un composeur-messager automatique (nouveaux par. 495.1(1) et 495.2(1) de la LEC) (voir la rubrique 2.4.3.6 du présent résumé législatif).

Anyone who fails to meet the legal obligation to keep, for one year, each script used for live voice calls or the recording of the message conveyed by an automatic dialing-announcing device is guilty of a strict liability offence (new sections 495.1(1) and 495.2(1)) (see section 2.4.3.6 of this Legislative Summary).


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