Traduction de «son remplacement ultérieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

remplacement des générations [ remplacement de la population | renouvellement des générations ]
generation renewal [ generation replacement | renewal of generations | replacement of generations ]

produit de remplacement [ produit de substitution ]
substitute product [ alternative product ]

combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]
substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]

remplacement | remplacement (d'un exécuteur testamentaire)
replacement

stocker du sperme pour un usage ultérieur sur des animaux d’élevage
semen keeping for future use on animals | storing livestock semen for future use | keep animals semen for future use | store semen for future use on livestock

Entente Canada/Nouvelle-Écosse sur les économies de pétrole et son remplacement
Canada-Nova Scotia Agreement on Oil Substitution and Conservation

remplacer une matrice
replace die of machines | replace moulds | replace die | replace outlines

utiliser des matériaux de remplacement | utiliser des matériaux de substitution
handle substitute materials | use a substitute material | apply substitute materials | use substitute materials

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Lorsqu’un État membre remplace ou échange une carte de conducteur, ce remplacement ou cet échange, ainsi que tout remplacement ou échange ultérieur, est enregistré dans ledit État membre.
4. Where a Member State replaces or exchanges a driver card, the replacement or exchange, and any subsequent replacement or exchange, shall be registered in that Member State.

En 2005, 2007 et 2009, le comité scientifique des produits de consommation («CSPC»), remplacé ultérieurement par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs («CSSC») en application de la décision 2008/721/CE de la Commission , a évalué la sécurité des chlorures d'alkyles (C, C, C) triméthylammonium (cetrimonium chloride, steartrimonium chloride et behentrimonium chloride) pour d'autres utilisations que celle d'agents conservateurs.
The Scientific Committee on Consumer Products (‘SCCP’), subsequently replaced by the Scientific Committee on Consumer Safety (‘SCCS’) pursuant to Commission Decision 2008/721/EC , evaluated the safety of alkyl (C, C, C) trimethylammonium chloride (cetrimonium chloride, steartrimonium chloride and behentrimonium chloride) for other uses than as preservatives in 2005, 2007 and 2009.

Ce règlement a été remplacé par le règlement d’exécution (UE) no 961/2011 de la Commission (3), lui-même remplacé ultérieurement par le règlement d’exécution (UE) no 284/2012 de la Commission (4).
That Regulation was replaced by Commission Implementing Regulation (EU) No 961/2011 (3) which was later replaced by Commission Implementing Regulation (EU) No 284/2012 (4).

Dans certains cas, la Commission propose de retirer des propositions en vue de les remplacer ultérieurement par des propositions plus ambitieuses ou de mieux les ajuster à ses dix priorités.
In some cases, the Commission is proposing to withdraw proposals in order to replace them subsequently by more ambitious proposals or to tailor them more closely to its ten priorities.

Le comité scientifique des produits de consommation (CSPC), remplacé ultérieurement par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) en vertu de la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 septembre 2008 établissant une structure consultative de comités scientifiques et d’experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l’environnement et abrogeant la décision 2004/210/CE , a conclu, dans son avis du 2 octobre 2007, que les données figurant dans le dossier démontraient que le polidocanol était faiblement toxique et ne présentait aucun risque pour la santé du consommateur lorsqu’il était utilisé jusqu’à une concentration de 3 % dans les produits cosmétiques sans rinçage et de 4 % dans les produits cosmétiques à rincer.
The Scientific Committee on Consumer Products (‘SCCP’), subsequently replaced by the Scientific Committee on Consumer Safety (‘SCCS’) pursuant to Commission Decision 2008/721/EC of 5 September 2008 setting up an advisory structure of Scientific Committees and experts in the field of consumer safety, public health and the environment and repealing Decision 2004/210/EC , concluded in its opinion of 2 October 2007 that the data included in the dossier demonstrate that polidocanol is of low toxicity and does not pose a risk to the health of the consumer when used up to 3 % in leave-on and up to 4 % in rinse-off cosmetic products.

6. Lorsqu'un État membre échange un permis de conduire délivré par un pays tiers contre un permis de conduire de modèle communautaire, mention en est faite sur ce dernier ainsi que de tout renouvellement ou remplacement ultérieur.
6. Where a Member State exchanges a driving licence issued by a third country for a Community model driving licence, such exchange shall be recorded on the Community model driving licence as shall any subsequent renewal or replacement.

Lors du remplacement de cet équipement, l'autorité compétente veille à ce qu'il soit retiré pour empêcher toute utilisation ultérieure.
When that equipment is replaced, the competent authority shall ensure that it is withdrawn so that it cannot be used any more.

6. Lorsqu'un État membre échange un permis de conduire délivré par un pays tiers contre un permis de conduire de modèle communautaire, mention en est faite sur ce dernier ainsi que lors de tout renouvellement ou remplacement ultérieur.
6. Where a Member State exchanges a driving licence issued by a third country for a Community model driving licence, such exchange shall be recorded in the latter as shall any subsequent renewal or replacement.