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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Dette de rang supérieur non privilégiée
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Instrument de dette de rang supérieur non privilégié
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Orge d'été à plusieurs rangs
Orge de printemps à plusieurs rangs
Orge à plusieurs rangs d'été
Orge à plusieurs rangs de printemps
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Tenir son rang
Titre de créance de rang supérieur non privilégié
Titre de dette de rang supérieur non privilégié
éventuellement

Traduction de «son rang lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


dette de rang supérieur non privilégiée | instrument de dette de rang supérieur non privilégié | titre de créance de rang supérieur non privilégié | titre de dette de rang supérieur non privilégié

non-preferred senior debt instrument


orge à plusieurs rangs de printemps | orge à plusieurs rangs d'été | orge de printemps à plusieurs rangs | orge d'été à plusieurs rangs

multi-rowed spring barley


conduire lorsque son alcoolémie dépasse 80 mg d'alcool par 100 ml de sang

drive with more than 80 mg alcohol in blood


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les États membres participants informent la Commission et le CRU du rang des créances sur les entités visées à l'article 2 dans les procédures nationales d'insolvabilité le 1er juillet de chaque année ou immédiatement lorsqu'il se produit un changement de rang.

2. Participating Member States shall notify to the Commission and to the Board the ranking of claims against entities referred to in Article 2 in national insolvency proceedings on 1 July of every year or immediately, where there is a change of the ranking.


2. Les États membres participants informent la Commission et le CRU du rang des créances sur les entités visées à l'article 2 dans les procédures nationales d'insolvabilité le 1er juillet de chaque année ou immédiatement lorsqu'il se produit un changement de rang.

2. Participating Member States shall notify to the Commission and to the Board the ranking of claims against entities referred to in Article 2 in national insolvency proceedings on 1 July of every year or immediately, where there is a change of the ranking.


2. Lorsqu’elles exercent les pouvoirs de dépréciation ou de conversion, les autorités de résolution répartissent les pertes représentées par la somme des montant visés à l’article 47, paragraphe 3, points b) et c), de manière égale entre les actions ou autres titres de propriété et engagements éligibles de même rang, en réduisant le montant en principal de ces actions ou autres titres de propriété et engagements éligibles, ou les sommes dues à leur titre, dans une égale mesure proportionnellement à leur valeur, sauf lorsqu’une répartition différente des p ...[+++]

2. When applying the write down or conversion powers, resolution authorities shall allocate the losses represented by the sum of the amounts referred to in points (b) and (c) of Article 47(3) equally between shares or other instruments of ownership and eligible liabilities of the same rank by reducing the principal amount of, or outstanding amount payable in respect of, those shares or other instruments of ownership and eligible li ...[+++]


2. Lorsqu’elles exercent les pouvoirs de dépréciation ou de conversion, les autorités de résolution répartissent les pertes représentées par la somme des montant visés à l’article 47, paragraphe 3, points b) et c), de manière égale entre les actions ou autres titres de propriété et engagements éligibles de même rang, en réduisant le montant en principal de ces actions ou autres titres de propriété et engagements éligibles, ou les sommes dues à leur titre, dans une égale mesure proportionnellement à leur valeur, sauf lorsqu’une répartition différente des p ...[+++]

2. When applying the write down or conversion powers, resolution authorities shall allocate the losses represented by the sum of the amounts referred to in points (b) and (c) of Article 47(3) equally between shares or other instruments of ownership and eligible liabilities of the same rank by reducing the principal amount of, or outstanding amount payable in respect of, those shares or other instruments of ownership and eligible li ...[+++]


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Le taux de conversion applicable aux créances de premier rang doit être supérieur à celui applicable aux créances subordonnées, lorsqu'il convient de refléter le caractère prioritaire des créances de premier rang dans une procédure de liquidation engagée en vertu de la législation applicable en matière d'insolvabilité.

The conversion rate applicable to senior liabilities shall be higher than the conversion rate applicable to subordinated liabilities, where that is appropriate to reflect the priority of senior liabilities in winding up under applicable insolvency law.


Dans l'«Examen annuel de la croissance» pour 2013, la Commission estime qu'il convient d'élever les investissements dans l'éducation au rang de priorité et de les renforcer lorsque cela est possible, tout en veillant à l'efficacité de ces dépenses.

In the Annual Growth Survey 2013, the Commission considers that investments in education should be prioritised and strengthened where possible, while ensuring the efficiency of such expenditure.


3.Le taux de conversion applicable aux créances de premier rang doit être supérieur à celui applicable aux créances subordonnées, lorsqu'il convient de refléter le caractère prioritaire des créances de premier rang dans une procédure de liquidation engagée en vertu de la législation applicable en matière d'insolvabilité.

3.The conversion rate applicable to senior liabilities shall be higher than the conversion rate applicable to subordinated liabilities, where that is appropriate to reflect the priority of senior liabilities in winding up under applicable insolvency law.


Les établissements de crédit devraient estimer si des expositions dans le cadre de programmes de papier commercial adossé à des actifs constituent des expositions de retitrisation, y compris celles dans le cadre de programmes qui acquièrent des tranches de rang supérieur de paniers distincts de prêts entiers, lorsque aucun de ces prêts ne représente une exposition de titrisation ou de retitrisation, et lorsque la protection «première perte» pour chaque investissement est fournie par le vendeur des prêts.

Credit institutions should assess whether exposures in the context of asset-backed commercial paper programmes constitute re-securitisation exposures, including those in the context of programmes which acquire senior tranches of separate pools of whole loans where none of those loans is a securitisation or re-securitisation exposure, and where the first-loss protection for each investment is provided by the seller of the loans.


Les établissements de crédit devraient estimer si des expositions dans le cadre de programmes de papier commercial adossé à des actifs constituent des expositions de retitrisation, y compris celles dans le cadre de programmes qui acquièrent des tranches de rang supérieur de paniers distincts de prêts entiers, lorsque aucun de ces prêts ne représente une exposition de titrisation ou de retitrisation, et lorsque la protection «première perte» pour chaque investissement est fournie par le vendeur des prêts.

Credit institutions should assess whether exposures in the context of asset-backed commercial paper programmes constitute re-securitisation exposures, including those in the context of programmes which acquire senior tranches of separate pools of whole loans where none of those loans is a securitisation or re-securitisation exposure, and where the first-loss protection for each investment is provided by the seller of the loans.


Lorsqu’une exposition de rang subordonné est couverte par une protection non financée non subordonnée, la valeur de LGD applicable aux fins de l’annexe VII, partie 2, peut être celle associée à une créance de rang supérieur.

In the case of subordinated exposures and non-subordinated unfunded protection, the LGD to be applied for the purposes of Annex VII, Part 2 may be that associated with senior claims.




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son rang lorsqu ->

Date index: 2022-02-24
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