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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Avis
Avis CES
Avis CESE
Avis PE
Avis communautaire
Avis d'attribution
Avis d'attribution de marché
Avis d'intention d'agir en son propre nom
Avis de changement d'avocat
Avis de changement de procureur
Avis de constitution d'un nouveau procureur
Avis de constitution d'un nouvel avocat
Avis de marché passé
Avis de postinformation
Avis du Comité économique et social
Avis du Comité économique et social européen
Avis motivé du PE
Avis obligatoire
Avis sur les marchés passés
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Le président
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "son avis lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


avis d'attribution | avis d'attribution de marché | avis de marché passé | avis de postinformation | avis sur les marchés passés

award notice | contract award notice


avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]

EP opinion [ compulsory opinion | EP reasoned opinion ]


avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]

ESC opinion [ EESC opinion | opinion of the Economic and Social Committee | opinion of the European Economic and Social Committee ]


avis de changement d'avocat | avis de changement de procureur | avis de constitution d'un nouveau procureur | avis de constitution d'un nouvel avocat

notice of change of solicitor


conduire lorsque son alcoolémie dépasse 80 mg d'alcool par 100 ml de sang

drive with more than 80 mg alcohol in blood


Loi donnant effet à l'exigence de clarté formulée par la Cour suprême du Canada dans son avis sur le Renvoi sur la sécession du Québec

An Act to give effect to the requirement for clarity as set out in the opinion of the Supreme Court of Canada in the Québec Secession Reference


Avis d'intention d'agir en son propre nom

Notice of Intention to Act in Person
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La grande question qui est posée au comité est celle de la confidentialité, à savoir s'il existe un privilège s'attachant aux relations entre l'avocat et son client lorsque les députés demandent aux conseillers juridiques ou législatifs de rédiger des amendements aux projets ou aux propositions de loi et par extension, à mon avis, lorsque ces derniers sont appelés à jouer le rôle de conseiller juridique auprès des députés, qui leur posent des questions au sujet de leur emp ...[+++]

The central issue the committee is grappling with is the issue of confidentiality and whether or not a solicitor-client privilege exists between the legal and/or legislative counsel and members of Parliament when they're called upon to draft either amendments for government bills or private members' business in particular, and I think also by extension when they perform the role of legal counsel to a member of Parliament when inquiring about issues concerning their employment and the employment of people who work under them.


Je partage leur avis lorsqu’ils invitent les États membres à saisir pleinement leurs responsabilités, puisqu’ils sont les premiers concernés par la gestion et le contrôle d’environ 80 % de l’ensemble du budget.

I agree with them when they call on Member States to take up their full responsibilities, given that they are first in line in managing and controlling about 80% of the whole budget.


À mon avis, lorsque [le président] doit décider s’il doit accorder la priorité à une motion que désire présenter un député pour se plaindre d’un acte quelconque qui constituerait une atteinte à ses privilèges, il devrait se demander non pas si, à son avis, à supposer que les faits soient exacts, l’acte en question constitue une atteinte au privilège, mais si l’on peut raisonnablement considérer qu’il s’agit d’une atteinte aux privilèges ou, plus simplement, si la plainte du député est justifiable.

the Speaker should ask himself, when he has to decide whether to grant precedence over other public business to a motion which a Member who has complained of some act or conduct as constituting a breach of privilege desires to move, should be not do I consider that, assuming that the facts are as stated, the act or conduct constitutes a breach of privilege, but could it reasonably be held to be a breach of privilege, or to put it shortly, has the Member an arguable point?


«En cas de demande de réexamen d’un de ses avis, lorsque la législation de l’Union prévoit cette possibilité, le comité concerné nomme un rapporteur et, le cas échéant, un corapporteur différents de ceux qui ont été désignés pour l’avis initial.

‘If there is a request for re-examination of one of its opinions where this possibility is provided for in Union law, the Committee concerned shall appoint a different rapporteur and, where necessary, a different co-rapporteur from those appointed for the initial opinion.


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À mon avis, lorsqu'un sénateur soulève une question de privilège pour demander à Son Honneur de déterminer si elle est fondée à première vue, son intervention devrait comprendre un avis de la motion qu'il entend présenter au Sénat.

I would suggest that when a senator raises a question of privilege asking Your Honour for a prima facie ruling contained in that senator's speech, there should also be a notice of the motion that he or she intends to put before the house.


Ce travail portera notamment sur les éléments suivants: conséquences de toute modification en termes de perte de précision quant aux différents stocks lorsque les avis sont fournis plus tôt dans l’année à des fins d’évaluation et de gestion pluriannuelles; fourniture d’avis plus stratégiques; protocoles concernant les mises à jour non planifiées d’évaluations et/ou d’avis lorsque des informations récentes en font apparaître le besoin; disponibilité du personnel scientifique nécessaire pour mener à bien les proc ...[+++]

This evaluation will include such issues as: the implications of any change with respect to the loss of precision for the various stocks when advice is provided earlier for multi-year assessments and management; more strategic advisory products; protocols for unscheduled updates of assessments and/or advice when new information indicates this is necessary; and the availability of the scientific workforce to deal with assessment and advisory processes in a more compressed time period.


b) le public soit habilité à formuler des observations et des avis, lorsque toutes les options sont envisageables, avant l'adoption des décisions concernant les plans et programmes;

(b) the public is entitled to express comments and opinions when all options are open before decisions on the plans and programmes are made;


4. À un stade précoce de la procédure, le public concerné se voit donner des possibilités effectives de participer au processus décisionnel en matière d'environnement visé à l'article 2, paragraphe 2, et, à cet effet, il est habilité à adresser des observations et des avis, lorsque toutes les options sont envisageables, à l'autorité ou aux autorités compétentes avant que la décision concernant la demande d'autorisation ne soit prise.

4. The public concerned shall be given early and effective opportunities to participate in the environmental decision-making procedures referred to in Article 2(2) and shall, for that purpose, be entitled to express comments and opinions when all options are open to the competent authority or authorities before the decision on the request for development consent is taken.


Or, ces informations risquent d'avoir une telle ampleur qu'elles ne pourraient pas figurer dans les avis lorsque la mise en concurrence s'effectue par un avis périodique indicatif ou un avis sur l'existence d'un système de qualification qui non seulement peuvent concerner un grand nombre de marchés individuels, mais qui en plus peuvent être publiés tellement en avance par rapport au lancement du marché individuel (parfois un an ou plus) que les renseignements risquent d'être dépassés.

There is, however, a risk of this information becoming so extensive that it could not be included in the notice where the call for competition is made by means of a periodic indicative notice or a notice on the existence of a qualification system, which may not only relate to a large number of individual contracts, but may also be published so far in advance of the launch of a particular contract (sometimes one or two years) that the information is at risk of becoming obsolete.


À mon avis, lorsque l'on présente une mesure législative, en particulier une mesure qui touche le Code criminel, il faut faire très attention de préserver son intégrité, c'est-à-dire la cohérence du système criminel et de s'assurer que les changements recommandés améliorent le droit criminel dans son ensemble, et non proposer une simple modification superficielle, motivée par des raisons politiques ou destinée à soulever l'émotion plutôt qu'à aller aux sources du problème.

It is my view that when we put forward legislation, in particular criminal legislation, great care must be taken to ensure the integrity of the Criminal Code, the consistency within the Criminal Code. We must ensure to the best of our ability that changes recommended to the Criminal Code are to be for the betterment of the criminal law as a whole and not some superficial piece of politics simply designed to arouse emotions and not really get at the root of the problem.




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son avis lorsqu ->

Date index: 2023-11-06
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