Vertaling van "son analogie lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

conduire lorsque son alcoolémie dépasse 80 mg d'alcool par 100 ml de sang
drive with more than 80 mg alcohol in blood

raisonnement par analogie
reasoning by analogy

interprétation du droit [ analogie juridique | interprétation de la loi | interprétation juridique ]
interpretation of the law [ judicial interpretation | legal analogy | legal interpretation | legal theory ]

mutatis mutandis | par analogie
by analogy | mutatis mutandis | the necessary changes having been made | m.m. [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Les paragraphes 1, 2 et 3 s'appliquent par analogie lorsque le tiers auquel des fonctions de garde sont déléguées conformément à l'article 22 bis de la directive 2009/65/CE a décidé de sous-déléguer tout ou partie de ses fonctions de garde à un autre tiers conformément à l'article 22 bis, paragraphe 3, troisième alinéa, de la directive 2009/65/CE.
4. Paragraphs 1, 2 and 3 shall apply mutatis mutandis when the third party to whom safekeeping functions are delegated in accordance with Article 22a of Directive 2009/65/EC has decided to sub-delegate all or part its safekeeping functions to another third party pursuant to the third subparagraph of Article 22a(3) of Directive 2009/65/EC.

2. Le paragraphe 1 s'applique par analogie lorsque le tiers auquel des fonctions de garde sont déléguées conformément à l'article 22 bis de la directive 2009/65/CE a décidé de sous-déléguer tout ou partie de ses fonctions de garde à un autre tiers conformément à l'article 22 bis, paragraphe 3, troisième alinéa, de la directive 2009/65/CE.
2. Paragraph 1 shall apply mutatis mutandis when the third party, to whom safekeeping functions are delegated in accordance with Article 22a of Directive 2009/65/EC, has decided to sub-delegate all or part of its safekeeping functions to another third party pursuant to the third subparagraph of Article 22a(3) of Directive 2009/65/EC.

4. Le dépositaire veille à ce que les obligations édictées aux paragraphes 1 et 2 s'appliquent par analogie lorsque le tiers auquel des fonctions de garde sont déléguées conformément à l'article 22 bis de la directive 2009/65/CE a décidé de sous-déléguer tout ou partie de ses fonctions de garde à un autre tiers conformément à l'article 22 bis, paragraphe 3, troisième alinéa, de la directive 2009/65/CE.
4. The depositary shall ensure that duties laid down in paragraphs 1 and 2 shall apply mutatis mutandis when the third party, to whom safekeeping functions are delegated pursuant to Article 22a of Directive 2009/65/EC, has decided to sub-delegate all or part of its safekeeping functions to another third party pursuant to the third subparagraph of Article 22a(3) of Directive 2009/65/EC.

Les mêmes dispositions s'appliquent par analogie lorsque l'agent temporaire conclut un nouveau contrat avec une agence à la suite immédiate d'un précédent contrat d'agent temporaire avec une autre agence.
The same provisions shall apply by analogy where the member of such temporary staff concludes a new contract with an agency immediately following a preceding contract for such temporary staff with another agency.

3. Les paragraphes 1 et 2 s’appliquent par analogie lorsque le tiers auquel des fonctions de garde sont déléguées conformément à l’article 21, paragraphe 11, de la directive 2011/61/UE a décidé de déléguer tout ou partie de ses fonctions de garde à un autre tiers conformément au troisième alinéa dudit paragraphe.
3. Paragraphs 1, and 2 shall apply mutatis mutandis when the third party, to whom safe-keeping functions are delegated in accordance with Article 21(11) of Directive 2011/61/EU, has decided to delegate all or part of its safe-keeping functions to another third party pursuant to the third subparagraph of Article 21(11) of Directive 2011/61/EU.

Selon la jurisprudence constante de la Cour, une norme du droit de l’Union peut être appliquée par analogie lorsque les deux conditions suivantes sont remplies: le régime applicable à la situation concernée doit, d’une part, être étroitement comparable à celui dont une application par analogie est sollicitée.
According to the settled case-law of the Court of Justice, a rule of Union law can be applied by analogy if the following two conditions are met. First, the rules applicable to the case must be very similar to the ones which it is sought to have applied by analogy.

Dans tous les autres cas qui diffèrent de celui où les doses ingérées par l'homme et par l'animal sont similaires, comme lorsque la dose ingérée par l'animal cible dans son alimentation, telle que proposée par le demandeur, est considérablement plus élevée que celle ingérée par l'homme dans son alimentation ou lorsque la substance n'est pas autorisée dans les denrées alimentaires, la sécurité pour les animaux cibles peut être évaluée en se fondant sur les données suivantes: le principe de seuil de risque toxicologique (8), les données toxicologiques et métaboliques disponibles pour les composés apparentés, et l'aspect de l'alerte chimique structurelle [suivant, par analogie, le règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission du 18 juillet 2000 énonçant les mesures nécessaires à l'adoption d'un programme d'évaluation, en application du règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil (9) ].
In all other cases different from the case where both levels of intake are similar, such as where the level of intake by the target animal proposed be the applicant is substantially higher than that by human from food or where the substance is not authorised in food, the safety for the target animals may be assessed by taking into account the following data: the principle of threshold of toxicological concern (8), available toxicological and metabolism data for related compounds, and chemical structural alert consideration (following by analogy of the Commission Regulation (EC) No 1565/2000 of 18 July 2000 laying down the measures necessary for the adoption of an evaluation program in application of Regulation (EC) No 2232/96 of the European Parliament and of the Council) (9).

En outre, lorsque des données provenant de programmes de surveillance officiels permettent à l'autorité compétente de classifier les fonds de pêche - le cas échéant en coopération avec les exploitants du secteur alimentaire -, les dispositions du chapitre II, partie A, s'appliquent par analogie aux pectinidés.
In addition, where data from official monitoring programmes enable the competent authority to classify fishing grounds - where appropriate, in cooperation with food business operators - the provisions of Chapter II, Part A, apply by analogy to pectinidae.

Ceci s'applique par analogie lorsque les programmes revêtent une autre forme.
This shall apply by analogy where the programmes are transposed in another form.