Vertaling van "solutions de substitution raisonnables mais plutôt " (Frans → Engels) :

Certains États membres la considèrent comme une «solution de substitution raisonnable» tandis que d'autres la considèrent comme une partie indépendante du rapport sur les incidences environnementales, et pas nécessairement liée aux solutions de substitution raisonnables mais plutôt aux informations de base.
Some Member States take this as one of the ‘reasonable alternatives’, while others consider it a self-standing part of the environmental report, and not necessarily linked to the reasonable alternatives, but rather to the baseline information.

Ni la directive ESE, ni les États membres ayant transposé la directive dans leur législation nationale, ne définissent le terme «solutions de substitution raisonnables».
The SEAD does not define the term ‘reasonable alternatives’, nor does Member States’ transposing national legislation.

Plusieurs États membres ont préparé des documents d'orientation nationaux pour faciliter l'identification et la sélection de solutions de substitution raisonnables dans la procédure ESE.
Many Member States have prepared national guidance documents to make it easier to identify and select the reasonable alternatives in the SEA procedure.

2. Une description des aspects techniques, géographiques ou autres (par exemple, en termes de conception du projet, de capacité technique, de dimension et d'échelle) des solutions de substitution raisonnables envisagées par le développeur, qui sont pertinentes par rapport au projet proposé et à ses caractéristiques spécifiques, et qui permettent une évaluation comparative de la viabilité des solutions de substitution examinées à la lumière de leurs incidences significatives, et une indication des principales raisons du choix effectué, eu égard aux incidences sur l'environnement.
2. A description, of the technical, locational or other aspects (e.g. in terms of project design, technical capacity, size and scale) of the reasonable alternatives considered by the developer, which are relevant to the proposed project and its specific characteristics and which enable a comparative assessment of the sustainability of the considered alternatives in the light of their significant environmental impacts, and an indication of the main reasons for the choice made.

(18) Il convient que le rapport sur les incidences sur l'environnement d'un projet que le maître d'ouvrage doit présenter comprenne une évaluation des solutions de substitution raisonnables en rapport avec le projet proposé, y compris l'évolution probable de l'état actuel de l'environnement en l« absence de mise en œuvre du projet (scénario de référence), afin d'améliorer la qualité de la procédure d'évaluation comparative et de permettre l'intégration des aspects environnementaux à un stade précoce de la conception du projet, afin d'opérer le choix le plus durable et ayant l'incidence la plus faible sur l'environnement .
(18) The environmental report of a project to be provided by the developer should include an assessment of reasonable alternatives relevant to the proposed project, including the likely evolution of the existing state of the environment without implementation of the project (baseline scenario), as a means to improve quality of the comparative assessment process and to allow integrating environmental considerations at an early stage in the project's design, in order to enable the choice that is most sustainable and has the least environmental impact to be made .

les solutions de substitution raisonnables en rapport avec le projet proposé et leurs caractéristiques spécifiques;
(d) reasonable alternatives relevant to the proposed project and its specific characteristics;

Le rapport environnemental comprend également des solutions de substitution raisonnables examinées par le maître d'ouvrage , qui sont pertinentes par rapport au projet proposé et à ses caractéristiques spécifiques, La liste détaillée des informations à fournir dans le rapport sur les incidences environnementales est indiquée à l'annexe IV. Un résumé non technique des informations transmises est inclus dans le rapport environnemental.
The environmental report shall also include reasonable alternatives considered by the developer, which are relevant to the proposed project and its specific characteristics . The detailed list of information to be provided in the environmental report is specified in Annex IV. A non-technical summary of the information provided shall be included in the environmental report.

(18) Il convient que le rapport sur les incidences sur l'environnement d'un projet que le maître d'ouvrage doit présenter comprenne une évaluation des solutions de substitution raisonnables en rapport avec le projet proposé, y compris l'évolution probable de l'état actuel de l'environnement en l« absence de mise en œuvre du projet (scénario de référence), afin d'améliorer la qualité de la procédure d'évaluation et de permettre l'intégration des aspects environnementaux à un stade précoce de la conception du projet.
(18) The environmental report of a project to be provided by the developer should include an assessment of reasonable alternatives relevant to the proposed project, including the likely evolution of the existing state of the environment without implementation of the project (baseline scenario), as a means to improve quality of the assessment process and to allow integrating environmental considerations at an early stage in the project's design.

La plupart des législations nationales ne fournissent pas de définition spécifique de «solutions de substitution raisonnables» ou n'indiquent pas le nombre de solutions devant être évaluées; le choix des «solutions de substitution raisonnables» résulte d'une évaluation au cas par cas, suivie d'une décision.
Most national legislations do not provide a specific definition of 'reasonable alternatives' or a number of alternatives that must be assessed; the choice of 'reasonable alternatives' is determined by means of a case-by-case assessment and a decision.

La prise en compte et la détermination de solutions de substitution dans le rapport sur les incidences environnementales font partie des quelques points qui ont créé des difficultés aux États membres. Des lignes directrices nationales détaillées ont été élaborées par plusieurs États membres afin d'aider à la définition et à la sélection de solutions de substitution raisonnables dans les différentes procédures.
Consideration and identification of alternatives in the environmental report is one of the few issues that have given rise to problems in MS. Extensive national guidelines have been developed by some MS in order to provide support for the identification and selection of reasonable alternatives in individual procedures.