Traduction de «solutions de remplacement soient examinées » (Français → Anglais) :

En particulier, la Commission peut requérir que des solutions de remplacement soient examinées, et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figurent au rapport annexé au projet de STI.
In particular, the Commission may, require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.

En particulier, la Commission peut requérir, à la demande d'un État membre, que des solutions de remplacement soient examinées et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figure au rapport annexé au projet de STI.
In particular, the Commission may, at the request of a Member State , require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.

En particulier, la Commission peut requérir, à la demande d'un État membre, que des solutions de remplacement soient examinées, et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figurent au rapport annexé au projet de STI.
In particular, the Commission may, at the request of a Member State, require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.

La décision VI/25 des parties au protocole de Montréal précise qu'une utilisation ne peut être considérée comme essentielle que s'il n'existe pas de solutions de remplacement ou de substituts techniquement et économiquement envisageables, qui soient acceptables du point de vue de l’environnement et de la santé.
Decision VI/25 of the Parties to the Montreal Protocol specifies that a use can only be considered as essential if there are no available technically and economically feasible alternatives or substitutes that are acceptable from the standpoint of environment and health.

Les ARN devraient avoir la possibilité d’adopter, pour une période transitoire, des mesures rendant obligatoires des produits d’accès alternatifs qui offrent la solution de remplacement la plus proche du dégroupage physique, à condition qu’ils soient accompagnés de garanties assurant l’équivalence d’accès et une concurrence effective (3).
NRAs should be able to adopt measures for a transitional period mandating alternative access products which offer the nearest equivalent constituting a substitute to physical unbundling, provided that these are accompanied by the most appropriate safeguards to ensure equivalence of access and effective competition (3).

13. reconnaît l'importance de l'industrie pharmaceutique pour l'économie et la société indiennes et engage les autorités indiennes à garantir le respect des normes internationales dans le contexte de l'utilisation d'êtres humains et d'animaux vivants à des fins d'expérimentation scientifique et à veiller à ce que de telles expériences soient limitées à un minimum et à ce que des solutions de remplacement soient mises au point;
13. Recognises the significance of the pharmaceutical industry for the Indian economy and society and calls upon the Indian authorities to ensure that international standards are applied in the use of people and live animals in scientific experiments and that such experiments are kept to a minimum and alternatives found;

En particulier, le comité peut requérir à la demande d'un État membre que des solutions de remplacement soient examinées et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figurent au rapport annexé au projet de STI.
In particular, the Committee may, at the request of a Member State, require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.

Si de telles solutions de remplacement n'existent pas, mais que les avantages pour la société l'emportent sur les risques liés à l'utilisation de ces substances, le but du présent titre est d'assurer que l'utilisation de substances extrêmement préoccupantes soit valablement maîtrisée et que des solutions de remplacement soient mises au point. Ses dispositions sont étayées par le principe de précaution .
Where no such alternatives are available, and where the benefits to society outweigh the risks connected with the use of such substances, the aim of this Title is to ensure that the use of substances of very high concern is properly controlled and that alternatives are encouraged. Its provisions are underpinned by the precautionary principle.

(12) Il existe généralement des traitements ou des stratégies de remplacement pour éviter l'utilisation de l'oestradiol 17 ß à des fins thérapeutiques ou zootechniques; la réelle nécessité de recourir à l'oestradiol 17 ß pour le traitement d'animaux individuels dans des conditions particulières strictement déterminées sera examinée en coopération avec les autorités compétentes en vue de définir des solutions de remplacement adéquates avant l'entrée en vigueur de la présente directive.
(12) In general, there are alternative treatments or strategies available to replace the use of oestradiol 17â for therapeutic or zootechnical purposes; the real need for oestradiol 17â for the treatment of specific limited conditions in individual animals will be identified by the Commission in association with competent authorities, with a view to developing appropriate alternative solutions before the entry into force of this Directive.

Le comité peut, durant ces travaux, formuler tout mandat ou toute recommandation utile concernant la conception des STI, ainsi que sur l'évaluation des coûts et des avantages. En particulier, le comité peut requérir à la demande d'un État membre que des solutions alternatives soient examinées et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions alternatives figurent au rapport annexé au projet de STI.
During this work the Committee may formulate any terms of reference or useful recommendations concerning the design of the TSIs and the cost-benefit analysis. In particular, the Committee may, at the request of a Member State, require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.