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Le jour en question
Pendant la période en question
Relevé des visiteurs pendant le jour
à ce moment-là
à l'époque pertinente

Traduction de «soixante jours pendant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mise à jour constante des dossiers des affaires pendantes

keep fully up to date the files of pending cases


mettre à jour les résultats d'une conception pendant les répétitions

update results of design during rehearsals | update results of design during the rehearsal | improve design outcome during rehearsals | update design results during rehearsals


à l'époque pertinente [ pendant la période en question | à ce moment-là | le jour en question ]

at the material time


Relevé des visiteurs pendant le jour

Day Visitors Record Sheet


Marquage des installations de contrôle et des emplacements pour les spectateurs sur les champs de tir aérien pendant les opérations de jour

Air weapons ranges - Identification of control installations and spectator sites during daylight operations
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
d) pendant la période de soixante jours que précise le président et qui se termine au cours de l’intervalle commençant le premier jour de l’année précédant la date de la vente à l’importateur et se terminant le cinquante-neuvième jour qui suit cette date ou, si le président est d’avis que, vu la nature du commerce de ces marchandises ou le fait que celles-ci sont livrables à terme, il est nécessaire de tenir compte des ventes de marchandises similaires effectuées par l’exportateur pendant une autre période, ...[+++]

(d) during such period of sixty days that ends in the interval commencing with the first day of the year preceding the date of the sale of the goods to the importer and ending on the fifty-ninth day after such date as is selected by the President or, where, in the opinion of the President, the nature of the trade in those goods or the fact that they are sold to the importer for future delivery requires that sales of like goods by the exporter during a period other than a period of sixty days that ends in that interval be taken into ac ...[+++]


15.11 La personne désignée en application de l’article 15.1 ne peut remplacer le responsable de la radioprotection accrédité pendant plus de soixante jours ouvrables sur une période de trois cent soixante-cinq jours consécutifs.

15.11 A person designated under section 15.1 may replace the certified radiation safety officer for not more than 60 working days in any consecutive 365-day period.


(iii) s’il a au moins soixante-neuf ans, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix exercés avant son soixante-neuvième anniversaire — pendant la période commençant le 1 janvier 2001 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante-neuvième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2012,

(iii) if the person contributed after he or she reached 69 years of age, 0.03 for the years and portions of years of pensionable service calculated by reference to contributions made — or in respect of which an election was made — during the period beginning on the later of the 69th birthday and January 1, 2001 and ending on December 31, 2012, other than those made under an election made before that birthday, and


(iv) s’il a au moins soixante et onze ans, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix exercés avant son soixante et onzième anniversaire — pendant la période commençant le 1 janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2015;

(iv) if the person contributed after he or she reached 71 years of age, 0.03 for the years and portions of years of pensionable service calculated by reference to contributions made — or in respect of which an election was made — during the period beginning on the later of the 71st birthday and January 1, 2013 and ending on December 31, 2015, other than those made under an election made before that birthday,


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d) si elle a au moins soixante et onze ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix exercés avant son soixante et onzième anniversaire — pendant la période commençant le 1 janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et s ...[+++]

(d) if the person contributed after he or she reached 71 years of age, 0.03 for the years or portions of years of pensionable service calculated by reference to contributions made — or in respect of which an election was made — during the period beginning on the later of the 71st birthday and January 1, 2013 and ending on December 31, 2015, other than those made under an election made before that birthday.


2. L'élimination et l'utilisation des stocks existants de produits biocides qui ne sont pas autorisés pour l'utilisation en question par l'autorité compétente ou la Commission peuvent se poursuivre pendant trois cent soixante-cinq jours après la date de la décision visée au paragraphe 1, deuxième alinéa, ou pendant douze mois après la date visée au paragraphe 1, troisième alinéa, la date la plus éloignée étant retenue.

2. Disposal and use of existing stocks of biocidal products which are not authorised for the relevant use by the competent authority or the Commission may continue until 365 days after the date of the decision referred to in the second subparagraph of paragraph 1 or twelve months after the date referred to in the third subparagraph of paragraph 1, whichever is the later.


Les chevaux enregistrés destinés à l'importation à titre permanent dans l'Union européenne doivent avoir séjourné dans le pays d'expédition pendant au moins quatre-vingt-dix jours, ou depuis leur naissance s'ils ont moins de quatre-vingt-dix jours, ou depuis leur introduction s'ils ont été importés directement de l'Union européenne au cours des quatre-vingt-dix jours qui ont précédé la certification d'exportation vers l'Union européenne, et ils doivent avoir séjourné dans la zone indemne pendant au moins soixante jours, ou ...[+++]

Registered horses intended for permanent imports into the European Union must have been resident in the country of dispatch for at least 90 days, or since birth, if they are less than 90 days old, or since entry, if they are imported directly from the European Union during the 90 days prior to certification for export to the European Union and they must have remained in the free area for at least 60 days or since birth, if they are less than 60 days old, or since entry, if they are imported directly into the free area from the Europea ...[+++]


1. En vue d'appliquer les politiques en matière de sécurité de l'approvisionnement et de se conformer aux normes visées à l'article 3, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que l'approvisionnement des consommateurs non interruptibles qui ne sont pas en mesure de remplacer le gaz par un autre combustible soit assuré en cas de perturbation de la source d'approvisionnement en gaz unique la plus importante, pendant soixante jours dans des conditions météorologiques moyennes.

1. In order to fulfil the security of supply policies and achieve the standards referred to in article 3, Member States shall take the necessary measures to ensure that security of supply can be maintained to non-interruptible customers without fuel switching capabilities in case of disruption of the single largest source of gas supply during sixty days given average weather conditions.


5. Nonobstant les dispositions des paragraphes 2 et 3, la période minimale de dix heures peut être réduite à un minimum de six heures consécutives à condition qu'une réduction de cet ordre ne soit pas imposée pendant plus de deux jours et que soixante-dix heures au moins de repos soient accordées par période de sept jours.

5. Notwithstanding paragraphs 2 and 3, the minimum period of 10 hours may be reduced to not less than six consecutive hours provided that no such reduction shall extend beyond two days and at least 70 hours of rest are provided each seven-day period.


(9) considérant qu'il peut être nécessaire que l'exportateur ou le transporteur prennent des mesures en vue d'éviter que les produits destinés à être exportés se détériorent pendant la période de soixante jours suivant l'acceptation de la déclaration d'exportation et avant la sortie du territoire douanier de la Communauté ou avant d'avoir atteint leur destination; qu'une des mesures de ce genre est la congélation qui permet de laisser les produits intacts; que, afin de respecter cette exigence, il convient de prévoir que la congélation peut être effectuée ...[+++]

(9) Whereas it may be necessary for the exporter or transporter to take steps in order to prevent deterioration in the products intended for export during the 60-day period following acceptance of the export declaration and before departure from the customs territory of the Community or before arrival at destination; whereas freezing is such a step, making it possible to leave the products intact; whereas, in order to comply with this requirement, it should be permissible for freezing to be carried out during the said period;




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soixante jours pendant ->

Date index: 2023-04-07
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