Traduction de «soit remplacé lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

lorsqu'une cloison transversale principale présente une niche ou une baïonnette, on la remplace, dans la détermination du cloisonnement, par une cloison plane équivalente
where a main transverse bulkhead is recessed or stepped, an equivalent plane bulkhead shall be used in determining the subdivision

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans la situation la plus extrême, si tous les réacteurs nucléaires qui existent au Canada étaient fermés aujourd'hui, il y aurait ces trois patinoires pleines, mais il se pourrait aussi que les réacteurs actuels continuent de fonctionner jusqu'à la fin de leur vie naturelle et ne soient pas remplacés, ou bien que chacun d'eux soit remplacé lorsqu'il arrive à la fin de sa vie utile, ou encore qu'il y ait une augmentation de 3 p. 100—je crois que c'est le pourcentage qu'ils ont envisagé—de l'énergie nucléaire dans l'ensemble des sources d'énergie du Canada.
It depends on whether, in the most extreme case, all nuclear reactors in Canada were closed down right now, today—we then have those three full hockey rinks—whether the present ones were allowed to come to the end of their natural life and then not be replaced; whether each one was to be replaced as it reached the end of its life; or whether there was to be a 3%—I think this is the potential they dealt with—augmentation in the amount of nuclear energy as part of the total Canadian mix.

Dans la pratique, cela signifierait l'évaluation systématique de la possibilité de remplacer [75] une substance active donnée suscitant encore certaines préoccupations soit par une autre substance (sur la base de l'inventaire des substances actives, lorsqu'une solution de remplacement existe pour une utilisation particulière), soit par une méthode ne recourant pas aux pesticides.
In practice this would entail systematic evaluation of the possible substitution [75] of a particular active substance for which certain concerns persist, either by another substance (on the basis of the inventory of active substances, when an alternative is available for a specific purpose) or a pesticide-free alternative.

Le président : Le sénateur Baker propose que lorsque le mot « édifice » apparaît dans le projet de loi, celui-ci soit remplacé par l'expression « structure érigée ».
The Chairman: Senator Baker moved that where the word ``building'' appears in the bill, it be replaced with the words ``built structure'. '

M. Mario Laframboise: Je voudrais juste répliquer en vous disant que lorsque vous dites que le projet de loi S-3 ne dicte pas la norme, on en est à un «peut» et à un «doit», parce que l'association canadienne a demandé que le «peut» soit remplacé par «doit», de façon à ce que le fédéral puisse retirer à une province ou à un territoire le pouvoir d'émettre des certificats.
Mr. Mario Laframboise: I would just like to reply by saying to you that when you say Bill S-3 does not set the standard, it comes down to a “may” and a “shall”, because the Canadian Trucking Alliance requested that the “may” be replaced by “shall”, so that the federal government could withdraw a province or territory's power to issue certificates.

Je crois comprendre que lorsque le projet de loi a été examiné par le comité à l'autre endroit, ce dernier a recommandé que le mot «peut» soit remplacé par le mot «prend».
' I understand that when this bill was before committee in the other place, the recommendation came forward from the committee that the word ``may'' should have been ``shall'.

2. Les États membres veillent à ce que lorsque l’accord entre l’OPCVM nourricier et l’OPCVM maître a été remplacé par des règles de conduite internes conformément à l’article 60, paragraphe 1, troisième alinéa, de la directive 2009/65/CE, l’accord entre le contrôleur légal des comptes de l’OPCVM maître et celui de l’OPCVM nourricier stipule que le droit qui s’applique à l’accord d’échange d’informations entre les deux contrôleurs légaux des comptes soit, soit celui de l’État membre d’établissement de l’OPCVM nourricier soit, s’il est différent, celui de l’État membre d’établissement de l’OPCVM maître, et à ce que ces deux contrôleurs reconnaissent la compétence exclusive des juridictions de l’État membre dont le droit s’applique à cet accord.
2. Member States shall ensure that where the agreement between the feeder UCITS and the master UCITS has been replaced by internal conduct of business rules in accordance with the third subparagraph of Article 60(1) of Directive 2009/65/EC, the agreement between the auditors of the master UCITS and the feeder UCITS provides that the law applying to the information-sharing agreement between both auditors shall be either that of the Member State in which the feeder UCITS is established or, where different, that of the Member State in which the master UCITS is established, and that both auditors agree to the exclusive jurisdiction of the courts of the Member State whose law is applicable to the information-sharing agreement.

2. Les États membres veillent à ce que lorsque l’accord entre l’OPCVM nourricier et l’OPCVM maître a été remplacé par des règles de conduite internes conformément à l’article 60, paragraphe 1, troisième alinéa, de la directive 2009/65/CE, l’accord entre le dépositaire de l’OPCVM maître et celui de l’OPCVM nourricier stipule que le droit applicable à l’accord d’échange d’informations entre les deux dépositaires est, soit celui de l’État membre d’établissement de l’OPCVM nourricier, soit, s’il est différent, celui de l’État membre d’établissement de l’OPCVM maître, et que les deux dépositaires reconnaissent la compétence exclusive des juridictions de l’État membre dont le droit s’applique à cet accord.
2. Member States shall ensure that where the agreement between the feeder UCITS and the master UCITS has been replaced by internal conduct of business rules in accordance with the third subparagraph of Article 60(1) of Directive 2009/65/EC, the agreement between the depositaries of the master UCITS and the feeder UCITS provides that the law applying to the information-sharing agreement between both depositaries shall be either that of the Member State in which the feeder UCITS is established or, where different, that of the Member State in which the master UCITS is established, and that both depositaries agree to the exclusive jurisdiction of the courts of the Member State whose law is applicable to the information-sharing agreement.

Nous rappelons que l'Alliance de la Fonction publique recommande que l'article 110 du projet de loi C-25 soit entièrement supprimé et qu'il soit remplacé seulement lorsque toutes les parties à la négociation collective dans la fonction publique fédérale ont réussi à s'entendre sur un processus raisonnable.
Let us reiterate that the Public Service Alliance recommends that clause 110 of Bill C-25 be entirely deleted and only replaced after all the parties to collective bargaining in the federal public service have reached an agreement with respect to a reasonable process.

Lorsque la mesure notifiée conformément aux articles 11 ou 12 vise à limiter la commercialisation ou l'utilisation d'une substance ou d'une préparation chimique, les États membres fournissent dans les meilleurs délais, soit une synthèse, soit les références des données utiles concernant la substance ou la préparation considérée et les produits de remplacement connus et disponibles, lorsque de telles informations sont disponibles.
When the measure notified pursuant to Article 11 or Article 12 seeks to limit the marketing or use of a chemical substance or preparation, the Member States shall provide as soon as possible either a summary or the references of the relevant data relating to the substance or preparation considered and to known and available substitutes, where such information is available.