Traduction de «soit d’inclure cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental disorder or a residual symptom of any antecedent mental disorder.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il convient donc de maintenir cette condition, à l’annexe IV du présent règlement, et d’inclure comme condition que le test soit réalisé selon les méthodes énoncées au chapitre concerné du manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE).
That requirement should therefore be maintained in Annex IV to this Regulation and a condition should be included that the test should be performed in accordance with the methods laid down in the relevant Chapter of the Manual of Diagnostic Tests and Vaccines for Terrestrial Animals of the World Organisation for Animal Health (OIE).

2. Si la décision publiée au titre du paragraphe 1 fait l’objet d’un recours, l’autorité compétente est tenue soit d’inclure cette information dans la publication au moment où celle-ci est effectuée soit de modifier la publication si le recours est formé après la publication initiale».
2. If an appeal is submitted against the decision published under paragraph 1, the competent authority shall be obliged either to include information to that effect in the publication at the time of the publication or to amend the publication if the appeal is submitted after the initial publication’.

La présidente de la direction nationale de la Légion royale canadienne nous a indiqué, dans cette lettre, que la légion était favorable à l'esprit du projet de loi C-217, soit d'inclure tout méfait contre un monument commémoratif de guerre dans le Code criminel. Toutefois, la lettre dit aussi que les peines doivent être adaptées aux particularités de l'acte commis et doivent en refléter la nature.
The president of the Dominion Command provided a letter saying that the Legion was supportive of the intent of Bill C-217 to include incidents of mischief against a war memorial as a part of our Criminal Code, but indicated that it felt that the provision of appropriate penalties suitable to the individual particulars of an incident should reflect the nature of these acts and that there should be latitude in assessing the gravity of the situation.

De plus, la Commission était invitée à présenter un rapport au Parlement européen et au Conseil au plus tard deux ans avant cette date, puis une proposition législative basée sur le rapport, ayant pour objectif soit de fixer les modalités visant à inclure les travailleurs indépendants dans le champ d'application de la directive, soit de les en exclure (article 2, paragraphe 1, de la directive).
In addition, the Commission is requested to present a report at the latest two years before that date to the European Parliament and the Council, followed by a legislative proposal based on the report, which would either define the modalities for the inclusion or exclude the self-employed drivers from the scope of the Directive (Article 2(1) of the Directive).

Les États membres pourraient dès lors être à même de demander aux fournisseurs d’énergie qui communiquent leur bouquet énergétique aux consommateurs finals conformément à l’article 3, paragraphe 6, de la directive 2003/54/CE, d’inclure un pourcentage minimal de garanties d’origine d’installations de construction récente produisant de l’énergie à partir de sources renouvelables, à condition que cette exigence soit conforme au droit communautaire.
Member States should therefore be able to require electricity suppliers who disclose their energy mix to final customers in accordance with Article 3(6) of Directive 2003/54/EC, to include a minimum percentage of guarantees of origin from recently constructed installations producing energy from renewable sources, provided that such a requirement is in conformity with Community law.

2. Si la décision publiée au titre du paragraphe 1 fait l’objet d’un recours, l’autorité compétente est tenue soit d’inclure cette information dans la publication au moment où celle-ci est effectuée soit de modifier la publication si le recours est formé après la publication initiale.
2. If an appeal is submitted against the decision published under paragraph 1, the competent authority shall be obliged either to include information to that effect in the publication at the time of the publication or to amend the publication if the appeal is submitted after the initial publication.

Cela peut fonctionner, mais ce n'est pas de notre ressort d'inclure, dans cette carte, plus que les deux opérations qui nous ont été demandées soit, dans un premier temps, d'assurer par une vérification biométrique que la personne qui présente la carte est bel et bien la même personne qui a été inscrite au programme et, dans un deuxième temps, de vérifier en temps réel que cette carte est reliée à un code sécuritaire valide émis par Transports Canada.
It can work, but it is not our responsibility to include on that card more than two operations that were requested, that is, to, first, ensure through biometric monitoring that the person using the card is actually the person registered in the program and to, second, verify in real time that the card corresponds to a valid security code issued by Transport Canada.

C'est un détail technique qu'il faut corriger et, je vous dirais, monsieur le président, que plus tard, lorsque nous aborderons d'autres amendements nous pourrons corriger cette lacune et nous assurer que l'on fait référence à la Charte, soit directement, soit indirectement, ce qui justifierait de l'inclure à l'alinéa 3g), J'ajouterais que c'est lorsque nous parlerons de l'assermentation—, que j'espère nous pourrons en fait inclure dans la loi, plutôt qu'uniquement en annexe—,que nous pourrons assurer le genre d'équilibre que recherchent les fonctionnaires (1055) Le président: Je vais demander s'il y a des intervenants.
There's a technicality that needs to be corrected, and I would suggest to you, Mr. Chairman, that later on when we do other amendments we can correct that deficiency and make sure there's a reference to the charter, either directly or indirectly, that supports putting it in paragraph 3(g). And by that I suggest that it is when we come to discussion of the oath,—which I hope we will actually put in the legislation, rather than keep it as a schedule—that we can provide the type of balance the officials are anxious to see (1055) The Chair: I'll ask if there are any speakers.

M. Goodale: L'amendement, sénateur Spivak, prévoit que, si un quelconque ministre responsable de la Commission canadienne du blé décidait un jour qu'il est dans l'intérêt public de modifier le mandat de la commission, soit pour inclure ou exclure quelque chose, il lui appartiendra d'apporter cette modification.
Mr. Goodale: The amendment, Senator Spivak, would require that if any future minister responsible for the Canadian Wheat Board decides that it is appropriate public policy to change the mandate of the board, to make it either bigger or smaller, it would be up to him to make that policy determination.

6. CONSIDERE qu'à cette fin la Commission devrait établir un programme d'action prioritaire en matière d'environnement pour le bassin méditerranéen, qui devrait être élaboré dans un délai de 18 mois, compte tenu des conclusions de la Conférence des parties à la Convention de Barcelone du 9 juin 1995, avec la participation, selon qu'il conviendra, des gouvernements, des institutions intéressées et du public, et qui devrait être soumis au Conseil et approuvé ultérieurement dans les meilleurs délais par l'organe, quel qu'il soit, créé pour assurer le suivi de la Conférence euroméditerranéenne. 7. CONSIDERE que les actions prioritaires devraient inclure les domaines ci-après dans le programme susmentionné : - gestion intégrée des eaux, des sols et des zones côtières ; - gestion des déchets ; - prévention de la pollution atmosphérique et de la pollution de la mer Méditerranée et lutte contre celles-ci ; - conservation et gestion du patrimoine naturel, des paysages et des sites ; - protection, conservation et reconstitution de la forêt méditerranéenne, en particulier grâce à la prévention et à la maîtrise de l'érosion, de la dégradation des sols et des incendies de forêt ; - transfert de l'expérience communautaire en matière de techniques de financement, de législation et de surveillance dans le domaine de l'environnement ; - intégration des préoccupations environnementales dans toutes les politiques.
6. CONSIDERS that, to this end, the Commission should draw up a priority action programme for the Mediterranean area which should be prepared within a term of 18 months, taking into account the decisions of the Conference of the Parties to the Barcelona Convention on 9 June 1995, with the appropriate participation of governments and interested institutions and the public, and which should be submitted to the Council and approved as soon as possible thereafter through whatever mechanism is established to follow up the Euromediterranean Conference. 7. CONSIDERS that the priority actions should include the following areas in the above mentioned programme: - integrated management of waters, soils and coastal areas; - management of waste; - prevention of, and struggle against air pollution and pollution in the Mediterranean Sea; - natural heritage, landscapes and sites conservation and management; - Mediterranean forest protection, conservation and restoration, in particular through prevention and control of erosion, soil degradation and forest fires; - transfer of Community experience in financing techniques, legislation and environmental monitoring; - integration of environmental concerns in all policies.