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Notamment
Ordre bivalent
Ordre l'un annule l'autre
San
Sans limiter la généralité de
Sans limiter la portée générale de
Sans préjudice de la portée générale de
Sans que soit limitée la portée générale de
Sans que soit limitée la portée générale du paragraphe
Sans restreindre la généralité de
Sans restreindre la portée de
Schizophrénie paraphrénique
Y compris

Vertaling van "soit de portée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sans préjudice de la portée générale de [ sans que soit limitée la portée générale de | sans qu'il soit porté atteinte à l'application générale de | y compris | sans restreindre la portée de | notamment | sans limiter la généralité de | sans restreindre la généralité de | sans limiter la portée générale de | san ]

without limiting the generality of [ without restricting the generality of | without prejudice to the generality of ]


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


sans que soit limitée la portée générale du paragraphe

without limiting the generality of subsection


Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


toute obligation d'ordre mobilier,soit ex lege,soit ex contractu,soit ex delicto

all obligations concerning movable property,whether statutory,contractual or non-contractual


Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.


exercer des fonctions soit à temps partiel soit à temps complet

performance of full-time or part-time duties


ordre bivalent | ordre l'un annule l'autre | ordre soit l'un, soit l'autre

alternative order | either-or order | one-cancels-the-other order | OCO order | combination order
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le cadre de la sous-traitance, cette obligation peut même s’étendre aux règles édictées par toute convention collective ou sentence arbitrale, qu’elle soit ou non d’application générale et quelle que soit sa portée ou son importance au niveau national.

In the context of subcontracting this can even extend to rules laid down in any collective agreement or arbitration award regardless of its universal applicability and its scope or importance at national level.


Le fait d'élargir la gamme de véhicules qui, à la demande du constructeur, peuvent être soumis aux prescriptions applicables aux véhicules utilitaires légers en ce qui concerne les émissions constitue une intention louable de la part de la Commission, et le rapporteur souhaiterait que la limite en question soit même portée à 7 500 kg.

Extending the range of vehicles which at the request of the manufacturer can fall under the light duty emission rules is a positive intention by the Commission which the rapporteur would like to see even extended to 7 500 kg.


P. Le Parlement européen est tenu, dans un esprit de coopération loyale, de donner son avis au Conseil européen sur toutes les propositions de modification des traités, quelle que soit leur portée, mais n'est nullement tenu d'être d'accord avec lui.

P. Parliament, in a spirit of sincere cooperation, is duty bound to give its opinion to the European Council on all Treaty changes that are proposed, irrespective of their significance, but it is in no way bound to agree with the European Council.


F. considérant que l'article 1 du projet de protocole, lorsqu'il prévoit qu'aucune des dispositions du traité de Lisbonne n'affecte de quelque manière que ce soit la portée et l'applicabilité de la protection du droit à la vie, de la protection de la famille et de la protection des droits en ce qui concerne l'éducation prévues dans la Constitution de l'Irlande, se réfère à des matières qui ne relèvent pas de la compétence de l'Union, en vertu des articles 4 et 5 du traité sur l'Union européenne et des articles 2 à 6 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ou à des matières pour lesquelles l'Union ne jo ...[+++]

F. whereas Article 1 of the draft protocol, when stipulating that nothing in the Treaty of Lisbon affects the scope and applicability of the protection of the right of life, the protection of the family and the protection of the rights in respect of education provided by the Constitution of Ireland, refers to matters which do not constitute areas of Union competence under Articles 4 and 5 of the Treaty on European Union and Articles 2 to 6 of the Treaty on the Functioning of the European Union, or for which the Union has only a complementary role (Article 6 of the Treaty on the Functioning of the European Union);


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J’appuie le rapporteur dans son désir d’intensifier la coopération européenne en matière de lutte contre les pratiques publicitaires déloyales, en étendant soit sa portée, soit sa fréquence.

I support the rapporteur in his desire to intensify European cooperation in combating unfair advertising practices, whether by extending its scope or its frequency.


Il s'agit d'une mesure positive pour les compagnies aériennes concernées, car elle crée un cadre réglementaire clair et cohérent pour toutes les alliances, quelle que soit leur portée territoriale.

This is good for the airlines concerned as there will be a clear and coherent regulatory framework for all alliances regardless of their territorial effect.


En vérité, la lecture que je fais de l’article 21 du traité sur l’Union européenne diverge de celle qui en est faite dans ce rapport, et selon moi, là où on peut lire ".principaux aspects et.choix fondamentaux" de la politique extérieure et de sécurité commune il ne faut pas comprendre "accords concrets" et "pays spécifiques", quelle que soit la portée des accords ou quelle que soit l’importance de la contrepartie.

In fact, my interpretation of Article 21 of the Treaty on European Union diverges from the one put forward in this report, and I believe that the words ‘.main aspects and.basic choices’ of common foreign and security policy must not be understood to be ‘practical agreements’ and ‘specific countries’, however wide-ranging the agreements or however important our counterpart might be.


Les pétitionnaires demandent que le leadership pour régler le conflit soit assumé par l'ONU; que le gouvernement canadien fournisse à ses citoyens un bilan des opérations militaires; que la Loi antiterroriste, qui a été présentée à la Chambre des communes, soit de portée limitée en ce qui concerne les clauses portant atteinte aux droits de la personne et, qu'à ce titre, l'on révise annuellement son contenu; que les articles de cette même loi soient caducs après une durée de trois ans; et que l'on encourage les réseaux médiatiques à transmettre le plus adéquatement possible les informations sur cette question.

The petitioners ask that the UN take the lead role to resolve the conflict; that the Government of Canada provide its citizens with a report on its military operations; that the Anti-terrorism act, which was introduced in the House of Commons, be limited in regard to the provisions that violate human rights, and that its content be reviewed every year; that these clauses of this same bill be null and void after three years; and that the media networks be encouraged to share as much information as possible on this issue.


Lorsque l'Union agit efficacement, il est rare que cette action soit dûment portée à son crédit.

Where the Union does act effectively, it rarely gets proper credit for its actions.


Les Chefs d'Etat ou de gouvernement demandent à la conférence d'examiner si et de quelle manière il est possible d'introduire des règles, soit de portée générale, soit applicables à des domaines particuliers, permettant à un certain nombre d'Etats membres d'instaurer une coopération renforcée, ouverte à tous, compatible avec les objectifs de l'Union, tout en préservant l'acquis communautaire, en évitant la discrimination et les distorsions de concurrence et en respectant le cadre institutionnel unique.

The Heads of State or Government ask the Conference to examine whether and how to introduce rules either of a general nature or in specific areas in order to enable a certain number of Member States to develop a strengthened cooperation, open to all, compatible with Union's objectives, while preserving the acquis communautaire, avoiding discrimination and distortions of competition and respecting the single institutional framework.




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soit de portée ->

Date index: 2024-09-09
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