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Bien enregistré au nom de l'étudiant
Bien enregistré au nom du conjoint
Bien que l'endettement soit plus lourd que
Bureau d'enregistrement des titres de bien-fonds
Bureau d'enregistrement des titres de biens-fonds
Bureau d'enregistrement des titres fonciers
Bureau d'enregistrement foncier
Bureau des titres de biens-fonds
Bureau des titres fonciers
Enregistrement foncier
Enregistrer les biens d'une société

Vertaling van "soit bien enregistré " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
bien enregistré au nom du conjoint

asset registered in the spouse's name


bien enregistré au nom de l'étudiant

asset registered in the student's name


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: Trouble se manifestant habituellement pour la première fois dans la première enfance (et toujours bien avant la puberté), caractérisé par une souffrance intense et persistante relative au sexe assigné, accompagné d'un désir d'appartenir à l'autre sexe (ou d'une affirmation d'en faire partie). Les vêtements et les activités propres au sexe opposé et un rejet de son propre sexe sont des préoccupations persistantes. Il faut qu'il existe une perturbation profonde de l'identité sexuelle normale pour porter ce diagnostic; il ne suffit pas qu'une fille soit simplemen ...[+++]

Definition: A disorder, usually first manifest during early childhood (and always well before puberty), characterized by a persistent and intense distress about assigned sex, together with a desire to be (or insistence that one is) of the other sex. There is a persistent preoccupation with the dress and activities of the opposite sex and repudiation of the individual's own sex. The diagnosis requires a profound disturbance of the normal gender identity; mere tomboyishness in girls or girlish behaviour in boys is not sufficient. Gender identity disorders in individuals who have reached or are entering puberty should not be classified her ...[+++]


Définition: Le sujet a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque, dépressif ou mixte bien documenté, et l'épisode actuel est caractérisé soit par la présence simultanée de symptômes maniaques et dépressifs, soit par une alternance rapide de symptômes maniaques et dépressifs.

Definition: The patient has had at least one authenticated hypomanic, manic, depressive, or mixed affective episode in the past, and currently exhibits either a mixture or a rapid alteration of manic and depressive symptoms.


bureau d'enregistrement des titres fonciers [ bureau d'enregistrement des titres de biens-fonds | bureau des titres de biens-fonds | bureau des titres fonciers | bureau d'enregistrement foncier ]

land titles office


bien que l'endettement soit plus lourd que

though more highly geared than


que le défunt soit décédé ab intestat ou qu'il ait disposé à cause de mort de tout ou partie de ses biens

whether the deceased died intestate or wholly or partially testate


bureau d'enregistrement des titres de bien-fonds | enregistrement foncier

Land Registry | Land Registry Office


enregistrer les biens d'une société

record corporate properties | recording corporate property | corporate property directory | record corporate property
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Larry McCormick: Je voudrais simplement que ce soit bien enregistré.

Mr. Larry McCormick: I just want to put that on the record.


Si des documents (sur papier ou sous forme électronique) concernant des demandes ordonnancées ou des contrôles réalisés sont conservés par d’autres entités, celles-ci, ainsi que l’organisme payeur, mettent en place des procédures garantissant que l’emplacement de tous les documents ayant trait à des paiements déterminés effectués par l’organisme soit bien enregistré.

Where documents (in paper or electronic form) relating to the claims authorised and controls effected are retained by other bodies, both those bodies and the agency shall set up procedures to ensure that the location of all such documents that are relevant to specific payments made by the agency is recorded.


Les membres européens se sont abstenus. Non seulement le Canada a voté contre la résolution, mais il a également insisté pour que le vote soit enregistré pour s'assurer que son opposition soit bien claire.

The European members abstained; and not only did Canada vote no, it asked that the vote be recorded to ensure that there was no mistaking its opposition.


Il convient dès lors que ce type de rapport soit lié au système de gestion des risques dans le cas des nouveaux médicaments autorisés et qu’un rapport périodique ne soit pas requis pour les médicaments génériques, les médicaments contenant une substance active dont l’usage médical bien établi est démontré, les médicaments homéopathiques ou les médicaments traditionnels à base de plantes enregistrés.

Periodic safety update reporting should therefore be linked to the risk management system for newly authorised medicinal products and routine reporting should not be required for generic medicinal products, for medicinal products containing an active substance for which well-established medicinal use has been demonstrated, for homeopathic medicinal products or for traditional-use registered herbal medicinal products.


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Bien qu'il ne soit pas possible de prévoir avec précision dans quelles proportions la diffusion du système augmenterait, en l'absence de données quantitatives concernant les coûts et les effets des différentes mesures et étant donné que plusieurs options sont étroitement liées ou sont fonction du marché, l'objectif est de parvenir, 10 ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, à un nombre d'organisations ou de sites enregistrés égal au nombre d'organisations ou sites actuellement cert ...[+++]

Even though it is not possible to predict the exact increase in uptake of the scheme as quantitative data on costs and the impact of the different measures are not available and as a number of options are interrelated or are market-based, the objective is to have, 10 years after the entry into force of this Regulation, a number of registered organisations or sites that equals the number of organisations or sites currently certified under the ISO 14001:2004 standard on environmental management systems (35.000).


1. Le transporteur aérien effectif veille à ce qu'un avis reprenant le texte suivant, imprimé en caractères bien lisibles, soit affiché bien en vue dans la zone d'enregistrement: "Si vous êtes refusé à l'embarquement ou si votre vol est annulé ou retardé d'au moins deux heures, demandez au comptoir d'enregistrement ou à la porte d'embarquement le texte énonçant vos droits, notamment en matière d'indemnisation et d'assistance".

1. The operating air carrier shall ensure that at check-in a clearly legible notice containing the following text is displayed in a manner clearly visible to passengers: "If you are denied boarding or if your flight is cancelled or delayed for at least two hours, ask at the check-in counter or boarding gate for the text stating your rights, particularly with regard to compensation and assistance".


Pour assurer que l'application de ce règlement sur les heures de conduite soit bien contrôlé, une réglementation communautaire prescrivant l'utilisation du tachographe pour enregistrer les heures de conduite a été votée en 1985.

To ensure that the driving time regulation is properly enforced, EU legislation requiring the use of the tachograph to record drivers' hours was passed in 1985.


Bien qu'il ne soit pas possible de prévoir la taille définitive du marché des noms de domaines en Europe, il est concevable que les besoins s'élèveront à plusieurs millions d'enregistrements sur un période de, disons cinq ans, et bien davantage à long terme [24].

Although if is not possible to predict the ultimate size of the DNS market in Europe, it is conceivable that several million registrations will be necessary within, say, a five year period and many more in the longer term. [24]


Je rappellerai que les interprètes canadiens ont le droit d'être rémunérés pour leur travail (1620) Cependant qu'une chose soit bien claire: il n'est pas question de corriger les injustices commises envers les artistes et les producteurs en pénalisant ceux qui utilisent leurs enregistrements sonores.

I will remind you that Canadian performers have the right to be remunerated for their work (1620) One thing is clear, however: it is not a question of correcting the injustices done to artists and producers by penalizing those who use their sound recordings.


Avant de perdre de vue l'essentiel du rapport Terence Wade, je tiens à ce qu'il soit bien clair qu'il révèle que le fonctionnement du système d'enregistrement des armes de poing existant depuis une vingtaine d'années est déficient et a besoin d'améliorations.

Let me make clear, before we lose the point the Terence Wade report made, that the manner in which the registration system for handguns was organized during the past two decades was flawed and needed improvement.




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soit bien enregistré ->

Date index: 2024-03-13
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