Traduction de «soient utilisées exclusivement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.
Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Les États membres veillent à ce que les données transmises via le service eCall soient utilisées exclusivement pour atteindre les objectifs de la présente décision.
3. Member States shall ensure that data transmitted via the eCall service are used exclusively for the attainment of the objectives of this Decision.

6. Nonobstant l'article 18, paragraphe 2, et l'article 22, paragraphe 3, les États membres peuvent, sur demande, accorder la réception UE par type et autoriser la mise sur le marché de moteurs qui respectent les valeurs limites d'émission pour les gaz polluants et les particules polluantes applicables aux moteurs à usage spécial prévues à l'annexe VI, à condition que ces moteurs soient destinés à être installés sur des engins mobiles non routiers servant exclusivement au lancement et à la récupération d'embarcations de sauvetage utilisées par un service de secours national.
6. Notwithstanding Articles 18(2) and 22(3), Member States may, upon request, grant EU type-approval for, and authorise the placing on the market of, engines that meet the gaseous and particulate pollutant emission limit values for special purpose engines set out in Annex VI, on the condition that the engines are intended for installation in non-road mobile machinery that is exclusively used for the launch and recovery of lifeboats operated by a national rescue service.

2. Sans préjudice de la directive 95/46/CE, le promoteur peut demander au participant ou, lorsque celui-ci n'est pas en mesure de donner son consentement éclairé, à son représentant désigné légalement au moment où le participant ou le représentant désigné légalement donne son consentement éclairé pour participer à l'essai clinique d'accepter que ses données soient utilisées en dehors du protocole de l'essai clinique exclusivement à des fins scientifiques.
2. Without prejudice to Directive 95/46/EC, the sponsor may ask the subject or, where the subject is not able to give informed consent, his or her legally designated representative at the time when the subject or the legally designated representative gives his or her informed consent to participate in the clinical trial to consent to the use of his or her data outside the protocol of the clinical trial exclusively for scientific purposes.

6 bis. Une contrepartie centrale veille à ce que les informations commerciales ou les informations relatives aux clients reçues au sujet de contrats dérivés de gré à gré compensés conformément aux exigences du présent règlement soient utilisées exclusivement pour respecter les exigences imposées à ladite contrepartie centrale et ne soient ni utilisées ni exploitées commercialement sans l'accord écrit préalable du client auquel elles se rapportent.
6a. A CCP shall ensure that trade or client information received in respect of OTC derivative contracts that are cleared pursuant to the requirements of this Regulation is used solely to meet its requirements and is not used or exploited commercially, other than with the prior written consent of the client to whom it belongs.

Le FEO peut également demander que ses constructeurs de moteurs soient autorisés à mettre sur le marché un maximum de dix moteurs supplémentaires d’une puissance nominale supérieure à 1 800 kW pour être installés sur des locomotives destinées à être utilisées exclusivement sur le réseau du Royaume-Uni.
The OEM may also seek permission for his engine manufacturers to place on the market a maximum of 10 additional engines with rated powers greater than 1 800 kW to be installed in locomotives designed exclusively for use on the United Kingdom network.

Les ARN devraient définir le format et le niveau de détail de ces informations tout en veillant à ce qu’elles soient exclusivement utilisées aux fins prévues et que leur confidentialité soit garantie tout au long du processus,
NRAs should define the format and level of detail of such information, while ensuring that such information is used only for the purpose it is intended to serve and that the confidentiality of information is ensured throughout the process,

Les données confidentielles obtenues exclusivement pour la production de statistiques communautaires sont utilisées par les autorités nationales et par l'autorité communautaire exclusivement à des fins statistiques, à moins que les répondants n'aient sans équivoque donné leur consentement à ce que les données soient utilisées à d'autres fins.
Confidential data obtained exclusively for the production of Community statistics shall be used by national authorities and by the Community authority exclusively for statistical purposes unless the respondents have unambiguously given their consent to the use for any other purposes.

Il semblerait que, dans certains pays, toutes les baleines tuées ne soient pas utilisées exclusivement à des fins scientifiques.
There have been indications that not all the killed whales are used only for scientific purposes in certain countries.