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Auto-patrouille identifiée
Auto-patrouille non identifiée
Numérotation interurbaine en départ identifiée
Personne non identifiée
Personne physique identifiée
Position identifiée
Prise directe interurbaine du réseau identifiée
Voiture banalisée
Voiture identifiée
Voiture non identifiée
Voiture pie
Voiture-piège
Véhicule banalisé

Vertaling van "soient pas identifiées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
identification automatique des appels interurbains en départ | numérotation interurbaine en départ identifiée | prise directe interurbaine du réseau identifiée

identified outward dial


Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


voiture-piège [ voiture banalisée | voiture non identifiée | auto-patrouille non identifiée | véhicule banalisé ]

unmarked car [ unmarked patrol car | unmarked vehicle | unmarked cruiser ]


voiture identifiée [ auto-patrouille identifiée | voiture pie ]

marked car [ marked patrol car | marked police car | marked cruiser | panda car ]


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


nombre de lymphonœuds régionaux contenant des métastases macroscopiquement identifiées

Number of regional lymph nodes containing macroscopic metastases




Certification des semences d'arbres du Canada identifiées à la source conformément au système de l'OCDE

Certification of Source-Identified Canadian Tree seed under the OECD Scheme


personne physique identifiée

identified natural person


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de garantir que les ELTIF ciblent des investissements à long terme et contribuent à financer la croissance durable de l'économie de l'Union, les règles relatives au portefeuille des ELTIF devraient exiger que les catégories d'actifs dans lesquelles les ELTIF peuvent investir soient clairement identifiées, de même que les conditions d'éligibilité de ces catégories.

In order to ensure that ELTIFs target long-term investments and contribute to the financing of a sustainable growth of the Union's economy, rules on the portfolio of ELTIFs should require the clear identification of the categories of assets that are eligible for investment by ELTIFs, and of the conditions under which they should be eligible.


On propose que lorsque des ententes soient signées avec des associations ou d'autres groupes autonomes — donc qui ne sont pas sous la gouverne fédérale — que les obligations et les conséquences du non respect de ces obligations soient clairement identifiées parce qu'on parle d'imputabilité.

We are proposing that when the federal government enters into agreements with associations or other autonomous groups, that is groups not under federal jurisdiction, that obligations be clearly identified, as well as the consequences of failing to meet these obligations, because the issue here is one of accountability.


Les subventions croisées sont autorisées entre services de ð la circulation ï navigation aérienne différents dans l’une des deux catégories uniquement lorsqu’elles sont justifiées par des raisons objectives et pour autant qu’elles soient clairement identifiées. ð Les subventions croisées ne sont pas autorisées entre services de route et services d’appui.ï

Cross-subsidy shall be allowed between different air ð traffic ï navigation services in either one of those two categories only when justified for objective reasons, subject to clear identification. ð Cross-subsidy shall not be allowed between air traffic services and support services. ï


Monsieur le Président, il y aurait peut-être des personnes qui pourraient consentir un prêt, pourvu que celles-ci soient clairement identifiées, que les montants soient nettement indiqués et que les taux d'intérêt soient des taux commerciaux.

Mr. Speaker, individuals perhaps could lend money as long as their identities were made clear, as long as the amounts were made clear and as long as the interest rate was commercial.


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Les subventions croisées sont autorisées entre services de navigation aérienne différents dans l’une des deux catégories uniquement lorsqu’elles sont justifiées par des raisons objectives et pour autant qu’elles soient clairement identifiées.

Cross-subsidy shall be allowed between different air navigation services in either one of those two categories only when justified for objective reasons, subject to clear identification.


Les États membres veillent à ce que les mesures transitoires qui relèvent du champ d’application du présent règlement soient clairement identifiées dans leurs systèmes de gestion et de contrôle.

The Member States shall ensure that transitional operations falling within the scope of this Regulation are clearly identified through their management and control systems.


Il convient que les États membres veillent à ce que les mesures transitoires soient clairement identifiées dans leurs systèmes de gestion et de contrôle.

The Member States should ensure that transitional operations are clearly identified through their management and control systems.


Il est possible que des explosions nucléaires soient déclenchées à cause d’un piètre entretien ou que des cibles soient mal identifiées.

Accidental nuclear explosions caused by poor maintenance or by misidentified targeting could occur.


Dans un point de vue publié dans le journal L'Union du mardi 22 février 1994, Le Président de la CSN des Bois-Francs, M. Denis Champagne, donne un aperçu de l'opinion des gens: «Pour qu'une carte électorale puisse tenir la copie, il faut que les communautés y soient respectées, que les affinités entre elles soient suffisamment identifiées et que la structure administrative s'y conforme.

In a commentary published on Tuesday February 22, 1994, in L'Union, the chairman of the CNTU Bois-Francs, Mr. Denis Champagne, gave a general idea of what people think: ``For an electoral map to be good, it must reflect the various communities and identify the connections between these well enough. Finally, the administrative structure has to adhere to it.


Depuis quelques années, des recommandations royales sont annexées à des projets de loi d'initiative gouvernementale sans que soient clairement identifiées les dispositions autorisant le prélèvement de fonds sur le Trésor même si l'identification de ces dispositions est censée être obligatoire selon les autorités en matière de procédure.

For some years now, royal recommendations have been attached to government bills without clearly identifying the clauses which authorize the expenditure from the Consolidated Revenue Fund, even though this identification is supposed to be obligatory according to procedural authorities.




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soient pas identifiées ->

Date index: 2023-10-07
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