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Chez l'homme
Chez la femme
Macrogénitosomie précoce
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce

Traduction de «soient consécutives plutôt » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le nouveau paragraphe 675(2.3) précise que la personne visée par une ordonnance exigeant que les périodes d’inadmissibilité à la libération conditionnelle soient consécutives (plutôt que concurrentes) peut interjeter appel à ce sujet.

New subsection 675(2.3) will specify that the person against whom a consecutive parole ineligibility period order has been made (as opposed to a concurrent order) may appeal to the court of appeal against this order.


Le nouveau paragraphe 676(6) précisera que la Couronne peut interjeter appel de la décision d’un tribunal de ne pas ordonner que les périodes d’inadmissibilité à la libération conditionnelle soient consécutives plutôt que concurrentes, chaque fois que la peine est imposée pour plus d’un meurtre.

New subsection 676(6) will specify that the Crown may appeal to the court of appeal against the decision of a court not to make parole ineligibility periods consecutive, rather than concurrent, where sentence is being imposed for more than one murder.


Cela est fait en autorisant les juges à ordonner que les périodes d'inadmissibilité à la libération conditionnelle pour des meurtres multiples soient purgées de manière consécutive plutôt que de manière concurrente.

This is done by affording judges the opportunity to make the parole ineligibility periods for multiple murders consecutive rather than concurrent.




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soient consécutives plutôt ->

Date index: 2024-08-29
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