Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
SLM
Société des Visages en feuilles de mais
Société des Visages en spathes de mais
Société latino-américaine du maïs

Traduction de «société mais inclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Société des Visages en feuilles de mais [ Société des Visages en spathes de mais ]

Husk Face Society


Il y en a, mais si peu! : femmes nommées des offices, commissions, conseils, comités et sociétés de la Couronne relevant du gouvernement fédéral [ Il y en a, mais si peu ]

Not How Many But How Few: Women Appointed to Boards, Commissions, Councils, Committees and Crown Corporations Within the Power of Federal Government [ Not How Many, But How Few ]


Société latino-américaine du maïs | SLM [Abbr.]

Latin American Corn Society
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La «société civile» ne devrait pas être réduite à la seule société civile organisée mais devrait inclure tous les citoyens.

‘Civil society’ should not be reduced to organised civil society, but should include all citizens.


(3) Sous réserve du paragraphe (5), une société, à l’exception d’une société professionnelle, qui, d’une part, devient l’associé d’une société de personnes au cours d’un exercice de celle-ci (appelé « exercice donné » au présent paragraphe) commençant dans l’année d’imposition de la société et se terminant après cette année mais au plus tard à la date d’échéance de production qui lui est applicable pour l’année et, d’autre part, a une participation importante dans la société de personnes à la fin de l’exercice donné peut ...[+++]

(3) Subject to subsection (5), if a corporation (other than a professional corporation) becomes a member of a partnership during a fiscal period of the partnership (in this subsection referred to as the “particular period”) that begins in the corporation’s taxation year and ends after the taxation year but on or before the filing-due date for the taxation year and the corporation has a significant interest in the partnership at the end of the particular period, the corporation may include in computing its income for the taxation year ...[+++]


(4) La société qui est une société privée sous contrôle canadien ou une compagnie d’assurance-dépôts au cours d’une année d’imposition donnée et qui, au cours de son année d’imposition précédente, résidait au Canada mais n’était pas une société privée sous contrôle canadien ni une compagnie d’assurance-dépôts, peut inclure dans le calcul de son compte de revenu à taux général à la fin de l’année donnée la somme obtenue par la formule suivante :

(4) If, in a particular taxation year, a corporation is a Canadian-controlled private corporation or a deposit insurance corporation but was, in its preceding taxation year, a corporation resident in Canada other than a Canadian-controlled private corporation or a deposit insurance corporation, there may be included in computing the corporation’s general rate income pool at the end of the particular taxation year, the amount determined by the formula


a.3) est à inclure dans le calcul du revenu, pour une année d’imposition, provenant d’une entreprise, autre qu’une entreprise exploitée activement, d’une société étrangère affiliée d’un contribuable le revenu de la société affiliée pour l’année tiré, directement ou indirectement, de dettes et d’obligations découlant de baux de personnes résidant au Canada ou de dettes et de telles obligations se rapportant à des entreprises exploitées au Canada (y compris, pour l’application du présent alinéa, le revenu de la société affiliée pour l’année tiré de l’achat ...[+++]

unless more than 90% of the gross revenue of the affiliate derived directly or indirectly from indebtedness and lease obligations (other than excluded revenue) was derived directly or indirectly from indebtedness and lease obligations of non-resident persons with whom the affiliate deals at arm’s length and, where this paragraph applies to include income of the affiliate for the year in the income of the affiliate from a business other than an active business,


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(8) La société qui n’est pas une société privée sous contrôle canadien ni une compagnie d’assurance-dépôts au cours d’une année d’imposition donnée, mais qui l’était au cours de son année d’imposition précédente est tenue d’inclure dans le calcul de son compte de revenu à taux réduit à un moment de l’année donnée la somme obtenue par la formule suivante :

(8) If, in a particular taxation year, a corporation is neither a Canadian-controlled private corporation nor a deposit insurance corporation but was, in its preceding taxation year, a Canadian-controlled private corporation or a deposit insurance corporation, there shall be included in computing the corporation’s low rate income pool at any time in the particular taxation year the amount determined by the formula


D'ailleurs, ce dialogue ne doit pas être limité aux pouvoirs publics, mais doit inclure également la société civile et les ONG, à la fois sur le terrain et à Bruxelles.

Moreover, this dialogue must not be limited to the public authorities, but should also include civil society and NGOs, both in the field and in Brussels.


La proposition actualise également des aspects non liés aux IAS et comme, par exemple, la disposition en vertu de laquelle l'information contenue dans les comptes ne doit pas être limitée aux aspects financiers des activités de la société mais inclure une analyse de leurs aspects environnementaux, conformément à la recommandation de la Commission du 30 mai 2001, sur la prise en considération des aspects environnementaux dans les comptes et rapports annuels des sociétés: inscription comptable, évaluation et publication d'informations.

The proposal also updates non-IAS aspects and includes, for example, provisions requiring that information included in the accounts is not restricted to financial aspects of the company's business. This would allow, for example, analysis on environmental aspects of a company, in line with the Commission Recommendation of 30 May 2001 on the recognition, measurement and disclosure of environmental issues in the annual accounts and reports.


(6) Les nouvelles entités à inclure dans la liste sont des sociétés contribuables dans leur État membre de résidence, mais certaines sont considérées, en vertu de leurs caractéristiques juridiques, comme fiscalement transparentes par d'autres États membres.

(6) The new entities to be included in the list are corporate taxpayers in their Member State of residence but some are considered on the basis of their legal characteristics to be transparent for tax purposes by other Member States.


D'ailleurs, ce dialogue ne doit pas être limité aux pouvoirs publics, mais doit inclure également la société civile et les ONG, à la fois sur le terrain et à Bruxelles.

Moreover, this dialogue must not be limited to the public authorities, but should also include civil society and NGOs, both in the field and in Brussels.


Oui, il faut inclure la société civile, mais il faut aussi inclure les parlementaires.

Of course, the civil society should be included, but so should the parliamentarians.




D'autres ont cherché : société latino-américaine du maïs     société mais inclure     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

société mais inclure ->

Date index: 2022-02-10
w