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Vertaling van "six exceptions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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Six Party Talks


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management by exception


gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]

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vis à tête hexagonale [ vis six pans | vis à tête six pans | vis à tête à six pans ]

hex screw [ hex head screw | hexagonal screw | hexagonal head screw | hexagon head screw | hexagon headed screw | hexagonal headed screw | hex ]


exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap

disability exception


thermomètre Six [ thermomètre de Six | thermomètre à maximum et minimum de Six | thermomètre à maximum et minimum ]

Six's thermometer [ Six thermometer | James Six's combined maximum and minimum thermometer ]


juridiction d'exception [ Cour de sûreté de l'État ]

court having special jurisdiction [ court for State security ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le système central ne conserve pas les données pendant plus de six mois, à l'exception des données de journalisation, des données statistiques et des données d'acheminement définies à l'annexe VII».

The central hub shall not store data for a period exceeding six months, other than the logging, statistical and routing data set out in Annex VII’.


2.2. Le système central ne conserve pas les données pendant plus de six mois, à l'exception des données statistiques et d'enregistrement définies à l'annexe VII.

2.2. The central hub shall not store data for a period exceeding six months, other than the logging and statistical data set out in Annex VII.


Le système central ne conserve pas les données pendant plus de six mois, à l'exception des données de journalisation, des données statistiques et des données d'acheminement définies à l'annexe VII.

The central hub shall not store data for a period exceeding six months, other than the logging, statistical and routing data set out in Annex VII.


11. note dans le rapport annuel qu'en 2011, l'Institut a enregistré six exceptions relatives aux transactions financières qui ont été débattues avec la direction, les chefs d'équipe et le personnel concerné afin d'éviter de futures erreurs; prie l'Institut d'informer l'autorité de décharge des mesures prises pour remédier à cette lacune;

11. Takes note from the Annual Report that in 2011, the Institute registered six exceptions for the financial transactions which were discussed with the management, team leaders and relevant staff to avoid future mistakes; calls on the Institute to inform the discharge authority of the actions taken to address this deficiency;


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14. relève également qu'en 2009, l'IAS a réalisé un audit de la gestion financière et formulé deux recommandations «critiques» et six recommandations «très critiques» sur quinze; se dit préoccupé par le fait que les deux recommandations critiques ont trait au poste de comptable (à savoir un «poste qui doit être pourvu par un agent temporaire ou un fonctionnaire» et des «pouvoirs à aligner sur les recommandations du comptable de la Commission») et à la validation des systèmes comptables, tandis que les six recommandations «très importantes» concernent la nécessité de mieux documenter ses circuits financiers, sa procédure de définition et de planification des marchés publics, ses contrôles ex post, ses règles de remboursement et l'établissement de rapport ...[+++]

14. Notes also that in 2009 the IAS carried out an audit on Financial Management and put forward two ‘critical’ and six ‘very important’ recommendations out of 15; is concerned that the two critical findings relate to the accounting post (i.e. ‘position to be filled by a temporary agent or an official’, ‘powers to be aligned with recommendations of the Commission's Accounting Officer’) and the validation of accounting systems, while the six ‘very important’ findings concern the need to better document its financial circuits, procurement design and planning, ex-post controls, reimbursement rules and exception reporting; urges, therefore ...[+++]


14. relève également qu'en 2009, le SAI a réalisé un audit de la gestion financière et formulé deux recommandations "critiques" et six recommandations "très critiques" sur 15; se dit préoccupé par le fait que les deux recommandations critiques ont trait au poste de comptable (à savoir un "poste qui doit être pourvu par un agent temporaire ou un fonctionnaire" et des "pouvoirs à aligner sur les recommandations du comptable de la Commission") et à la validation des systèmes comptables, tandis que les six recommandations "très importantes" concernent la nécessité de mieux documenter ses circuits financiers, sa procédure de définition et de planification des marchés publics, ses contrôles ex post, ses règles de remboursement et l'établissement de rapport ...[+++]

14. Notes also that in 2009 the IAS carried out an audit on Financial Management and put forward two "critical" and six "very important" recommendations out of 15; is concerned that the two critical findings relate to the accounting post (i.e". position to be filled by a temporary agent or an official", "powers to be aligned with recommendations of the Commission's Accounting Officer") and the validation of accounting systems, while the six "very important" findings concern the need to better document its financial circuits, procurement design and planning, ex-post controls, reimbursement rules and exception reporting; urges, therefore ...[+++]


2. Chaque membre du groupe assure à tour de rôle, pour une période de six mois, la présidence de toutes les formations du Conseil, à l'exception de la formation des affaires étrangères.

2. Each member of the group shall in turn chair for a six-month period all configurations of the Council, with the exception of the Foreign Affairs configuration.


Les États membres s'assurent que les installations de gestion de déchets qui disposent d'une autorisation ou qui sont en exploitation avant le ou le [date de transposition ] satisfont aux dispositions de la présente directive dans les six ans suivant cette date, à l'exception de celles de l'article 14, paragraphe 1, auxquelles il faut satisfaire dans les six ans à compter de cette date.

Member States shall ensure that any waste facility which has been granted a permit or which is already in operation before or on [date of transposition] complies with the provisions of this Directive within six years after that date, save for those set out in Article 14(1) for which compliance must be ensured within six years after that date.


La modeste extension de l'article 133 aux services et à la propriété intellectuelle est contrecarrée par six exceptions prévues et trois propositions faites au Conseil de ne pas aller au-delà des domaines qui lui sont attribués.

The small extension now being made in Article 113, Services and Intellectual Property, is counteracted by six exceptions and three proposals to the Council itself not to go beyond the spheres assigned to it.


(17) Afin de garantir une aide rapide aux pays touchés par les récentes inondations, il est très urgent d'adopter cet instrument. Il est, par conséquent, nécessaire d'accorder une exception au délai de six semaines fixé, pour l'examen par les parlements nationaux, dans le Protocole sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne, annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes,

(17) In order to ensure rapid assistance to the countries affected by the recent floodings, it is very urgent to adopt this instrument; therefore, it is necessary to grant an exception to the six-week period for consideration by national parliaments referred to in Part I, point 3 of the Protocol on the role of national parliaments in the European Union, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaties establishing the European Communities,


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