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Accorder l'exécution en nature
Actifs sous forme de dépôts
Assurance de forme affirmative
Assurance de forme négative
Assurance exprimée sous une forme négative
Assurance exprimée sous une forme positive
Conclusion sous une forme négative
Conclusion sous une forme positive
Constituer une sûreté
Créances sous forme de dépôts
Donner des arrhes
Donner en fiducie
Donner en témoignage
Donner un cautionnement à la grosse
Donner un témoignage d'opinion
Donner une sûreté
Déposer sous serment
Dépôts
Dépôts qui constituent des créances pour les banques
Expression d'assurance négative
Expression d'assurance positive
Exprimer des opinions comme témoignages
Faire un témoignage d'opinion
Forme écrite
Forme écrite simple
Fournir un cautionnement à la grosse
Fournir un témoignage sous forme d'opinion
Fournir une contrepartie
Fournir une contrepartie à titre onéreux
Fournisseur d'applications en ligne
Informatique dématérialisée
Informatique en nuage
Infrastructure sous forme de service
Infrastructure à la demande
Initiative revêtant la forme d'un projet rédigé
Logiciel sous forme de service
Logiciel à la demande
Matériel sous forme de service
Matériel à la demande
Prononcer un jugement
Présenter une preuve sous forme d'opinion
Reconnaître peu de force probante à la preuve
Rendre
Rendre
Rendre témoignage
Rendre un jugement
Service dématérialisé
Service en nuage
Service infonuagique
Sous forme de vapeur
Sous seing privé
Témoigner
Témoigner oralement
Témoigner sous serment

Traduction de «sinon sous forme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
informatique en nuage [ fournisseur d'applications en ligne | informatique dématérialisée | infrastructure à la demande | infrastructure sous forme de service | logiciel à la demande | logiciel sous forme de service | matériel à la demande | matériel sous forme de service | service dématérialisé | service en nuage | service infonuagique ]

cloud computing [ application service provider | ASP | cloud service | HaaS | hardware as a service | IaaS | infrastructure as a service | PaaS | platform as a service | SaaS | software as a service ]


accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une cont ...[+++]

give give


Le PCTE est conçu sous forme ascendante (en raison des services qu'il peut offrir) plutôt que sous forme descendante (en raison des utilisations auxquelles il est appelé à être affecté).

The PCTE is designed 'bottom up' (from the facilities it can offer) rather than 'top down' (from the uses to which it will be put).


actifs sous forme de dépôts | créances sous forme de dépôts | dépôts qui constituent des créances pour les banques

deposit claims


initiative populaire revêtant la forme d'un projet rédigé | initiative populaire présentée sous la forme d’un projet rédigé | initiative populaire présentée sous forme de projet rédigé de toutes pièces | initiative revêtant la forme d'un projet rédigé

popular initiative in the form of a draft proposal | popular initiative in the form of a specific draft | initiative in the form of a specific draft


assurance exprimée sous une forme négative | expression d'assurance négative | conclusion sous une forme négative | assurance de forme négative

negative assurance | conclusion in the negative form | negative form of expression | statement of negative assurance


assurance exprimée sous une forme positive | expression d'assurance positive | conclusion sous une forme positive | assurance de forme affirmative

positive assurance | conclusion in the positive form | positive form of expression


créances sous forme de dépôts | actifs sous forme de dépôts | dépôts

deposit claims


forme écrite simple (1) | forme écrite (2) | sous seing privé (3)

simple written form


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On trouve toujours des banques et des investisseurs qui redoutent le risque et qui ne s'intéressent pas vraiment aux véritables entreprises émergentes, qui n'ont pas d'actifs ni de marge brute d'autofinancement, sinon sous forme de propriété intellectuelle et de ressources humaines.

There's still this situation where many banks and VCs are averse to risk, in that they're not really interested in the true start-up, which has no assets, no cashflow, except perhaps for IP and people.


153 (1) Pour l’application de la présente partie et sous réserve de la présente section, la valeur de tout ou partie de la contrepartie d’une fourniture est réputée correspondre, si la contrepartie est sous forme d’un montant d’argent, à ce montant; sinon, à sa juste valeur marchande au moment de la fourniture.

153 (1) Subject to this Division, the value of the consideration, or any part thereof, for a supply shall, for the purposes of this Part, be deemed to be equal to


M. Randy Kamp: Monsieur le Président, nous avons beaucoup entendu parler de croissance et de développement économique, mais nous avons beaucoup moins entendu parler de droits de la personne, sinon sous forme d'affirmations générales sur la promotion du respect des droits de la personne.

Mr. Randy Kamp: Mr. Speaker, we heard a lot about economic growth and economic development but not very much about human rights other than the sort of general affirmation of wanting to promote respect for human rights.


Il est très important que l'article 21.8 proposé soit instauré sous une forme ou sous une autre, sinon il ne préviendra pas les représailles.

It's very important that proposed subsection 21.8 be enacted in some form, otherwise the retaliator will have no incentive not to engage in retaliation.


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Il est ainsi possible de soutenir que les documents de programmation majeurs (par exemple les programmes pluriannuels et les documents de stratégie importants) doivent être adoptés par le Parlement européen et le Conseil sous forme d'un accord qui reflète l'esprit, sinon la lettre, de la procédure de codécision (article 251).

It can therefore be argued that key programming documents (i.e multiannual programmes or key strategy papers) should be adopted by the European Parliament and Council under an arrangement that mirrors the spirit, if not letter, of the co-decision procedure (art 251).


E. . considérant que la Commission affirme, au deuxième considérant de la proposition de décision, que certains matériaux et composants contenant certaines substances dangereuses doivent être exemptés de l'interdiction dans la mesure où "l'élimination de ces substances dangereuses ou leur remplacement dans ces matériaux et composants reste impraticable"; que plusieurs études ont montré au contraire que des alternatives plus sûres au DecaBDE, couvertes par l'article 4, paragraphe 1, de la directive 2002/95/CE, existent pour plusieurs, sinon toutes, les applications sous forme pol ...[+++]ymérisée dans les équipements électriques et électroniques,

E. whereas the Commission asserts in recital 2 of the proposed decision that certain materials and components containing certain hazardous substances should be exempt from the prohibition, since the ‘elimination or substitution of these hazardous substances in those specific materials and components is still impracticable’; whereas several studies have shown to the contrary that safer alternatives to DecaBDE covered by Article 4(1) of Directive 2002/95/EC are available for many, if not all, polymeric applications in electrical and electronic equipment,


E. considérant que le deuxième considérant de la proposition de décision affirme que certains matériaux et composants contenant certaines substances dangereuses doivent être exemptés de l'interdiction dans la mesure où "l'élimination de ces substances dangereuses ou leur remplacement dans ces matériaux et composants reste impraticable"; que plusieurs études ont montré au contraire que des alternatives plus sûres au decaBDE, qui entre dans le champ d'application de l'article 4, paragraphe 1 de la directive 2002/95/CE, existent pour plusieurs, sinon toutes, les applications sous forme ...[+++]ymérisée dans les équipements électriques et électroniques,

E. whereas Recital 2 of the proposed decision asserts that certain materials and components containing certain hazardous substances should be exempt from the prohibition, since the "elimination or substitution of these hazardous substances in those specific materials and components is still impracticable"; whereas several studies have shown to the contrary that safer alternatives to DecaBDE, which come within the scope of Article 4(1) of Directive 2002/95/EC are availabl ...[+++]


(c) l'assurance ne comporte aucune couverture de la responsabilité civile, sinon sous forme accessoire par rapport à la couverture principale;

(c) the insurance does not cover any liability risks, except where ancillary to the main insurance cover;


Ce n'est pas toujours le cas avec la Loi sur la radiodiffusion, car il y a habituellement des centaines, sinon des milliers d'interventions, la plupart sous forme de lettres-types simplement signées par des individus.

That is not always the case with the Broadcasting Act under which, routinely, hundreds, if not thousands, of interventions are attracted, most as form letters merely signed by individuals.


L’ouverture des réseaux locaux à la concurrence est une des possibilités d’action rapide que nous a fournies le traité d’Amsterdam et que nous exploitons maintenant, parce que sinon nous perdrons chaque jour de l’argent sous forme de prix excessifs et nous maintiendrons des obstacles à l’activité.

Opening up local networks to competition is a "fast-track" opportunity afforded by the Treaty of Amsterdam, which we are now taking full advantage of, as, otherwise, every day we will be losing money in the shape of exorbitant charges and creating barriers to the process.




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Date index: 2023-05-22
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