Traduction de «simplifiée du mécanisme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

analyse du cycle de vie simplifiée | ACVS | analyse simplifiée du cycle de vie | ACV simplifiée
streamlined life cycle assessment | SLCA | simplified LCA | streamlined LCA | streamlined life cycle analysis | simplified life cycle analysis

société anonyme simplifiée | société par actions simplifiée
simplified public limited company

procédure de recours simplifiée | procédure simplifiée
simplified appeal proceedings | simplified proceedings

méthodes comptables simplifiées | comptabilité simplifiée
simplified accounting methods

mécanisme correcteur de répartition | mécanisme d’attribution correcteur | mécanisme d’équité correcteur | mécanisme de correction des inégalités
corrective allocation mechanism | corrective mechanism | fairness mechanism

mécanisme de Varsovie sur les pertes et préjudices | Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices liés aux incidences des changements climatiques | Mécanisme international de Varsovie sur les pertes et dommages | mécanisme sur les pertes et dommages
Loss and Damage Mechanism | Warsaw International Mechanism for Loss and Damage associated with Climate Change Impacts

mécanisme d'incitation [ mécanisme habilitant | mécanisme d'exécution | mécanisme d'appui ]
enabling mechanism

mécanisme à verrou à mouvement rectiligne | mécanisme à verrou à armement rectiligne | mécanisme à verrou à armement droit | système Fortner
straight pull bolt action | Fortner action

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 22 juin 2006 sur l'autorisation simplifiée de médicaments et l'autorisation de médicaments sur annonce [ OASMéd ]
Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 22 June 2006 on the Simplified Licensing of Therapeutic Products and the Licensing of Therapeutic Products by the Notification Procedure [ TPLO ]

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 22 juin 2006 sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments | Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments [ OAMédcophy ]
Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 22 June 2006 on the Simplified Licensing of Complementary and Phytotherapeutic Products | Complementary and Phytotherapeutic Products Ordinance [ KPTPO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le premier acétate donne une version simplifiée des mécanismes des transferts de technologie au sein d'un organisme de R-D.
The first overhead shows a simplified version of the mechanisms for technology transfer from an R and D organization.

22. est d'avis qu'il y a lieu d'associer le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'Union à d'autres mécanismes de ce type déjà en place dans d'autres pays du monde; recommande, en ce qui concerne le mécanisme flexible, de revivifier son concept original en lui redonnant le statut de mécanisme de marché et d'outil de développement dont la procédure serait simplifiée au maximum, mais plus transparente;
22. Is of the opinion that the EU Emissions Trading System (ETS) should be linked up with other ETS mechanisms already found across the world; recommends that the original spirit of the flexible mechanism be revived, in the sense that it should return to being a market mechanism as well as being a development tool, with a drastically simplified, but more transparent, procedure;

21. est d'avis qu'il y a lieu d'associer le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'Union à d'autres mécanismes de ce type déjà en place dans d'autres pays du monde; recommande, en ce qui concerne le mécanisme flexible, de revivifier son concept original en lui redonnant le statut de mécanisme de marché et d'outil de développement dont la procédure serait simplifiée au maximum, mais plus transparente;
21. Is of the opinion that the EU Emissions Trading System (ETS) should be linked up with other ETS mechanisms already found across the world; recommends that the original spirit of the flexible mechanism be revived, in the sense that it should return to being a market mechanism as well as being a development tool, with a drastically simplified, but more transparent, procedure;

Dans le même temps, la Commission propose de combiner ces procédures simplifiées pour les voyageurs originaires d'Azerbaïdjan à des mécanismes de réadmission des migrants en situation irrégulière, instaurés d'un commun accord.
At the same time, the Commission proposes to combine the easing of visa requirements for travellers from Azerbaijan with agreed mechanisms for the readmission of irregular migrants.

145. souligne que le degré de souplesse qu'offre aujourd'hui le mécanisme de révision dépend de la procédure prévue pour sa mise en œuvre et que le Conseil se montre généralement réticent à cet égard; est d'avis que l'adaptation des plafonds de dépenses ne peut demeurer une option réaliste que si les futurs mécanismes de révision prévoient une procédure simplifiée de modification au-dessous d'un certain seuil; demande, en outre, le maintien de la possibilité de relever le plafond global du CFP;
145. Insists that the degree of flexibility actually provided by the revision mechanism is dependent on the procedure for exercising it, and faces a general reluctance of the Council to using it; considers it essential -if the adjustment of expenditure ceilings is to remain a realistic option- that the future mechanisms for revision foresee a simplified procedure for changes under an agreed threshold; calls, in addition, for the possibility to increase the overall MFF ceiling to be maintained;

144. souligne que le degré de souplesse qu'offre aujourd'hui le mécanisme de révision dépend de la procédure prévue pour sa mise en œuvre et que le Conseil se montre généralement réticent à cet égard; est d'avis que l'adaptation des plafonds de dépenses ne peut demeurer une option réaliste que si les futurs mécanismes de révision prévoient une procédure simplifiée de modification au-dessous d'un certain seuil; demande, en outre, le maintien de la possibilité de relever le plafond global du CFP;
144. Insists that the degree of flexibility actually provided by the revision mechanism is dependent on the procedure for exercising it, and faces a general reluctance of the Council to using it; considers it essential -if the adjustment of expenditure ceilings is to remain a realistic option- that the future mechanisms for revision foresee a simplified procedure for changes under an agreed threshold; calls, in addition, for the possibility to increase the overall MFF ceiling to be maintained;

4. En même temps que sa proposition de mettre en œuvre le mécanisme de flexibilité, la Commission engage une procédure de trilogue, éventuellement sous forme simplifiée, pour obtenir l'accord des deux branches de l'autorité budgétaire sur la nécessité de recourir au mécanisme de flexibilité et sur le montant à allouer au-dessus de chaque rubrique.
4. At the same time as it presents its proposal to deploy the flexibility mechanism, the Commission will initiate a trialogue procedure, if necessary in a simplified form, to secure the agreement of the two arms of the budgetary authority on the need to resort to the flexibility mechanism and on the amount to be allocated over and above each heading.

Pour résoudre ce problème, ils évoquent la possibilité que certaines dispositions du traité, soit prévoient l'unanimité pendant un certain temps pour passer ensuite à un mécanisme de décision plus souple, soit prévoient que cette modification ultérieure n'a pas un caractère automatique, mais peut être adoptée par une procédure simplifiée.
To resolve that problem, they point to the possibility of having some provisions of the Treaty either stipulate unanimity for a while, giving way thereafter to a more flexible decision-making mechanism, or stipulate that such a subsequent change would not take place automatically but could be adopted under a simplified procedure.

Cette solution était complétée par la proposition d'un traitement spécifique des opérations les plus susceptibles de provoquer des distorsions de concurrence (notamment : ventes par correspondance, ventes d'automobiles, etc.), du maintien du taux zéro à certaines conditions et par une approche simplifiée du mécanisme de restitution des soldes de TVA, fonctionnement sur base macroéconomique; 3. une plus grande souplesse en matière de taux d'accises.
This solution was supplemented by a proposal for the special treatment of transactions most likely to distort competition (mail-order sales, sales of cars, etc.), the retention of zero-rating subject to certain conditions and a simplified mechanism for refunding VAT balances (operating on a macroeconomic basis); 3. greater flexibility for excise duty rates.

Il prie en outre instamment la Commission : - de prévoir un mécanisme destiné à assister les instances professionnelles au niveau des Etats membres dans leurs négociations bilatérales; - d'élaborer une brochure simplifiée et mise à jour sur la reconnaissance des diplômes; - de proposer des procédures d'appel strictes et claires; - de traiter les questions d'attestations d'honorabilité avec sensibilité; - de se référer à une "activité exercée dans un établissement" plutôt qu'à un milieu industriel ou commercial spécifique; - de s'assurer de la participation active des associations concernées à la mise en oeuvre de la directive et au suivi de son application.
It also urged the Commission: - to include a mechanism to assist professional bodies at Member State level in their bilateral negotiations; - to draw up a simplified and updated brochure on mutual recognition of qualifications; - to propose rigorous and clear appeal procedures; - to handle the burden of proof of good repute sensitively; - to refer to "an activity in an enterprise" rather than the more specific industrial or commercial sphere; - to ensure the active participation of the relevant associations in the implementation of the Directive and the monitoring of its application.