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Ainsi qu'il convient
Au besoin
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'approprié
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque cela est possible et pratique
Lorsque cela sera justifié
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si cela convient
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "simplifier lorsque cela " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant




lorsque cela est possible et pratique

wherever possible and practical


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.


si cela convient [ lorsqu'approprié ]

when appropriate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a donc lieu de prendre certaines mesures pour simplifier et accélérer les procédures lorsque cela est opportun, et pour renforcer la sécurité juridique et la prévisibilité lorsque cela s'impose.

Consequently, certain measures should be taken to simplify and speed up procedures where appropriate and to enhance legal certainty and predictability where required.


Cette communication se fonde sur le principe de la «priorité aux PME» («Think Small First») défini dans le SBA, selon lequel il convient de tenir compte des incidences des actes législatifs sur les PME lors de leur élaboration et de simplifier l’environnement réglementaire existant[2]. Elle a prévu la possibilité d’exempter les micro-entreprises de la réglementation lorsque cela se justifie, et de prévoir des régimes réglementaires allégés en faveur des PME[3]. Plus récemment, dans sa communication relative à la p ...[+++]

It builds on the “Think Small First” principle set out in the SBA which requires that impacts on SMEs be taken into account when designing legislation and that the existing regulatory environment be simplified.[2] It established the possibility for the exemption of micro-enterprises from regulation when justified and for lighter regulatory regimes for SMEs.[3] More recently, the Industrial Policy Communication[4] recommended simplification of the regulatory and administrative environment, especially for SMEs and highlighted the importance of a simple, stable and predictable long term regulatory framework for investment in new technologie ...[+++]


39. invite la Commission à simplifier les règles et à appliquer la législation en vigueur en matière de suspension de paiements lorsque cela est nécessaire, et à informer en temps opportun le Conseil, le Parlement et la Cour des comptes de ces suspensions de paiements et de leurs incidences;

39. Calls on the Commission to simplify the rules and apply the existing legislation on suspension of payments wherever necessary, and to inform Parliament, the Council and the Court of Auditors in good time concerning suspensions of payments and their results;


39. invite la Commission à simplifier les règles et à appliquer la législation en vigueur en matière de suspension de paiements lorsque cela est nécessaire, et à informer en temps opportun le Conseil, le Parlement et la Cour des comptes de ces suspensions de paiements et de leurs incidences;

39. Calls on the Commission to simplify the rules and apply the existing legislation on suspension of payments wherever necessary, and to inform Parliament, the Council and the Court of Auditors in good time concerning suspensions of payments and their results;


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La résolution du Conseil du 28 octobre 1999 sur le rôle de la normalisation en Europe recommande que la Commission examine si le principe de la nouvelle approche pourrait être étendu aux secteurs qui ne sont pas encore couverts, en vue d’améliorer et de simplifier la législation lorsque cela est possible.

The Council Resolution of 28 October 1999 on the role of standardisation in Europe recommends that the Commission examine whether the New Approach principle could be extended to sectors not yet covered as a means of improving and simplifying legislation wherever possible.


La résolution du Conseil du 28 octobre 1999 sur le rôle de la normalisation en Europe recommande que la Commission examine si le principe de la nouvelle approche pourrait être étendu aux secteurs qui ne sont pas encore couverts, en vue d’améliorer et de simplifier la législation lorsque cela est possible.

The Council Resolution of 28 October 1999 on the role of standardisation in Europe recommends that the Commission examine whether the New Approach principle could be extended to sectors not yet covered as a means of improving and simplifying legislation wherever possible.


Il y a donc lieu de prendre certaines mesures pour simplifier et accélérer les procédures lorsque cela est opportun, et pour renforcer la sécurité juridique et la prévisibilité lorsque cela s'impose.

Consequently, certain measures should be taken to simplify and speed up procedures where appropriate and to enhance legal certainty and predictability where required.


L'objectif de cette proposition législative est de simplifier les démarches administratives et, lorsque cela est possible, d'exempter de ces démarches les navires transportant des marchandises dédouanées pour l'ensemble de la Communauté.

The aim of the legislative proposal is to simplify administrative procedures and, where possible, grant exemption from these procedures to vessels transporting Community-cleared goods.


6. se déclare favorable à une stratégie intégrée qui définisse les objectifs politiques et permette de réagir avec souplesse, conformément aux principes d’une meilleure réglementation et d'un meilleur rapport coût-efficacité; soutient l'harmonisation internationale des normes dans le cadre de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (UNECE) tendant à simplifier et alléger la charge réglementaire en la matière; souligne cependant que le processus d'harmonisation internationale ne doit pas empêcher l'Union européenne de légiférer indépendamment du système de l'UNECE lorsque ...[+++]

6. Supports an integrated strategy that lays down policy aims and enables a flexible response to be made in line with the principles of better lawmaking and cost-effectiveness; endorses the international harmonisation of regulation under the aegis of the United Nations Economic Commission for Europe (UNECE), with a view to simplifying and streamlining regulation in the area; points out, however, that that international harmonisation process should not prevent the European Union from legislating independently from the UNECE system where this is required to meet EU objectives as regards health, safety, consumers and the environment;


39. invite la Commission à simplifier les règles et à appliquer la législation existante en matière de suspension de paiements lorsque cela est nécessaire et à informer ponctuellement le Conseil, le Parlement et la Cour des comptes de ces suspensions de paiements et de leurs incidences;

39. Calls on the Commission to simplify the rules and apply the existing legislation on suspension of payments in the cases where it is necessary, and to inform the Council, Parliament and the Court of Auditors in good time concerning the suspensions of payments and their results;




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simplifier lorsque cela ->

Date index: 2022-10-12
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