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Nanotube de carbone à simple paroi
Nanotube monofeuillet
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Régime de l'enregistrement des actes
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Transfert enregistré
Transport enregistré
Transport non enregistré

Vertaling van "simple enregistrement dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
enregistrement sur cassette de courte durée [ enregistrement cassette de courte durée | enregistrement cassette simple | enregistrement sur ruban de courte durée | enregistrement ruban de courte durée | enregistrement ruban simple ]

single cassette


régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement

registry system


assurer la coordination des activités dans un studio d’enregistrement | préparer des activités dans un studio d’enregistrement | coordonner des activités dans un studio d’enregistrement | organiser des activités dans un studio d’enregistrement

coordinate activities in audio recording studio | give direction in audio recording studio


technicienne en studio d'enregistrement | technicien en studio d'enregistrement | technicien en studio d'enregistrement/technicienne en studio d'enregistrement

recording sound technician | sounds technician | recording studio technician | sound mixer


aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement

help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in


acte de transfert non enregistré | acte de transport non enregistré | tranfert non enregistré | transport non enregistré

unregistered conveyance


acte de transfert enregistré | acte de transport enregistré | transfert enregistré | transport enregistré

registered conveyance


nanotube de carbone monoparoi | nanotube monoparoi | nanotube de carbone à paroi simple | nanotube à paroi simple | nanotube de carbone monofeuillet | nanotube monofeuillet | nanotube de carbone à simple paroi | nanotube de carbone simple paroi | nanotube à simple paroi | nanotube simple paroi

single-walled carbon nanotube | SWCNT | single-wall carbon nanotube | single-walled nanotube | SWNT | single-wall nanotube


aller simple [ aller | billet aller simple | billet simple | billet simple course ]

one-way ticket [ single ticket ]


enregistrement sans retour à zéro [ enregistrement NRZ | enregistrement sans retour à un niveau de référence | enregistrement NRRR | enregistrement non-retour à zéro ]

non-return-to-zero recording [ NRZ | non-return-to-reference recording | nonreturn to zero ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Même si en vertu de la nouvelle recommandation spéciale VI du GAFI [visant à combattre le financement du terrorisme et le blanchiment des capitaux], chaque prestataire de services de paiement sera tenu à l'avenir d'obtenir une autorisation d'exercer ou de s'inscrire sur un registre, la question d'un passeport européen unique pour les prestataires de services de paiement avec un simple enregistrement dans un seul État membre continue de se poser.

Although under the new Special Recommendation VI of the FATF [in order to combat terrorist financing and money laundering] each payment service provider must in future be registered or licensed, the question of a single EU passport for payment service providers with a simple registration in one Member State remains.


Par exemple, si la Commission ne prend aucune initiative en matière d'agrément des transferts de fonds, chaque État membre conservera ou créera son propre régime: ainsi, l'État A pourra considérer que cette activité requiert un agrément bancaire, et l'État B qu'un simple enregistrement suffit.

For example, if the Commission takes no initiative for the licensing of money remittance, each Member State will keep or create its own regime: State A considers that this activity needs a banking license, State B only a simple registration.


Le simple enregistrement du produit ne suffit pas à obtenir un label écologique.

Simply registering the product is not enough in the case of the Ecolabel.


Conformément à ce texte, les citoyens de l’Union n’ont pas à obtenir de carte de séjour dans leur État membre de résidence, car un simple enregistrement auprès des autorités compétentes suffit, qui n’est d’ailleurs exigé que si l’État membre d’accueil le juge nécessaire.

In accordance with this text, EU citizens do not have to obtain a residence permit in their Member State of residence, as simply registering with the competent authorities is enough, and this, I might add, is only required if the host Member State deems it necessary.


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Ainsi, il ne s’agit pas d’une des formes habituelles des produits du secteur concerné ou encore d’une simple variante de celles-ci, mais d’une forme ayant une apparence particulière, qui, compte tenu également du résultat esthétique d’ensemble, est de nature à retenir l’attention du public concerné et à permettre à ce dernier de distinguer les produits visés par la demande d’enregistrement de ceux ayant une autre origine commerciale [voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du ...[+++]

Thus this is not one of the customary shapes of the goods in the sector concerned or even a mere variant of those shapes, but a shape having a particular appearance which, having regard also to the aesthetic result of the whole, is such as to retain the attention of the public concerned and enable it to distinguish the goods covered by the trade mark application from those of another commercial origin (see, to that effect, Case T-128/01 DaimlerChrysler v OHIM (Grille) [2003] ECR II-701, paragraphs 46 and 48, and Shape of a bottle, paragraph 41).


Selon la Commission, cet objectif est aussi atteint grâce à la suppression de l’obligation pour les citoyens de l’UE d’obtenir un permis de séjour, lequel a été remplacé par un simple enregistrement auprès de l’autorité régionale compétente en matière de séjour; grâce à l’introduction d’un droit de séjour permanent qui ne serait plus subordonné à aucune condition au bout de cinq ans ou de séjour continu dans l’État membre d’accueil; et, enfin, grâce à une définition plus claire du statut des membres de la famille et une amélioration ...[+++]

In the Commission’s opinion, this has also been achieved by removing the obligation, for EU citizens, to obtain a residency permit, which has been replaced by simply registering with the local residency authority; through introducing a right of permanent residency that would no longer be subject to any conditions after five years, or continuous residency in the reception Member State; and finally, through more clearly defining the status of family members and by enhancing their rights, not least as regards those family members that are not nationals of any Member State.


Par exemple, en ce qui concerne le droit de séjour, le permis de séjour est remplacé par un simple enregistrement.

For example, concerning the right of residence, the residence permit is being replaced by a simple registration.


Dans son document de travail de juin 2001, la Commission précise que la comptabilité publique, comme système d'information, a élargi sensiblement ses objectifs, de simple enregistrement de l'exécution du budget vers une approche offrant une vision globale des finances du secteur.

The Commission, in its June 2001 working paper, points out that as an information system, public-sector accounting has substantially broadened its objectives from merely recording budget execution to an approach giving an overall financial picture.


Dès lors, lorsqu’une marque tridimensionnelle est constituée de la forme du produit pour lequel l’enregistrement est demandé, le simple fait que cette forme soit une «variante» d’une des formes habituelles de ce type de produits ne suffit pas à établir que ladite marque n’est pas dépourvue de caractère distinctif.

Therefore, where a three-dimensional mark is constituted by the shape of the product for which registration is sought, the mere fact that that shape is a ‘variant’ of a common shape of that type of product is not sufficient to establish that the mark is not devoid of any distinctive character.


Les membres ou agents du registre (bureaux d'enregistrement) devraient être à même d'offrir aux entreprises et aux particuliers - et surtout aux petites et moyennes entreprises - un service d'enregistrement internet rapide, bon marché et simple.

The members or agents of the Registry ("Registrars") should also be able to offer enterprises and individuals - particularly small and medium sized enterprises - a quick, inexpensive and simple Internet registration service.




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simple enregistrement dans ->

Date index: 2023-09-01
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