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Action dérivée
Action oblique
Action similaire à l'action oblique
Action sociale
MDP m-valente
MDPM
Modulation de phase m-valente
Preuve de faits similaires
Preuve du fait similaire
Recours similaire à l'action oblique
Rêves d'angoisse
Similaire au point de créer de la confusion
Similaire au point de prêter à confusion
Souches similaires
Syndrome similaire au SIDA

Vertaling van "similaires valent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
MDP m-valente | modulation de phase m-valente | MDPM [Abbr.]

multiple phase-shift-keying | MPSK [Abbr.]


services similaires et fournisseurs de services similaires

like services and service suppliers


preuve de faits similaires | preuve du fait similaire

similar fact evidence


action dérivée [ action sociale | action similaire à l'action oblique | action oblique | recours similaire à l'action oblique ]

derivative action [ derivative suit | stockholder's derivative action | representative action | shareholder representative action ]


similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]

confusingly similar


Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]

Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]




vapeurs provenant de la combustion de polychlorure de vinyle et de matériaux similaires dans un incendie dans une dépendance agricole

Fumes from combustion of polyvinylchloride and similar material in conflagration, in farm outbuildings




Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | ...[+++]

Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
c) le prix des marchandises de la même catégorie générale ou des marchandises de la gamme ou du groupe suivant qui comprend la catégorie visée au sous-alinéa 11(1)b)(iv) est rectifié de la manière prévue aux articles 3 à 10 et, à cette fin, les mentions dans ces articles de « marchandises similaires » valent mention de « marchandises de la même catégorie générale » ou de « marchandises de la gamme ou du groupe suivant qui comprend la catégorie visée au sous-alinéa 11(1)b)(iv) », selon le cas.

(c) the price of goods of the same general category or of goods of the group or range of goods that is next largest to the category referred to in subparagraph 11(1)(b)(iv) shall be adjusted in the manner provided for in sections 3 to 10, and for that purpose the expression “like goods” shall be read as “goods of the same general category” or “goods of the group or range of goods that is next largest to the category referred to in subparagraph 11(1)(b)(iv)”, as the case may be, wherever that expression occurs in those sections.


c) le prix des marchandises de la même catégorie générale ou des marchandises de la gamme ou du groupe suivant qui comprend la catégorie visée au sous-alinéa 11(1)b)(iv) est rectifié de la manière prévue aux articles 3 à 10 et, à cette fin, les mentions dans ces articles de « marchandises similaires » valent mention de « marchandises de la même catégorie générale » ou de « marchandises de la gamme ou du groupe suivant qui comprend la catégorie visée au sous-alinéa 11(1)b)(iv) », selon le cas.

(c) the price of goods of the same general category or of goods of the group or range of goods that is next largest to the category referred to in subparagraph 11(1)(b)(iv) shall be adjusted in the manner provided for in sections 3 to 10, and for that purpose the expression “like goods” shall be read as “goods of the same general category” or “goods of the group or range of goods that is next largest to the category referred to in subparagraph 11(1)(b)(iv)”, as the case may be, wherever that expression occurs in those sections.


Des considérations similaires valent pour les procédures ouvertes en vertu du règlement sur les concentrations lorsque la Commission considère que la divulgation d'informations est nécessaire pour les besoins de la procédure (32).

Similar considerations apply to proceedings under the Merger Regulation when the disclosure of information is considered necessary by the Commission for the purpose of the procedure (32).


Les dispositions en matière d’extradition prises par la Grande-Bretagne dans le cadre du mandat d’arrêt européen et de l’accord similaire et non réciproque avec les États-Unis ne valent pas beaucoup mieux que l’enlèvement judiciaire de citoyens britanniques.

Britain’s extradition arrangements under the European Arrest Warrant and under the similar and non-reciprocal arrangement with the USA amount to little better than the judicial kidnap of British citizens.


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Si des dispositions permettent de vérifier et d'imposer le respect des droits des femmes et de suspendre, le cas échéant, la coopération entre le Pakistan et l'Union européenne, valent-elles également pour tous les pays qui ont signé un accord similaire (accord de coopération de la troisième génération faisant explicitement référence aux Droits de l'homme) avec l'Union européenne?

If there is provision for the monitoring and enforcement of respect for human rights and for the possible suspension of cooperation between Pakistan and the EU, does this apply to all the countries which have signed a similar agreement (i.e. a 3 generation agreement containing explicit references to human rights) with the EU?


Les dispositions selon lesquelles les exploitants de centrales nucléaires constituent de telles provisions ne dérogent pas à la réglementation générale et ne constituent pas une exception, s'appliquant à certaines entreprises, par rapport au régime fiscal général. Ces dispositions valent de la même façon, ou sont pareillement obligatoires, pour toutes les entreprises qui sont tenues de constituer des provisions similaires.

The rules under which the nuclear power plant operators constitute such reserves do not derogate from the common system and do not form an exception to the benefit of certain undertakings, to the application of the generally applicable tax system. They apply equally to, or are equally binding on, all undertakings that have to constitute similar reserves.


Selon la jurisprudence de la Cour européenne de justice, notamment l'arrêt rendu le 22 février 2001 dans l'affaire C-393/98, Gomes Valente, l'article 90 est violé lorsque l'imposition frappant le produit en provenance d'un autre État membre et celle frappant le produit national similaire sont calculées de façon différente et suivant des modalités différentes aboutissant, ne fût-ce que dans certains cas, à une imposition supérieure du produit importé.

According to the case-law of the European Court of Justice, notably the Court ruling of 22 February 2001 (Gomes Valente, C-393/98), Article 90 is infringed where the taxation due on a product coming from another Member State is calculated in a different manner or on the basis of different criteria than in the case of a similar domestic product even if this only leads in certain cases to higher taxation being imposed on the imported product.




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similaires valent ->

Date index: 2024-09-20
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