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Convention Médicrime
Marchandise semblable
Marchandise similaire
Produit analogue
Produit similaire
Produit similaire ou produit directement concurrent

Vertaling van "similaires de produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
produit similaire ou produit directement concurrent

like or directly competitive product


contremaître à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]

foreman, cutting and shaping occupations: clay, glass, stone and related materials


contremaître au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]

foreman, abrading and polishing occupations: clay, glass, stone and related materials




impositions frappant les produits importés plus lourdement que les produits nationaux similaires

taxation of imported products at higher rate than similar domestic products


marchandise similaire [ marchandise semblable | produit similaire ]

similar good [ like good | like product | similar product ]


Ordonnance du DFI du vom 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires

FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Fruit, Vegetables, Jams and Jam-type Products


Convention sur la contrefaçon de produits médicaux et des infractions similaires menaçant la santé publique | Convention Médicrime

Convention on the counterfeiting of medical products and similar crimes involving threats to public health | MEDICRIME Convention


massepain, ses succédanés ou produits similaires

marzipan, its substitutes or similar products


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «produit similaire» un produit identique, c’est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l’absence d’un tel produit, un autre produit qui, bien qu’il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré.

2. For the purpose of this Chapter, ‘like product’ means a product which is identical, i.e. alike in all respects, to the product under consideration, or, in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration.


ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et est utilisé pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

the sign is identical with, or similar to, the EU trade mark and is used in relation to goods or services which are identical with, or similar to, the goods or services for which the EU trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.


4. Aux fins de l'application du présent règlement, on entend par «produit similaire» un produit identique, c'est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l'absence d'un tel produit, un autre produit qui, bien qu'il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré.

4. For the purposes of this Regulation, ‘like product’ means a product which is identical, that is to say, alike in all respects, to the product under consideration, or, in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration.


on entend par «produit similaire», un produit identique, c'est-à-dire semblable à tous égards au produit considéré, ou, en l'absence d'un tel produit, un autre produit qui, bien qu'il ne lui soit pas semblable à tous égards, présente des caractéristiques ressemblant étroitement à celles du produit considéré.

‘like product’ means a product which is identical, that is to say, alike in all respects, to the product under consideration, or, in the absence of such a product, another product which, although not alike in all respects, has characteristics closely resembling those of the product under consideration.


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(2) Pour l’application des définitions de « matières similaires » et « produits similaires » , la qualité des matières ou des produits, leur réputation et l’existence d’une marque de commerce constituent des facteurs à prendre en compte dans la détermination du caractère similaire des matières ou des produits.

(2) For purposes of the definitions “similar goods” and “similar materials” , the quality of the goods or materials, their reputation and the existence of a trademark are among the factors to be considered in determining whether goods or materials are similar.


Sur la question de la conservation de l'eau, un phénomène similaire se produit.

We are witnessing a similar phenomenon when it comes to water conservation.


b)ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et est utilisé pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

(b)the sign is identical with, or similar to, the EU trade mark and is used in relation to goods or services which are identical with, or similar to, the goods or services for which the EU trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.


Cette loi interdit les campagnes de fidélisation du consommateur qui ne sont pas directement organisées par la société qui essaie d'élargir sa clientèle, et lorsque les prix, rabais ou cadeaux ne sont pas similaires aux produits ou services qu'un consommateur acquiert initialement pour pouvoir bénéficier de ces prix, rabais ou cadeaux.

This law prohibits customer loyalty campaigns that are not directly organised by the company trying to win customers and where the premiums, rebates or gifts are not similar to the products or services which a consumer initially acquires in order to be entitled to such premiums, rebates or gifts.


Par conséquent le gouvernement a déjà soutenu que cette ligne tarifaire avait été conçue pour lutter contre l'importation de mélanges similaires aux produits à base d'huile de beurre et de sucre qui nous concernent actuellement.

The government has therefore already argued that this tariff item had been designed to deal with mixtures similar to the current butter oil/sugar blends.


Par conséquent le gouvernement a déjà soutenu que cette ligne tarifaire avait été conçue pour lutter contre l'importation de mélanges similaires aux produits à base d'huile de beurre et de sucre qui nous concernent actuellement.

The government has therefore already argued that this tariff item had been designed to deal with mixtures similar to the current butter oil/sugar blends.




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Date index: 2024-12-10
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