Vertaling van "similaires aux questions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires
concessions,patents,licences,trade marks and similar rights

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

pays aux vues similaires [ pays ayant des vues similaires | pays ayant une approche commune | pays ayant une optique commune | pays qui partagent les mêmes idées ]
like-minded countries [ like-minded nations ]

gisement analogue aux gîtes de type Carlin [ gisement d'aspect similaire aux gisements de type Carlin ]
Carlin-like deposit

Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention d'UNIDROIT relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles [ Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles ]
Draft Protocol to the UNIDROIT Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment [ Draft Protocol to the Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment ]

foire aux questions | FAQ | fichier FAQ | fichier de questions répétitives | fichier des questions courantes | questions fréquentes | questions courantes | questions les plus fréquemment posées | questions fréquemment posées | questions les plus souvent posées
Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs

fabrication de fûts en acier et récipients similaires
assembling of steel drums and similar containers | manufacture of steel drums and similar containers | manufacturing of steel drums and similar containers | production of steel drums and similar containers

foire aux questions | FAQ | fichier des questions courantes | questions courantes
frequently asked questions | FAQ | frequently asked questions file | FAQ file

débat consacré aux questions de coordination
coordination segment

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les trois comités de contrôle (CERVM, CECB et CECAPP) s'efforcent de promouvoir la coopération et de donner des réponses similaires aux questions similaires (par exemple, développement de règles et de formats d'information financière communs pour réduire les coûts réglementaires, pression des pairs/médiation et partage de l'information et des données).
The three supervisory committees (CESR, CEBS and CEIOPS) are focusing on promoting cooperation and seeking similar responses to similar issues ( e.g. developing common reporting rules and formats to reduce regulatory costs, peer pressure/mediation, and sharing information and data).

Ce ou ces prix reflètent les conditions de marché prévalant pour l’action, le certificat représentatif, le fonds coté, le certificat préférentiel ou l’instrument financier similaire en question.
The price or prices shall reflect the prevailing market conditions for that share, depositary receipt, ETF, certificate or other similar financial instrument.

Ce prix ou ces prix reflètent les conditions de marché prévalant pour l'action, le certificat représentatif , le fond coté, le certificat préférentiel ou l'instrument financier similaire en question.
The price or prices shall reflect the prevailing market conditions for that share, depositary receipt, ETF, certificate or other similar financial instrument.

Pour autant que le droit à un procès équitable soit respecté, les situations suivantes ne constituent pas une privation de liberté au sens de la présente directive: identifier le suspect ou la personne poursuivie; établir s'il y a lieu d'ouvrir une enquête; vérifier si la personne concernée détient des armes ou vérifier d'autres questions de sécurité similaires; prendre des mesures d'enquête ou de collecte de preuves autres que celles expressément visées dans la présente directive, telles qu'une fouille corporelle, un examen médical, un prélèvement de sang, un test d'alcoolémie ou autre test similaire, la prise de photographies ou le prélèvement des empreintes digitales; faire comparaître le suspect ou la personne poursuivie devant une autorité compétente conformément au droit national.
Provided that this complies with the right to a fair trial, the following situations do not constitute a deprivation of liberty within the meaning of this Directive: identifying the suspect or accused person; determining whether an investigation should be started; verifying the possession of weapons or other similar safety issues; carrying out investigative or evidence-gathering acts other than those specifically referred to in this Directive, such as body checks, physical examinations, blood, alcohol or similar tests, or the taking of photographs or fingerprints; bringing the suspect or accused person to appear before a competent authority, in accordance with national law.

Pour autant que le droit à un procès équitable soit respecté, l'obligation pour les États membres de fournir l'assistance d'un avocat aux enfants qui sont des suspects ou des personnes poursuivies conformément à la présente directive ne s'applique pas lorsqu'il s'agit: d'identifier l'enfant; d'établir s'il y a lieu d'ouvrir une enquête; de vérifier si la personne concernée détient des armes ou de vérifier d'autres questions de sécurité similaires; de prendre des mesures d'enquête ou de collecte de preuves autres que celles expressément visées dans la présente directive, telles qu'une fouille corporelle, un examen médical, un prélèvement de sang, un test d'alcoolémie ou autre test similaire, la prise de photographies ou le prélèvement des empreintes digitales; ou de faire comparaître l'enfant devant une autorité compétente ou de remettre l'enfant au titulaire de la responsabilité parentale ou à un autre adulte approprié, conformément au droit national.
Provided that this complies with the right to a fair trial, the obligation for Member States to provide children who are suspects or accused persons with assistance by a lawyer in accordance with this Directive does not include the following: identifying the child; determining whether an investigation should be started; verifying the possession of weapons or other similar safety issues; carrying out investigative or evidence-gathering acts other than those specifically referred to in this Directive, such as body checks, physical examinations, blood, alcohol or similar tests, or the taking of photographs or fingerprints; or bringing the child to appear before a competent authority or surrendering the child to the holder of parental responsibility or to another appropriate adult, in accordance with national law.

Les autorités compétentes peuvent notamment autoriser une publication différée pour des transactions d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'action, le certificat de titres en dépôt, le fonds indiciel coté, le certificat ou l'instrument financier similaire en question, ou pour la catégorie d'action, de certificat de titres en dépôt, de fonds indiciel coté, de certificat ou d'instrument financier similaire concernée.
In particular, competent authorities may authorise deferred publication in respect of transactions that are large in scale compared with the normal market size for that share, depositary receipt, exchange-traded fund, certificate or other similar financial instrument or that class of share, depositary receipt, exchange-traded fund, certificate or other similar financial instrument.

Ce prix ou ces prix reflètent également les conditions de marché prévalant pour l'action, le certificat de titres en dépôt, le fond indiciel coté, le certificat ou l'instrument financier similaire en question.
The price or prices shall also reflect the prevailing market conditions for that share, depositary receipt, exchange-traded fund, certificate or other similar financial instrument.

Aux fins de la présente directive, l’interrogatoire n’inclut pas les questions préliminaires posées par la police ou par une autre autorité répressive ayant pour but d’identifier la personne concernée, de vérifier si elle détient des armes ou de vérifier d’autres questions de sécurité similaires, ou d’établir s’il y a lieu d’ouvrir une enquête, par exemple lors d’un contrôle routier, ou d’un contrôle aléatoire de routine lorsque le suspect ou la personne poursuivie n’a pas encore été identifié.
For the purposes of this Directive, questioning does not include preliminary questioning by the police or by another law enforcement authority the purpose of which is to identify the person concerned, to verify the possession of weapons or other similar safety issues or to determine whether an investigation should be started, for example in the course of a road-side check, or during regular random checks when a suspect or accused person has not yet been identified.

Comme le souligne l’honorable député dans sa question, lorsque les États membres prévoient une exception au droit de reproduction exclusive pour reprographie («reproductions effectuées sur papier ou sur support similaire au moyen de toute technique photographique ou de tout autre procédé ayant des effets similaires»), seules les reproductions qui relèvent du champ de la définition de l’exception sont des reproductions légales.
As the Honourable Member points out in his question, as soon as Member States provide for an exception from the exclusive reproduction right for the purposes of reprography ("reproductions on paper or any similar medium, effected by a photographic technique or by some other process having similar effects"), only acts that fall within the scope of the definition of the exception are lawful acts.

Pour répondre clairement à cette question, nous devons procéder de la façon la plus rationnelle possible et nous poser la questions suivante : s'il existait un syndrome, au sens étymologique du terme, il doit produire des symptômes similaires chez toutes les personnes concernées ; ces symptômes devraient connaître une évolution similaire dans le temps et donner un résultat identique. Voilà ce qui définit un syndrome.
If we are to provide a clear answer to it, we must proceed in as rational a manner as possible. We should investigate: if this really were a syndrome in the etymological sense of the word, then all those affected would show similar symptoms. In time, those symptoms would develop in a similar way, and the outcome would also be similar.